Pestel Transport Routier

Introduction………………………………………………2 Chapitre 1- Le contrat de transport international……………3 Section 1- le contrat de transport maritime……………………...3 Section 2-Le contrat de transport fluvial…………………….. 9 Section 3- le contrat de transport CMR………………………10 Section 4- le contrat de transport ferroviaire………………. 17 Section 5- le contrat de transport aérien……………………..20 Section - le contrat de transport multimodal ………………24 Chapitre 2- l’adaptation du contrat de transport international (Les

TRANSPORT INTERNATIONAL I Généralités : ON DÉTERMINE LES DIFFÉRENTS TRANSPORTS EN FONCTION DES DISTANCES : COURTE (1 À 1500 KM, SOUVENT PAR ROUTE), MOYENNE (1500 À 3000KM, ENVIRON 50% PAR ROUTE, 40% PAR VOIE FERRÉE ET 10% PAR FLUVIAL), GRANDE (DE PLUS DE 3000KM, CE QU’ON APPELLE « OVERSEAS », SOUVENT ASSURÉES PAR VOIE MARITIME POUR LE LOURD ET PAR L’AÉRIEN POUR LE CHER). En Union Européenne, près de 80% des transports sont routiers malgré les efforts du législateur pour ralentir les effets

D.M de droit : Les contrats entre professionnels Cas juridique : Le contrat de transport de la société Bernardo 1) Les parties engagées dans le contrat présenté à l’annexe 1 sont la société Bernardo (entreprise de transport) et l’entreprise Prima, et celui-ci a pour objet le transport routier de marchandises. Sinon ce contrat de transport apparait comme une exception à la règle de l’effet relatif des conventions. En effet, le principe de l’effet relatif du contrat est énoncé

/SOMMAIRE Introduction générale. Première partie : PRESENTATION DE L’ONCF ET DE SON ENVIRONNEMENT. I. Présentation de l’ONCF. II. Analyse du macro-environnement. III. Les perspectives de libéralisation du secteur de transport. IV. La restructuration actuelle de l’ONCF. Deuxième partie : PRESENTATION DE LA CONCURRENCE ET SA STRATEGIE. I. Présentation du port de Casablanca. II. Présentation de la concurrence et ses caractéristiques. Troisième partie : ANALYSE I

Cas Transrhône La résolution du cas suppose de faire des hypothèses. Il vous est demandé d’expliciter ces hypothèses et de rappeler les principes méthodologiques sur lesquels elles reposent. Premier dossier L’entreprise de transport routier Transrhône est installée dans la banlieue lyonnaise et dispose d’une flotte de 50 véhicules assurant en moyenne 15 000 rotations par an (allers-retours). La société Transrhône travaille avec de nombreux clients (environ 70 clients différents) dans

08/03/2012 Comprendre les termes du transport international Le transport est un élément stratégique qui met en valeur la compétitivité du vendeur. Les entreprises exportatrices choisissent leur mode de transport en fonction du coût, du délai et de la sécurité. D'autres critères tels que la nature du produit, la qualité et le pays de l'acheteur détermineront le choix du mode de transport principal. Les exportateurs confient souvent ces opérations à un partenaire extérieur tel que le transitaire

GEODIS WILSON EN CHIFFRES : - 36% des revenus du groupe - 6 400 salariés - Transport maritime : 420 000 TEU - Transport aérien : 210 000 tonnes GEODIS propose des prestations Messagerie et Express en France et en Europe avec GEODIS CALBERSON GEODIS CALBERSON - 36% des revenus du groupe - 6 400 salariés - Transport maritime : 420 000 TEU - Transport aérien : 210 000 tonnes GEODIS assure la gestion de vos flux et propose des solutions logistiques

vraquiers, cargos polyvalents, navires spécialisés (transport de colis lourds, de voitures, porte barges), sans oublier des car-ferries et des navires de croisière… 6 milliards de tonnes de marchandises sont transportées tous les ans par voie maritime, par 60 000 bateaux de commerce navigant à travers le monde. Cette flotte est enregistrée sous plus de 150 pavillons différents, et exploitée par plus d'un million de marins de toutes nationalités. Le transport maritime est le mode le plus respectueux de

L’interdépendance entre la logistique et le transport doit être prise en compte dans toute démarche visant à réduire les impacts sur l’environnement du transport. L’arbitrage entre le coût du stockage et celui du transport détermine l’organisation de l’ensemble de la chaîne logistique, de la production à la distribution, et par conséquent les caractéristiques qualitatives de la demande de transport. Le juste à temps oriente ce choix vers le mode routier. L’agrandissement de la taille des entrepôts

Frank FARHANA Mémoire de Master II de Droit Maritime et des Transports Sous la direction de Me Christian Scapel Le commissionnaire de transport en droit comparé (France, Allemagne, Grande-Bretagne, Belgique) UNIVERSITE PAUL CEZANNE Université Aix-Marseille III 3, avenue Robert Schuman 13628 Aix-en-Provence Cedex 1 1 2007-2008 J'adresse mes sincères remerciements à mes professeurs, Christian Scapel et Pierre Bonassies, pour leur assistance et la qualité de leur enseignement ; A Ronald