Peut On Concilier Liberté Et Obéïssance Aux Lois

L'Historien se doit de rappeler à ses contemporains ce qu'ils doivent à leurs ancêtres, en quoi les ancêtres ont contribué à façonner leur personnalité (effort intellectuel imposé, ce qui suppose une grande force d'esprit.) C'est la première leçon que l'on peut tirer de l'Histoire du Droit : se défaire de cette idée que nous formons une société où l'Histoire n'a plus sa place pour comprendre notre destinée commune. Tient à cette exigence qui est la nôtre de dépasser l'orientation individualiste. Considérer

faits par les théoriciens ou des praticiens du droit (Juristes, Avocats…) Ces commentaires vont permettre d’aménager les règles. TITRE I : L’antiquité (3000 avant JC – 565 après JC) : de la loi des dieux aux lois des Hommes Chapitre 1 : Les droits orientaux : des droits révélés et casuistiques Les sources sont extrêmement nombreuses, beaucoup de textes législatifs et de tablettes (lettres officiels). Dans les droits orientaux, il n’y

régissent la vie d’une collectivité humaine, ces règles sont reconnues comme telles et observées par cette collectivité. Ce qu’on reproche aux juristes c’est de s’exprimer d’une manière qu’on ne comprend pas. On assimile la justice aux tribunaux On peut entendre la justice à un sens moral et un sens institutionnel : - Dans l’antiquité romaine, les juristes considéraient que la justice était l’art du juste et du bon. - La justice c’est l’ensemble des institutions judiciaires. Droit public : organisation

- Pendant longtemps, la justice privée (rendue par le père) est très importante : elle échappe à la justice par rapport au Roi. - Le Roi, par delà les institutions, peut juger lui-même = justice retenue. A partir des Rois étrusques (620 avant JC) la Royauté est modifiée : - Les monarques (Rois étrusques) exercent seuls les pouvoirs = impérium (donnera empire). Pouvoir de

: 2.2 : 2.3 : 2.4 : 2.5 : 2.6 : 2.7 : 2.8 : 2.9 : 2.10 : 2.11 : 2.12 : Que la souveraineté est inaliénable Que la souveraineté est indivisible Si la volonté générale peut errer Des bornes du pouvoir souverain Du droit de vie et de mort De la loi Du législateur Du peuple Suite Suite Des divers systèmes de législation Division des lois 1.1 : 1.2 : 1.3 : 1.4 : 1.5 : 1.6 : 1.7 : 1.8 : 1.9 : Sujet de ce premier livre Des premières sociétés Du droit du plus fort De l'esclavage Qu'il faut toujours remonter

c'est le droit qui va venir encadrer l'ensemble des institutions grâce auxquelles le pouvoir va s'établir, s'exercer ou se transformer au sein de l'état. L'essentiel des règles sont contenu dans une constitution. Le droit constitutionnel garanti les libertés des citoyens, les premiers textes ont été fait pour limiter l'arbitraire du pouvoir royal. En 1215, le parlement Britannique va imposer au monarque un texte fondateur qu'on appelle «  La grande Charte de 1215 », elle est faite pour limiter le pouvoir

est rattacher au droit privé. De nouveaux droits : droit de l'environnement, de la paix : echappe a ces deux branches. On retrouve cest distinctions dans les ordres judiciaires : adm et civile Lorsqu'on étudie le contentieux on peut penser que le juge civile peut traiter des sujets d'ordre adm. L'emergence du dualisme entre droit privé et droit publique L'émergence du dualisme trouve sa principale cause dans le détachement du pouvoir royale des spheres du droit privé.Le pouvoir royale a

d’idée, les tendances naturelles du peuple. Un autre auteur décrit par platon, Calices. On le connait dans le récit «  le Gorgias ». Il prône également la loi du plus fort. Selon lui les lois sont également une convention imposée par un groupe d’hommes qui sont les plus faibles dans la cité qui essaient d’imposer leurs lois aux plus forts. Sans la contrainte de la loi les plus forts pourraient s’imposer aux plus faibles, les dominer. Calices en appelle à la révolte des plus forts, emprisonnés des leur

Droit des libertés fondamentales libertés. Introduction : Cet intitulé est le résultat d’une évolution il c’est substitué à l’intitulé « liberté publiques » depuis un arrêté de 93 confirmé en 97. Ce changement ajoute à une confusion terminologique qui caractérise la doctrine. En effet la bibliographie montre que sur ce pt le voc varie avec les auteurs : certains d’entre eux parlent de drt de l’homme, d’autre de libertés pub et enfin drt et libertés fondamentaux. Ces désaccord sur les termes

éléments constitutifs de l’administration. A. Des organes. L’administration est représentée sous la forme d’institutions. Sur ce plan, il faut remarquer qu’il n’y a pas d’unité mais une grande diversité qui est même variable. L’administration peut être désignée sous une base territoriale. Assez souvent, on désignera les administrations selon l’activité que vont exercer chacune de ces entités à l’image de l’administration universitaire, hospitalière, fiscale… Sur le plan juridique, l’administration