Philippe De Beaumanoir Coutumes De Beauvais

de ces centres urbains en des fêtes au détriment des puissances féodales et des seigneurs voisins qui restent belliqueux. Le roi ainsi que quelques uns des seigneurs les pus puissants vont favoriser la renaissance des villes. Le roi de France, Philippe Auguste (1180) se félicite en 1214 d’avoir un certain nombre d’effectifs urbains : les forces urbaines, municipales. Ce renouveau économique ne pouvait qu’entrainer l’affaiblissement des petits châtelains. On assiste à la fin des châtellenies

la langue latine et le droit sont largement accueillis les traditions locales disparaissent les plus cultivés suivent le droit romain plus naturellement que les populations plus pauvres ou moins cultivé ces gens choisissent de rédiger leur propres coutume (12ième et 1 3ième siècles). Le droit est désormais écrit, le droit romain comme le droit coutumier. On parle donc de pays de droit écrits. Au nord on parle également de pays coutumiers le droit romain a une influence mais il est plus considéré

dont Philippe né en 1209 et mort en 1218. Il n'a pas atteint la majorité lorsque survient le décès de son père en 1226. Dans son testament, Louis VIII confie la régence à Blanche de Castille. Le pouvoir passe « entre les mains d’un enfant, d’une femme et d’un vieillard », Barthélemy de Roye, grand chambrier à la cour depuis 20 ans (Chronique de Tours). Le royaume entre dans une période d'agitation, la révolte est organisée par Philippe Hurepel, oncle de Louis IX, fils légitimé de Philippe Auguste

qui coexistent pacifiquement. SECTION I : LE DROIT COUTUMIER La coutume est une source essentielle du droit privé. Elle est un droit non-écrit, introduite par les usages, née de la répétition et d’une répétition qui a acquis force obligatoire dans une communauté d’habitants située dans une région déterminée. La coutume est un droit indépendant, autonome, et va devenir un droit rédigé. I. La coutume, ses principes La coutume est un droit non écrit, introduite par les usages. Elle est née de

auctoritas et potestas C) La pénétration de la théorie dans les mentalités Section 2: Les relations entre la papauté et les rois I) Le règne de Philippe Ier : accords et désaccords. (1060-1108) II) Louis VI (1108-1137) : A) Le roi protecteur B) Les rapports avec la papauté III) Louis VII (1137-1180) IV) Philippe Auguste 1180-1223 V) Louis VIII (1223-1226) VI) Louis IX (1226-1270) INTRODUCTION L’opposition des termes Royauté et Papauté recouvre

 l’empire  romain  d’occident.     Charles Hutin 21/9/12 18:59 Comment [6]: Barbare  :   Etranger  à  la  civilisation  romaine  ne   connaissant  pas  le  latin  ou  le  grecque.   Les  coutumes  germaniques.     Les  germains  :   -­‐ Ils  sont  un  peuple  nomade.   o Organisé  en  tribu  :   § Un  roi  (guerrier)  par  tribu.   o Organisation  sociale  reposant  sur

L'empire occidental disparait Lègue juridique de la romanité -le droit romain repose sur les sources qui créent du Droit celles qui réunissent dans un même ensemble le droit déjà existant Il y a 3 types de sources créatrices du droit : -la coutume, les constitutions impériales (lois écrites par l'Empereur) et jurisconsultes -Les codifications impériales sont des recueils de constitutions impériales. Le code Grégorien écrit par Grégorius en 291 et le code Hérmogénien écrit par Hermogénus

celtique. Les Celtes s’installent aussi dans le nord de l’Italie. Ces peuples celtes sont nombreux, et portent des noms précis (les plus connus : Les Arvernes et les Allobroges). Chaque peuple celte est installé dans une zone déterminée, a ses propres coutumes et son nom propre. Ce sont les romains qui les appellent les peuples gaulois (les Celtes se disaient Arvernes, etc). On trouve donc une grande mosaïque de peuples celtes. Ils sont connus grâce aux historiens grecs et romains, et, surtout depuis

réflexion. On nous fait croire qu'on atteint l'âge d'or. Les législations actuelles sont remplies de bizarreries. Il n'est pas un excellent législateur, toujours en train de courir après les modes sociales. Ils nous harcèlent par l'abondance de textes (philippe le Tourneaux = nous sommes harcelés par les textes juridiques qui sont manipulés, le législateur coure après les modes. Le droit actuel est de très mauvaise qualité). Le doyen RIPPERT (juriste français) va dire de façon remarquable : "Tout comme

Merovingiens. Après ce temps de conquête, ce sera l’hérédité qui sera le lien d’accession au pouvoir, le ou les fils du roi vont succéder à leur père. La monarchie deviendra donc héréditaire au profit de la race de Clovis. Les Francs utiliseront leurs coutumes pour préserver l’accession au pouvoir. Le pouvoir royal va trouver de nouveaux fondements : règles successorales seront empruntées aux germaniques et non aux Romains. Toutefois cette vocation dynastique ne se réalisait pleinement que si les descendants