Philippe De Beaumanoir Coutumes De Beauvais

rien non plus. Le droit comme reflet d’un ordre. La découverte du droit. 1. La coutume Les coutumes sont considérées comme immémoriales. C’est-à-dire qu’elles existent depuis plus longtemps que ce que la mémoire peut se rappeler. De fait, elles n’ont pas d’auteurs. Elle est fille du temps. Une coutume en devient réellement une si elle a plus de 20 ans au Moyen Age. L’âge d’or des coutumes correspond à la féodalité et au M.A IL n’y a en effet, à cette époque, aucune puissance assez

seigneur confiera tout naturellement la tenure aux enfants du tenancier et la tenure va devenir petit a petit hereditaire. Pour les tenures serviles, le seigneur va exiger des redevances et des services (corvees) selon ses besoins. Il n’y a aucune coutume qui limite la volonte du seigneur. Pour la tenure roturiere, elle est concedee en echange de service et est ceder par un titre (bail a cens) moyennant un cens (somme d’argent ou denrees (paer en natures). Ces denree peuvent etre concedee de maniere

sont censés entourer le comte sur convocation pour rendre la justice. Sinon : amende - Pratique : seuls les plus influents se déplacent Un juge unique : le comte - Assesseurs : rachimbourgs ou boni viri Ce sont les seuls qui connaissent les coutumes franques et barbares et le droit applicable gallo-romain Les rachimbourgs qualifient juridiquement les faits et le comte rend la sentence Mallus : compétence génale : civil et pénal, francs et gallo-romains - Le roi se réserve les affaires les

sacre de Philippe Ier en 1059/60 — ou par des rituels liturgiques, les ordines ad consecrandum regis, tel celui de Fulrad. Tous ces textes révèlent une structure tripartite : 1 Hugues Capet ne cessera d’agir en chef de son clergé. Robert le Pieux est homme d’Église chantant au lutrin, présidant les conciles, discutant personnellement contre les hérétiques, entouré de prélats et d’abbés. Louis le Gros chevauche entouré de clercs et de moines et mourra vêtu d’habits religieux. Philippe Auguste,

• L’animus de la coutume qui consiste dans la répétition d‘un comportement donné et à une conviction partagée que se conformer à ce comportement est obligatoire. Quand on a qu’un seul de ces éléments on a simplement un usage, une pratique sociale, pas de caractère obligatoire. Les coutumes issues des usages, sont considérées comme immémoriales. Ce comportement existe depuis plus longtemps que ce que la mémoire peut appréhender. Alors il n’a pas vraiment d’auteur. « la coutume est fille du temps »

tel point que vienne sera prise par les Turcs. Il reste des minorités imp de Turcs de religion musulmane. Fin Section 2 : Les sources du Droit sous la Republique . On trouve à Rome 4 sources principales du droit, 3 qui ont perduré = la coutume, la loi, la jurisprudence et une qui est profondément original et qui n'a pas survécu au droit romain : droit prétorien. Influence énorme du droit romain dans les codifications allemande. Le droit romain « primitif » ne constitue pas un système complet

Jus civile -celui destiné aux citoyens des provinces italiennes > jus latii -celui régissant tous les peuples étrangers. Les conquérants romains ont laissé la possibilité aux peuples étrangers de conserver leurs propres droit/ coutumes. Pour la plupart ce sont des coutumes orales que chaque peuple conserve. Lorsqu’on a deux droit différents il faut des règles pour organiser les rapports entre les deux droits : le Jus gentium (le droit commun a tous). Il est compose de règles qui permettent les rapports

traité par le législateur ce sont « des capitulaires écrit pour eux même, qui contenait des nouvelles règles, et alors on parlera de capitularia per scridenda ». Très peu de capitulaire appartenait au droit privé, car le droit privé appartenait à la coutume. Et il y aura quelques capitulaires pour l’administration, écrits pour les envoyés du maitre « capitularia misorum ». Ces capitulaires tirés leurs forces, de la puissance du roi. Ils exprimaient la volonté du roi. Ils sont validés au seins des

produit de l’histoire. Le principe de la présomption d’innocence a été rédigé entre 1317 et 1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage n’est qu’une transition d’un principe plus ancien issu du droit romain. Les rédacteurs ont

alors considéré comme d’une autre essence que les autres personnes. Le pouvoir se veut en outre Patrimonial, il passe tout simplement à un membre de sa famille qui l’exerce, il peut lui-même désigné un membre de sa famille. Soit il choisi, soit des coutumes sont établies pour le désigner. * Grèce : La position des Grecs a évolué au fil du temps, car les structures politiques ont également évolué. Au départ, dans la Grèce Antiques, on se trouve face à une Monarchie. De cette royauté de la