Plan De Continuité Des Activités Bancaires

PLAN DU COURS I/ Le Système Bancaire 1- Secteur bancaire - Les Etablissements du secteur Bancaire - Les atouts de tutelle du secteur bancaire 2- Le statut bancaire - Le monopole bancaire - La responsabilité bancaire II/ Le Service bancaire 1- Les opérations de banque - Service caisse - Service du crédit 2- Les opérations annexes - Opérations annexes - Activités non bancaires Documents joints en Annexe Document 1 : extrait de la loi bancaire n°2008+26 du 28 Juillet 2008 portant

comptabilité générale, la comptabilité bancaire, est un système d’informations destiné à plusieurs utilisateurs. Dans ce cadre, le Plan Comptable des Etablissements de Crédits a vue le jour comme substitut au plan comptable bancaire institué en 1982 par Bank al Maghrib. Ce plan comptable constitue un dispositif complet et cohérent répondant aux besoins multiples et croissants des utilisateurs de l’informations comptables et financières. Ainsi, le chapitre 3 du Plan Comptable des Etablissements de crédit

distingue par une importante capacité à canaliser l’épargne qui commence par la mobilisation des dépôts et s’amplifie à travers plusieurs maillons ( Co-investisseurs, levées de dettes, création de richesse et d’autofinancement sur ses différentes activités, rotation d’actif). Cette capacité à compléter les dépôts par plusieurs autres sources de financement permet une démultiplication des fonds disponibles pour l’investissement et · Mobilisation des compétences : La CDG a réussi à acquérir un savoir-faire

force ne conserve le pouvoir qu'en s'exerçant en tant que telle - on voit mal pourquoi elle aurait besoin de devenir du droit. La force renvoie à la nature, le droit appartient au contraire à l'ordre culturel : il y a, entre les deux, solution de continuité. En fait, c'est le recours à la force qui est lui-même soumis, dans une société bien organisée, au droit. Ce dernier définit les conditions de son exercice légitime, et l'on constate que la force est alors au service du droit, et non le contraire

trouvent, pour la plupart, leur origine dans les activités de l'entreprise. Parmi ces informations, celles qui sont exprimées en termes monétaires permettent une évaluation synthétique de la situation financière et des performances de l'entreprise et prennent leur place dans les processus de prise de décision et d'analyse prévisionnelle. L'étude des notions relatives à la comptabilité financière et à la comptabilité de gestion, dans la continuité du programme de la classe de première, a pour but

suivies au cours du stage ............................................................................. 8 Rapports semestriels ........................................................................................................ 9 Macro-adossement bancaire : Analyse d’une problématique liée à un changement de système d’information ..................................................................................................... 9 b. Le SEPA DIRECT DEBIT : Analyse et proposition de comptabilisation

( Le système d’information comptable Le besoin d’information comptable Le système d’information comptable (SIC) traite les informations économiques relatives à une organisation de manière à fournir une représentation structurée de son activité. Les informations produites doivent être régulières et sincères et doivent donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de cette organisation. Les informations doivent satisfaire plusieurs types de destinataires

Évaluation des opérations de gestion de la dette 20 DPI-5 Audit 21 3.2 Coordination avec les politiques macroéconomiques 23 DPI-6 Coordination avec la politique budgétaire 23 DPI-7 Coordination avec la politique monétaire 25 3.3 Emprunts et autres activités de financement connexes GUIDE POUR L’UTILISATION DE L’OUTIL D’ÉVALUATION DE LA PERFORMANCE EN MATIÈRE DE GESTION DE LA DETTE (DeMPA) 27 DPI-8 Endettement intérieur 27 DPI-9 Endettement extérieur 29 DPI-10 Garanties produits dérivés 3.4 d’emprunt

règles d’hygiène et de sécurité des employés, plaintes pour discrimination, responsabilité civile... Pratiques relatives aux clients, aux produits et à l’activité commerciale Défaut de conseil, documentation fallacieuse, violation du secret bancaire, mauvaise sélection des clients et des apporteurs, blanchiment d’argent… Dommages aux biens physiques Actes de terrorisme, vandalisme, séisme, incendie, inondation... Interruptions d’activité et les pannes des systèmes Pannes de matériels

1. Définition et principes p.4 Définition Les différents acteurs de la procédure Les phases de la procédure d’alerte Schéma décisionnel 2. Les moyens de détection p. 11 3. Le principe de continuité d’exploitation p. 14 La responsabilité du commissaire aux comptes p. 16 1. La responsabilité civile du commissaire p. 16 Principes Quand est-ce que la responsabilité civile du commissaire est engagée ? Les