Plan De Mémoire Fiscalité Immobilière

HAMAMI RABAB HMEIMSSA FATIMA ZAHRA SERAKHI AYOUB Année académique : 2012/2013 Plan Introduction générale……………………………………………….4 Première partie : Présentation de la société DISWAY I. Aperçu sur le secteur informatique du Maroc....................................................5 II. Historique…………………………………………………………………………5 III

n’est qu’avec une loi du 31 Décembre 1987 que sont crées les CAA. Avant, le CE était juge d’appel des décisions des TA. Les CAA restent conçues comme une sorte de prolongement des TA plus que comme un degré supplémentaire de juridiction. Sur le plan institutionnel, les membres des TA et des CAA appartiennent au même corps de la fonction administrative, qui est différent de celui des membres du CE. Dans la pratique contentieuse, les jugements des TA et les arrêts des CAA ont une valeur équivalente

Son ambition s'appuie sur leurs valeurs d'entreprises à partir d'une vision stratégique et culturelle. Ces valeurs intègrent les principes du développement durable autour de trois axes principaux : Afin de progresser : • • • au plan économique, au plan social dans le domaine de l'environnement. Heinrich Nicolas PFE 2011 15 Pour ce faire, le Comité de Direction Lorraine Alsace Nord (LAN) associe dans son Système de Management : La Qualité, en recherchant la satisfaction des

attendus. La réalisation des tâches et des activités nécessite des compétences techniques, des compétences relationnelles et des compétences organisationnelles et exige du technicien supérieur : - - - la maîtrise de la comptabilité financière, de la fiscalité et des méthodes d'analyse financière ; l'aptitude à mettre en œuvre une veille permanente dans l'ensemble des domaines professionnels la capacité à mettre en œuvre les méthodes et les démarches de l'élaboration des coûts, de la gestion budgétaire

Obstacles au crédit ............................................................................................. 38 iv. Analyse financière ................................................................................................ 39 Ratio (Pour mémoire) ............................................................................................... 39 Capacité de remboursement ..................................................................................... 39 v. Garantie ..................

dans notre étude, à savoir un objectif général et des objectifs spécifiques. a) Objectif général D’une manière générale il s’agit de connaitre les différentes méthodes appliquées pour le calcul des salaires et comment sont traités ces salaires sur le plan comptable. b) Objectifs spécifiques Notre travail vise les objectifs secondaires suivants : Expliquer comment sont rémunérés les salariés ; Distinguer les différentes charges qui sont imputées aux salariés ; savoir comment passer les écritures comptables

leur transition vers l’économie de marché. BFR (Besoin en Fonds de Roulement). Besoins d’exploitation liés à l’activité courante de l’entreprise. BFR = stocks + créances clients – dettes fournisseurs. BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux). En fiscalité française, revenus des personnes physiques exerçant une activité commerciale, industrielle ou artisanale. E. Delattre  De Boeck Université / Dictionnaire des sigles en économie et en gestion 12 BIFS (Bons des Institutions Financières Spécialisées)

que la situation financière et le patrimoine de la société à la fin de cet exercice. Puis, grâce à cette pratique, ceci m’a permis d’aller au-delà des cours de théorie et de compléter mes connaissances dans le domaine de la comptabilité et de la fiscalité. En définitive, on ne pourra proposer de mieux pour la formation et la carrière d’un étudiant qu’un stage orienté vers sa spécialité ainsi il se rendra compte de l’importance de celui-ci ultérieurement lorsqu’il sera sur le marché du travail et entamera

.................................................................... 25  III.1.1 Poursuite de l’édification institutionnelle ......................................................................................... 25  III.1.1.1 Mise en œuvre du plan législatif du Gouvernement et consolidation de la démocratie participative .............................................................................................................................. 25  III.1.1.2 Régionalisation avancée et déconcentration

 Université Mohammed V Faculté des Sciences Juridiques Économiques et Sociales Agdal – Rabat Mémoire de Licence en Sciences Économiques. Option : Monnaie – Banque. Réalisé par : M. RAISSOUNI Hicham. Encadré par : Monsieur TAZI Kamal. Année Universitaire 2001 – 2002 INTRODUCTION Les petites et moyennes entreprises sont des composantes essentielles du tissu économique, elles sont considérées comme l’un des pôles de création d’emploi, c’est pourquoi