Police Administrative Communale Maroc

millions d'habitants. La république française comprend la métropole qui est divisée en 22 régions et 96 départements ainsi que quatre départements d'Outre-mer (DOM): La Guadeloupe, La Martinique, La Guyane et La Réunion. Préfecture = capitale administrative. -La métropole (le pays) -Guadeloupe -DOM Antilles (Départements d'Outre-mer) -Martinique -Guyane FRANCE -Réunion -Polynésie française -Nouvelle Calédonie -Territoires d'outre-mer -Terres australes et antarctiques

SOMMAIRE : Introduction : I. L’organisation et la compétence de la police judicaire : A. L’identification du personnel de la police judiciaire : B. Les missions de la police judiciaire : II. La condition juridique de la police judiciaire : A. Le contrôle et la direction de la police judiciaire : B. La responsabilité de la police judiciaire : Bibliographie : Introduction : La direction générale de la sûreté

l’essor, ou non, de toute économie nationale, ce fait que la promotion-dynamisation des investissements publics ou privés à toujours été au centre de toute politique économique. A l’image de nombreux pays, le Maroc ne fait pas exception à la règle, toujours est-il qu’au Maroc, en termes de «littérature d ’investissement » beaucoup a été écrit. Sur le terrain, peu a été fait. En témoigne le parcours de l’investissement national ou étranger. D’aucuns n’ignorent que des autorisations préalables

Comptabilité Publique au Maroc Présentation des principes généraux et règles de fonctionnement Par Lahcen Kers, Magistrat à la Cour lkers@courdescomptes.ma ‘—”• †‡•–‹±  Žƒ ˆ‘”ƒ–‹‘ †‡• ƒ—†‹–‡—”• †‡ Žƒ ‘—” †‡• …‘’–‡• /CK  1 Comptabilité publique - Principes généraux Par Lahcen Kers Table des matières I. II. III. IV. 1. A. B. C. 2. A. B. 3. A. B. 4. A. B. C. INTRODUCTION DEFINITION DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE EVOLUTION DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE AU MAROC CARACTERES GENERAUX

Processus des études d'impact sur l'environnement 2011 -2012 * Sommaire I. Introduction 2 II. Canevas général d’une étude d’impact sur l’environnement 2 III. Cadre juridique et institutionnel régissant les EIE au Maroc 2 IV. Justification et délimitation de la Zone d’étude 2 V. Description des éléments du milieu biophysique et humain 2 VI. Techniques d’identification et d’évaluation sommaire des impacts environnementaux 2 VII. Programme de surveillance

* La situation de la route au Maroc : 95% des marocains choisissent la route pour se déplacer, et les 4/5 restant pour les M/ses .Or le phosphate passe par la route. Le Maroc développe un programme autoroutier ambitieux qui était hiérarchisé pour satisfaire en priorité la Dde tout en inscrivant d’une vision globale d’aménagement de territoire, et tenant en compte des sources financières. * Intérêt du programme autoroutier : Doter le Maroc d’un réseau moderne pour accompagner

au Maroc a connu une évolution depuis l’indépendance certes, mais cela n’empêche que plusieurs problèmes persistent encore vu les fluctuations économiques qu’a connues le Maroc durant les dernières années. Avant que les régies n’eussent été crées au Maroc, il y avait des entreprises privées qui géraient la distribution d’électricité (c’est le cas pour le bureau Fassi d’Electricité à Fès), Tandis que la distribution d’Eau était du ressort des municipalités. A l’aube d l’indépendance, le Maroc a voulu

au Maroc a connu une évolution depuis l’indépendance certes, mais cela n’empêche que plusieurs problèmes persistent encore vu les fluctuations économiques qu’a connues le Maroc durant les dernières années. Avant que les régies n’eussent été crées au Maroc, il y avait des entreprises privées qui géraient la distribution d’électricité (c’est le cas pour le bureau Fassi d’Electricité à Fès), Tandis que la distribution d’Eau était du ressort des municipalités. A l’aube d l’indépendance, le Maroc a voulu

Directrice de la Coopération Multilatérale du Ministère des Affaires Étrangères et de la Coopération, Mr. Bruno POUEZAT, Représentant Résident du Programme des Nations Unies pour le Développement au Maroc, et Mme Alia AL DALLI, Représentant Résident Adjointe du Programme des Nations Unies pour le Développement au Maroc. Nous tenons aussi à exprimer nos vifs remerciements à Mr. Mohamed HASSAD, Wali de la Région de Tanger -Tétouan et Gouverneur de la Préfecture de Tanger-Asilah et à Mr. Rachid TALBI EL ALAMI

| | |Phase préparatoire menée par le juge d’instruction : analyse tout ce qui attrait à l’infraction. | | |Diversité des organes judiciaires : intervention de la police judiciaire, du juge d’instruction et de l’expertise pénale. | II- Evolution de la procédure pénale marocaine A- Procédure accusatoire, inquisitoire, mixte. 1- Le système de la procédure accusatoire. - origines remontent jusqu’à la Grèce