Politique Fiscale Au Maroc

Historiques des relations entre le Maroc et l’Europe Après l’indépendance, les relations Maroco-européennes sont pressées par trois grandes des stations : l’accord de 1969 suivi par l’accord d’association de 1976 et en suite un accord d’adaptation en 1988. En 1996 le Maroc a signé l’accord d’association avec L’UE. A-L’accord de coopération de 1969 Le Maroc a signé son premier accord de coopération avec l’UE le 31 Mars 1969, cet accord vise à entériner les échanges commerciaux tissés avec les

Constitution des sociétés 5- Audit 6- Organisation  7- Syndic III- Taches effectuées par le stagiaire Chapitre première : LES OPERATIONS COURANTES Chapitre seconde : Le livre de paie (CNSS) Conclusion Introduction Le Maroc s’est engagé depuis plusieurs années dans des réformes visant à améliorer davantage le secteur économique via plusieurs actions et programmes destinés aux différents opérateurs économiques. Un vison traduit par la création multiple des petites et moyennes

Fiscalité - MAYA - 18/01/08 2 1 II. PROGRAMME : Introduction générale : Définition de la fiscalité. Vers une meilleure cohérence du système fiscale : Code Général des Impôts. FPS - S5 Fiscalité - MAYA - 18/01/08 3 Chapitre 1 : L’IMPOT SUR LES SOCIETES (IS) 1.1 Définition ; Champ d’application. 1.2 Détermination de résultat fiscal. 1.2.1 1.2.2 1.2.3 1.2.4 Produits imposables. Charges déductibles. Charges non déductibles. Traitement du déficit. FPS - S5 Fiscalité - MAYA - 18/01/08

AMGE-Caravane - Conférence du 10 février 2008 Le secteur informel au Maroc : gangrène ou aubaine ? Intervenants : M. Richard Walther, expert du Département de la Recherche de l'Agence Française de Développement Mme Rajaa Mejjati Alami, universitaire, consultante et membre de l’Observatoire National pour le Développement Humain Modérateurs : Mohammed Fassi-Fehri, AMGE-Caravane Saad Berrada, AMGE-Caravane Partie 1 : Approche globale sur le secteur informel en Afrique M. Richard

…………………………………..10 Section2 : La crise mondiale actuelle ; causes et effets …………………….11 Section3 : Perspectives futures……………………………………………...16 Chapitre 2 : Le Maroc face a la crise mondiale…….……..……..17 Section1 : Le Maroc face à la crise en 2008………………………………….17 Section2 : Le Maroc face à la crise en2012……………………………….....21 Section3 : Le Maroc face à la crise en 2013 …………………………..…….26 Chapitre 3 : Les mesures prises face a la crise financière…….29 Section1 : les premières réponses à a la crise ………………………………

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2013 « Le marasme économique que connaît le monde depuis 2008, et les changements qu'il a entrainés dans les relations internationales du fait de la mondialisation, ainsi que les mutations sociales et politiques qui sont à l'œuvre dans notre environnement régional, sont autant de facteurs qui nous incitent à poursuivre les réformes, et nous confortent dans notre conviction quant à la pertinence des choix socioéconomiques qui sont les nôtres depuis longtemps

déconcentration administrative ..................................................... 27  III.1.1.3 Réforme de la justice et renforcement des droits de l’homme .................................................. 29  III.1.2 Amélioration de la gouvernance des politiques publiques............................................................... 33  III.1.2.1. Réforme de la loi organique relative à la loi de finances (LOF) .............................................. 33  III.1.2.2 Modernisation de l’administration

PESTEL ? 4 I. I.1 - L’ANALYSE DE L’ENVIRONNEMENT POLITIQUE : 6 II. I.2- L’ANALYSE DE L’ENVIRONNEMENT ECONOMIIQUE : 9 III. I.3- L’analyse de l’environnement Socioculturel 13 IV. I.4- L’analyse de l’environnement technologique 15 V. I.5- L’analyse de l’environnement Ecologique 16 VI. I.6 - L’analyse de l’environnement Légal 17 Partie II : PESTEL (cas de Renault) 18 1. Fiche d’identité 19 2. P.e.s.t.e.l : Facteurs Politiques 20 3. P.E.s.t.e.l : Facteurs Economiques 21 4

du processus d’élaboration du droit fiscal. A cet égard, il convient de remarquer que dans toutes les critiques faites au système fiscal, on relève une volonté constante de réforme en vue d’aboutir à une fiscalité et « meilleure ». Mais jamais n’a été proposé clairement un modèle ou une référence à prendre pour le corriger. Ces critiques ont porté sur deux axes : la fiscalité notre intervention. I. Fiscalité marocaine : finalités et limites La réforme fiscale prévue par la loi cadre de 1984 a constitué

Guide Guide des Entreprises Transmission des Entreprises Transmission de Maroc Maroc la au de la au de la au Nationale pour Réalisé la Promotion par BDO Sarl deet la l'Agence PME Nationale pour la Promotion de la PME Réalisé par BDO Sarl et l'Agence Nation ANPME) (ANPME) (ANPME mbre 2011 Décembre 2011 Décembre Guide de la transmission des entreprises au Maroc Editorial La transmission d’entreprises constitue à l’heure actuelle une problématique d’envergure et un enjeu de taille pour