Politique Fiscale Au Maroc

Les nouveaux produits bancaires islamiques au Maroc Présenté à Mme. KHAMRICH LATIFA Par LAKHAL NABIL REMERCIEMENTS Ce modeste travail est le fruit des efforts fournis par plusieurs personnes qui se sont sacrifiées pour sa réussite. En particulier, notre grande gratitude s'adresse à notre encadrant Mme Khamrich Latifa professeur de droit à l'université hassan II de Casablanca, qui malgré ses travaux surchargés, nous a encadrer avec courage et sincérité. Ses critiques pertinentes nous ont été

calculer non programmable est autorisée et les calculs justificatifs doivent figurer sur la copie. DOSSIER I : Marchés et conjoncture économique (8,5 points) DOCUMENT 1 : Jus de fruits, le secteur a du punch [...] «La consommation des jus au Maroc reste impactée par la saisonnalité. On remarque que la période estivale et le Ramadan représentent une part non négligeable dans la consommation des jus de fruits emballés. Pour Ramadan, elle représente près de 25% des ventes annuelles», affirme

puissance publique. C’est également un « service technique » et un passage obligé pour tous les auxiliaires du Commerce extérieur. Le Maroc est l’un des pays précurseurs en Afrique et dans le monde arabe à avoir opté pour la libéralisation de son économie et de ses échanges, et ce depuis le début des années 80 dans le cadre du Programme d’Ajustement Structurel. Cette politique s’est renforcée par l’adoption d’une nouvelle génération de réformes volontaristes qui a porté principalement sur l’élimination

moralisation de la vie publique au Maroc 2006 Présenté par : Youness ELKHADI 1 Master en administration publique La lutte contre la corruption et la moralisation de la vie publique au Maroc A mes parents A ma grande famille… Au réseau de Transparency International Et spécialement à Toi ! 2006 Présenté par : Youness ELKHADI 2 Master en administration publique La lutte contre la corruption et la moralisation de la vie publique au Maroc Remerciements Au terme de cette

Partie 1 : présentation génarale de la douane Chapitre 1 : aperçu historique sur la douane au Maroc Compte tenu de la nature de ses missions et du cadre géographique de l’exercice de l’activité douanière liée essentiellement au contrôle du commerce extérieur dans les ports maritimes, la Douane fut l’une des premières Administrations du Makhzen à bénéficier d’une autonomie de gestion et à appliquer des méthodes administratives déconcentrées. De même, le personnel douanier ou les « Oumanas

intervention se définit dans le cadre de la politique suivie par celui-ci, qui combine entre autres, la politique budgétaire, la politique monétaire et la politique de l’emploi. Pour ce qui est de ce thème c'est-à-dire la politique budgétaire, celle-ci constitue avec la politique monétaire, l’un des principaux leviers de la politique économique de l’Etat. De ce point de vue, la question qui se pose est le fait de savoir, à quoi sert la politique budgétaire ? Ceci étant, pour répondre

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DU TOURISME, DE L’ECONOMIE SOCIALE ET DE L’ARTISANAT DEPARTEMENT DU TOURISME INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DE TOURISME DE TANGER Institut Supérieur International de Tourisme de Tanger Administration et Gestion des Entreprises Hôtelières et Touristiques Mémoire de Fin d’Etudes L’investissement touristique au Maroc Réalisé par Mlle. Aqil kamar Mlle. Tagemouati kenza Encadré par M.Mergaoui El Mostafa Année universitaire 2007-2008 1 Remerciements

un mondial des jeux vidéo (Activision Blizzard), le numéro un mondial de la musique (Universal Music Group), la dernière société française des télécoms alternatifs (SFR) (la première étant Free du groupe Iliad), le numéro un marocain des télécoms (Maroc Telecom), le numéro un brésilien des télécoms alternatifs (GVT) et le numéro un français de la télévision payante (Groupe Canal+). À l'origine spécialisé dans les services aux collectivités territoriales (eau, transport et environnement) sous le

L’administration fiscale marocaine est constituée de trois directions, qui dépendent du ministère de l’économie et des finances. Trésorerie Générale du Royaume Missions : La Trésorerie Générale du Royaume a pour principales missions : • Le recouvrement des créances publiques ; • L’exécution et le Contrôle des dépenses publiques de l’Etat ; • La Gestion des Finances locales; • La Production de l’information financière et comptable ; • L’Activité bancaire. Administration des Douanes

recettes des collectivités locales AXE II: La gestion de la fiscalité locale  1. l’administration fiscale  2. Les missions de la direction générale des impôts  3. Les acteurs de l’action publique  4. le rôle des collectivités locales dans la détermination des taxes locales  AXE III: Procédures fiscales et Gestion des recettes fiscales 1. Procédures fiscales 2. Gestion des recettes fiscales Conclusion Introduction L’autonomie financière des institutions