Pouvoir Royal 13 Eme Siècle

révolutionnaire. L’assurance de dommages s’est construite sur la science des jurisconsultes et sur la jurisprudence. Le législateur est intervenu tardivement, en 1930, alors que les compagnies d’assurances avaient déjà pris leur essor. Au XVIIIe et XIXe siècles, il s’agissait de protéger ses biens contre les risques d’incendie. La société française étant alors essentiellement agricole, les assurances couvraient aussi le risque de grêle et la mortalité du bétail. L’industrialisation de la France a contribué

.................................................................................................. 13 LE TRIOMPHE DE LA BOURGEOISIE ?........................................................................................................................... 13 A/ La bourgeoisie : une nouvelle classe sociale ?......................................................................................... 13 B/ La résistance de l’aristocratie ...............................................................

Introduction :  Les titres les plus flatteurs n'ont pas manqué à cette ville remarquable par son histoire.  Les poètes, depuis des siècles, l'on chantée : "Le paradis de l'éternité, ô tlemcéniens, ne se trouve que dans votre patrie et s'il m'était donné de choisir, je n'en voudrais d'autre que Tlemcen" (Ibn Khefadja de Cordoue). Riche d'un passé sous les Romains, les Arabes et les Turcs, elle fut capitale intellectuelle, religieuse, carrefour entre l'Orient et l'Europe.  Elle eut pour nom

DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES INTRODUCTION GENERALE Section 1. - Les notions de base du Droit constitutionnel §1. - La notion de droit A. Définition et caractères B. Droit et pouvoir §2. - La notion de pouvoir politique A. Le phénomène du pouvoir dans la sphère politique B. L’évolution du phénomène Section 2. - Le droit constitutionnel et les institutions politiques §1. - Le droit constitutionnel ressortit au droit public A. - Les origines

et par le droit. Expl : l’adultère est sanctionné en droit civil par un divorce pour faute et par la morale. Source d’origine des règles : la conscience détermine les règles de morale, elle est d’origine antérieur. Les règles de droit viennent des pouvoir publics, les institutions (cf. : les sources du droit). Le contenu des règles de droit et de morale est-il identique ? Non. La morale est plus vaste que le droit. Expl : le droit interdit de tuer son voisin, la morale dit de ne pas le tuer mais aussi

emprisonnés des leur plus jeune âges, comme des lionceaux. Athènes avait à l’époque succombé à la politique impérialiste, elles avait tenté de fonder une thalassocratie=> la domination par la puissance maritime. Dans le milieu et la fin du 5e siècle avait donc essayé d dominer les autres cités grecques. Athènes dominait une constellation de cités, la ligue de Délos.c. L’apologie de la loi chez Socrate.Les auteurs sont partis sur les critiques faites par les sophistes. Une des premières défense

1 : La légitimité du pouvoir : un état démocratique et représentatif Chapitre 2 : La modération du pouvoir : un état libéral Chapitre 3 : L’efficacité du pouvoir Partie II : Le droit constitutionnel Chapitre 1 : La norme constitutionnel Chapitre 2 : Le contrôle de constitutionnalité Introduction : On va passer par plusieurs organisations pour se concentrer sur l'état. → Comment est né l'état ? Le pouvoir émane de l'état et le pouvoir juridique qui traduit le pouvoir est étatique. → Les

L’accès au pouvoir Pose un problème très important : c’est la distinction entre les régimes démocratiques et les régimes autoritaires. Les autorités politiques sont issues d’élections normales (dans un régime démocratique). Dans les régimes autoritaires, les autorités politiques ne sont pas élues, mais soit elles sont cooptées, soit un système électoral biaisé les désigne. L’accès au pouvoir renvoie à un problème complexe : la légitimité des autorités politiques. b-      L’exercice du pouvoir Renvoie

MONARCHIQUE..................5 CHPT 1 : L'état royal.......................................................................................................................5 1/ Le titulaire du pouvoir.............................................................................................................5 1. La personne du roi..............................................................................................................5 A) La légitimité royale.........................................

était placésous l’autorité du mari. Dans les anciennes coutumes germaniques le ménage avait une existence propre a coté du groupe parental composé de parent par le sang et par l’alliance. Le chef de famille exerçait sur les sien et sur sa femme un pouvoir différent de celui qui existait en droit romain. Il ne s’agissait pas d’une toute puissance pouvant aller jusqu’au droit de mort mais essentiellement une fonction protectrice qui l’obligeait à subvenir a tous les besoins du groupement. Avec la doctrine