Pouvoir Royale Et Pluralisme Juridique Dans La Monarchie Franque

Ceux-ci sont le pluralisme (politique et juridique) et d'autre part le centralisme (juridique et politique). L'opposition de ces deux systèmes va servir de structure à l'ensemble de l'histoire du droit et des Institutions françaises entre le Veme et le XVIIIeme. On constatera que le monde politique et le monde juridique sont étroitement impliqués, il faut pour comprendre une institution connaître la politique. PLURALISME : c'est la coexistence de plusieurs systèmes juridiques (ou de plusieurs

l'Occident. => 1 empeureur en Orient, et 1 empereur en Occident. (définitif à partir de lafin 4ème siècle) L'Orient et l'occident ne forment PAS 2 Etats distincts. Ils doivent être gouvernés en commun : "UNANIMITAS" Chaque Empereur associe à son pouvoir un personnage, qui deviendra Empereur à son tour à la mort de l'Empereur. L'Empereur en cours est appelé AUGUSTE, le Vice-Empereur est appelé CESAR. "Tétrarchie" L'Orient et l'Occident ont de grandes differences (les langues, les cultures, économiques)

différentes manières de production nous expliquent les différents rapports entre les institutions politiques. Poser les règles et exercices est essentiel ainsi que savoir : Qui utilise ce pouvoir et comment S’il s’agit d’une seule personne (absolutisme) ou plusieurs (assemblées) Si l’exercice du pouvoir est limité ou pas par des procédures (de majorité par ex) Si la production est limitée ou pas dans son contenu (les démocraties prévoient des limites comme les Droits de l’Homme) Qui sont les

d'aujourd'hui et voir comment s'oriente le droit futur. Plan Nous verrons en introduction que notre système juridique (public/privé) trouve ses fondements dans l'antiquité. Puis nous étudierons l'époque franque du Vè au Ixè (chapitre 1) Nous nous intéresserons ensuite à la période de la féodalité du IXè au XIIè (chapitre 2) Nous verrons la reconstruction de l'Etat par la monarchie (chapitre 3) Enfin, nous nous pencherons sur la révolution (chapitre 4) 2 Chapitre introductif Les fondements

CAENEGEM, Introduction historique au droit privé, Bruxelles, E. Story-Scientia, 1988. L’introduction historique au droit de Norbert ROULAND, PUF vous sera d’un accès difficile car il mélange des connaissances d’anthropologie, en sus des notions juridiques courantes. 2/ Histoire des institutions Au-delà, les ouvrages portant sur les histoires des institutions sont des instruments de base complémentaires : · BEAUDET Christian, Histoire des Institutions jusqu'à la Révolution de 1789, Centre de publications

- Introduction historique à l’étude du droit - Bibliographie : Dalloz (dico recommandé) de Castaldo et Timbal « histoire des institutions publiques, et faits sociaux » 37€ Harouel et Barbey « histoire des institutions de l’époque Franque à la révolution » 25,65€ Introduction Qu’est-ce que le droit privé ? C’est le droit qui rassemble toutes les règles qui régissent les rapports entre les individus (physique ou moral). Qu’est-ce que le droit public ? C’est celui qui rassemble

méthode : ❖ Période étudiée : période franque jusqu’à l’absolutisme qui marque l’époque contemporaine. ❖ Chronologie : étude des textes, indispensable de ne pas connaitre les faits de l’Histoire de France. Ainsi, constitution d’une chronologie. ❖ Technique : indispensable de rester impartial, nécessaire d’étudier tous les types de régime qui ont existé, nécessaire de ne pas se livrer à une analyse trop personnelle (éviter les jugements), pouvoir se remplacer dans le contexte, indispensable

territoriale. INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT BIBLIOGRAPHIE : ! Jean-Marie CARBASSE : « Introduction historique au droit » ! Jean GAUDEMET : « Les naissances du droit » ! Jean-Louis HAROUEL : « Histoire des institutions françaises de la période franque jusqu’à la Révolution française de 1789 » * INTRODUCTION * Comment le droit positif se forme-t-il ? Comment la norme actuelle (règles applicables aujourd’hui) se développe et évolue t-elle de nos jours ? Quelles sont les origines du droit

où ce succède ces rois mérovingiens et carolingiens. Le principal personnage de la dynastie mérovingienne c’est Clovis qui a régné de l’an 481 à 511. Clovis sera regardé comme le fondateur de la Monarchie française. Il est le personnage le plus considérable, il sera regardé comme le fondateur de la monarchie française pourtant il appartient à la dynastie mérovingienne. Pourquoi fait ont référence à Mérovée pour désigner ces rois de la 1ere dynastie ? Mérovée a été le compagnon de ce général romain

› INTRODUCTION HISTORIQUE AU ‹ › DROIT ‹ * * Plan : Introduction Les origines romaines Le pluralisme juridique médiéval L’essor du droit français (du 16° siècle a nos jours) 21 septembre 2010. * Introduction Générale. La naissance du droit est aussi ancienne que l’homme. * Le droit débute dès les premières civilisations, desquelles on a gardé des traces de règlements qui régissaient les relations individuelles/familiales et entre groupe sociaux. * Les