Pouvoir Royale Et Pluralisme Juridique Dans La Monarchie Franque

racine se retrouve non seulement dans directum mais aussi dans régula (la règle). Cependant, à Rome l’a finalement emporté pour le droit « jus », on retrouve ce terme dans les mots comme « juge, juriste, jurisprudence, judiciaire, juridique ». Il y a une civilisation juridique commune aux différents droits européens. Le droit contemporain est issu d’une longue tradition comme tous les autres droits européens, une tradition qui puise ses sources principalement dans deux droits qui ont constitués les

 du  système  juridique  français.                   Cours  de  première  année  de  droit.       «  Histoire  des  institutions  publiques  françaises  de  476  à  1848.  »  -­‐  Edition  Ellipses,   Collection  Mise  au  point,  2ème  édition  2007.        La  formation  séculaire  du  système  juridique  français.  

et des institutions Albert RIGAUDIERE ECONOMICA Histoire des institutions et des faits sociaux TIMBAL / CASTALDO Précis Dalloz, LGDJ Histoire des institutions avant 1789 SAINT-BONNET et SASSIER MONTCHRESTIEN Les Institutions de la France sous la Monarchie absolue (2 volumes) MOUSNIER PUF Histoire des institutions publiques de 1789 à nos jours CAPORAL Hachette Histoire des Institutions publiques depuis la Révolution française SAUTEL et HAROUEL Dalloz 1 Institutions de la France sous la Révolution

LE CONTEXTE POLITIQUE. SECTION 1 La Royauté Franque. I. Eléments de chronologie générale. L’installation des peuples germaniques durant le IIIème et le Vème siècle donne naissance aux royaumes barbares. En France, on remarque plusieurs royaumes : les Visigoth, Burgonde, Alaman, Franc saliens et Franc ripuaires. Par la suite, les Francs saliens par les conquêtes de Clovis forment le Royaume des Francs aux alentours du VIème siècle et durera jusqu’au VIIIème, ce sera la dynastie des Mérovingiens

nécessaire vraiment pour qu’une règle soit une règle de droit ? Non puisque il existe des règles juridiques qui ne sont pas assortie de sanction et qui sont pourtant des règles (l’obligation naturelle, la prescription…). Ce qui caractérise avant tout la règle de droit c’est le caractère obligatoire, et donc il est nécessaire parfois de l’assortir de sanction. Pour pouvoir s’imposer la règle juridique doit être légitime, donc reconnue. La légitimé de l’auteur de la règle de droit varie d’une époque

régime §2 - Le droit du Haut Empire A - L'affirmation du pouvoir législatif de l'empereur, les constitutions impériales B - Le déclin progressif des sources du droit républicaines C - Le sacre du juriste, l'essor de la jurisprudence et le début de l'enseignement du droit Section 2 - Le dominat (285) ou bas Empire §1 - Les causes du changement de régime A - La mise en place de la tétrarchie B - La transformation de la nature du pouvoir impérial §2 - Le droit du Bas Empire A - Le triomphe

Seconde Parti: L'époque féodale  Au moment de l'an 1000 la civilisation occidentale est sur le point de s'effondrer depuis la mort de  Charles de Chauve, l'État agonise, il est devenu faible et nulle part il y a de pouvoir fort. L' Église  connait alors un abaissement très profond, la papauté va être discrédité par la mauvaise conduite des  Papes eux­même et dans l'Église locale c'est la discipline qui règne. On se met à vendre les charges  épiscopale ou à les transmettre d'oncle à neveux ou de père en fils

témoignage retrouvé est au alentour de 2100 avt J.C ce code là est le code Ur Nammu, l’origine de ce droit est bien divine. Celui qui a donné le droit au roi Ur est le Dieu nana le droit vient donc du Dieu, de plus le Dieu est aussi a l’origine du pouvoir royale. Le roi reçoit la loi du Dieu et va ensuite la transmettre a son peuple. Le plus connu des anciens code est le code d’ Hammourabi il était un roi de la première dynastie de Babylone aux alentours du 18es avt J.C. Hammourabi est un conquérant ayant

 Introduction historique au droit I) Introduction L'histoire du droit n'est pas un cours de CG, même s'il va la nourrir. C'est un véritable cours juridique et politique. Il va nous montrer comment le droit se forme, comment la norme actuelle du droit se construit (droit positif= droit d'aujourd'hui), et comment ce droit va se développer et évoluer. D'où vient le droit ? Quelles sont ses racines ? Elles permettront de comprendre le droit actuel. L'égalité est importante en droit, il ne faut

) : dès cette date l’Église va pouvoir se développer et commencer à amasser des