Pratique Comptable De La Promotion Immobilière

----------------- PLAN COMPTABLE DU SECTEUR IMMOBILIER Mars 2003 PLAN COMPTABLE DU SECTEUR IMMOBILIER - PCSI - Le champ d’application du Plan Comptable du Secteur Immobilier (PCSI) couvre l’ensemble des entreprises qui produisent ou achètent des locaux à usage professionnel ou des unités de logements ou des lots de terrains nus ou équipés, en vue notamment de leur vente ou de leur location. Par facilité d'expression, les entités économiques concernées par le présent Plan Comptable du Secteur Immobilier

d’intérêt suprême. La gouvernance des entreprises publiques porte sur des enjeux énormes et aucun système économique ne peut occulter les recommandations qui fleurissent aussi bien dans les pays développés que ceux en développement. Ces «bonnes pratiques» nécessitant plus de perfection afin de réussir à endiguer tout risque de malversation, de destruction de valeur et de mauvaise gouvernance des firmes nationales de ce pays. La gouvernance des entreprises publiques en Tunisie était défaillante

personnes morales effectuant des activités immobilières II. Traitement fiscal des personnes physiques effectuant des activités immobilières Partie II : Traitement fiscal selon la nature juridique du bien I. Impôts et taxes dus lors de l’acquisition d’un bien immobilier II. Impôts et taxes dus lors d’une cession de bien immobilier III. Les principales mesures attractives de la fiscalité immobilière Marocaine Introduction La fiscalité immobilière porte sur l’ensemble des actions concourant

de ce taux de 9 % à certaines catégories de lait, tels que le lait en poudre et le lait concentré non sucré. Toutes les autres catégories de lait non visées par la disposition susmentionnée restent ainsi soumises au taux normal de 18 %. A la pratique, il est apparu que les catégories de lait auxquelles s’applique le taux réduit sont toutes importées, alors que celles produites par les entreprises locales restent soumises au taux normal de 18 %. Cette situation a ainsi eu pour effet de favoriser

l’intérieur des organisations. • Vivre dans un milieu socioprofessionnel différent de celui des études : vivre en rythme de l’entreprise (difficultés, réalités, exigences, disciplines…) • Valoriser ses connaissances théoriques et acquérir par la pratique d’autres connaissances et savoir faire. Pourtant un stage peut s’avérer difficile au début, mais avec le temps le stagiaire s’adapte avec le nouveau domaine du travail ; et à travers l’accomplissement des différentes tâches du service où il

.............................14 SECTION 2 : les Services des consignations………………………….…………...15 SECTION 3 : le régime et emploi des fonds de la caisse………………...……16 SECTION 4 : L’organisation financière et comptable de la CDG………...17 Sous section 1 : L’Organisation Comptable…………………………….….17 Sous section 2 : L’organisation financière………………………………….18 CHAPITRE III : Les domaines d’activités de la CDG………….………………….20 SECTION 1 : Epargne et prévoyance………………………….…………………21 SECTION

par le service commercial chargé des approvisionnements et des ventes. Dans les grandes organisations informatisées, la gestion des stocks est une préoccupation permanente. Dans les entreprises industrielles et commerciales, à la fin de l’exercice comptable, lors des travaux d’inventaire et afin de calculer le résultat de l’exercice, il est nécessaire d’évaluer le stock final. Par conséquent, en comptabilité financière, le stock réel ou physique doit être évalué au moins une fois

agences disposent de guichets automatiques. 4) Le marché La Banque de Tahiti intervient sur tous les secteurs du marché, des particuliers aux Entreprises et Professionnels en passant par le secteur Public Territorial et enfin la promotion immobilière. Ses principaux concurrents sont la Banque Socredo, la Banque de Polynésie mais aussi la Banque de l’OPT. La banque de Tahiti propose quelques produits tels que la Banque à domicile (TIAREPHONE, Internet), la Bancassurances, des placements

réalisation de leur objet ; e- la Fondation Cheikh Zaïd Ibn Sultan; f- la Fondation Mohammed V pour la solidarité pour l'ensemble de ses activités ou opérations, et pour les revenus éventuels y afférents ; g- la Fondation Mohammed VI de promotion des œuvres sociales de l'éducation formation; - organismes de placement collectif en valeurs mobilières (O.P.C.V.M.); - fonds de placements collectifs en titrisation (F.P.C.T.); - organismes de placements en capital-risque (O.P.C.R.) ; - titulaires

L’objectif de cette campagne est d’aider la clientèle à concrétiser leurs projets immobiliers ; • Campagne « Western Union » : Elle a pour but de promouvoir le service transfert de fonds. 12 • En ce qui concerne les actions promotionnelles : • Promotion de la carte « JAMIATI », destinée à répondre aux besoins des étudiants dans l’enceinte universitaire ; • Renouvellement de la convention avec la STEG ayant pour objet le financement du programme national de la maîtrise de l’énergie ; • Signature