Privilèges Sous Ancien Regime

Textes qui appellent une exégèse savante. Essentiel: retenir que l'origine divine des ces commandements les rend à jms immuables, et sature l'espace juridique: il n'y a plus de place, à coté de la loi de Dieu, pour une loi humaine. Implique: les anciens rois d'Israël st dépourvus de tt pouvoir législatifs. Ils doivent connaître par coeur la loi divine. Idem à Rome, VIII_VIIème S. avt JC, le droit n'est pas encore distinct de la religion (au tps des 1ers rois). Légende: le roi Numa aurait reçu

§2-La théorie du régime domanial L'origine des pouvoirs seigneuriaux serait une origine domanial, ces pouvoirs ne viendraient pas d'en haut, d'une dissociation terri. mais ils viendraient d'en bas, si les seigneurs ont pris le pouvoir ce n'est pas tellement à la suite d'une usurpation au détriment du roi mais à la suite d'une carence du pouvoir royale a la fin de l'époque carolingienne. Chaque fois que un pouvoir qui est constitué en droit décline et ne remplit plus sa fonction, il émerge un pouvoir

avant J-C, Athènes acquiert un grand prestige et une grande influence qu’elle exerce sur les autres cités-états, en parallèles les athéniens inventent un régime politique inédit : la démocratie, cette dernière n’est pas parié spontanément mais est le processus d’extention des pouvoirs au plus grand nombre. Jusqu’au 6ème siècle avant J-C, le régime est l’aristocratie .le pouvoir à Athènes est détenus par les grands propriétaires fonciers : les aristocrates, le pouvoir appartient donc à une minorité

DU DROIT Joseph Lemaistre « considérations sur la France », 1797. Référence en ligne sur SPIRAL. 2OO pages, 1O Euros Introduction La période couverte part de 1789 jusqu’à 1815. Le programme officiel englobe d’abord la Révolution et les régimes Napoléonien. Cette période marque le début de l’Histoire contemporaine. Les historiens ont inventé le terme d’histoire « du temps présent » pour le temps d’après la seconde guerre mondiale. Période révolutionnaire: 17 juin 1789 - 9 novembre 1799

entre deux sous ordres: - Le clergé séculier, composé des chanoines, des évèques, des curés et des dignitaires ecclésiastique. - Le clergé régulier, composé des ordres religieux et monastiques. A la fin du XVIIIème siècle on peut noter un baisse sensible de leur effectifs. Le clergé assure le sacerdoce qui regroupe la célébration du culte et l'administration des sacrements. Il tient également les registres de l'état civil où sont notés les sacrements de chacuns. B) Privilèges. Les privilèges

révolution et l’émergence de principes nouveaux : Dès le début de la révolution le régime qui est très ancien est tombé en quelques jours. Entre le 5 mai et le 5 août 89 le régime disparaît, cette mise à mort se constate sur tout les plans : social, juridique et politique. La réunion débouche sur un changement de souveraineté (mise à mort pol de l’ancien régime royale et la mort social de l’ancien régime). Le contrôleur général des finances Mr. NECKER fait un discours mais ne répond pas aux

 Présenté par le groupe 9 composé de : Sous la direction de : M.FALL FATOU FAYE SIDIKOU DIAMBANG ALIOU BA BABACAR NDIAYE FALL AIDA DIENE FATOU KINE CISSE PAPA MOUSSA DIONE MALICK DIOP AMADOU FAYE CHEIKH FALL ANNEE ACADEMIQUE 2012-2013 Le despotisme éclairé Introduction I. Origines et grandes figures du despotisme éclairé 1. Les origines 2. Les grandes figures II. Portée et limites du despotisme éclairé 1. La portée du despotisme

artisans et les commerçants de la ville et qu’en cela elle a représenté une étape intermédiaire, elle a ouvert la voie, à l’instauration du futur régime démocratique en favorisant l’émancipation du peuple face aux oligarques. Le mouvement réformateur est d’abord né en Ionie et en Grande Grèce. A Locres (Calabre), vers 660, Zaleucos promulgue une législation, mise sous l’égide d’Athéna, qui écarte du pouvoir l’aristocratie de naissance pour le confier aux petits propriétaires. De plus, il substitue à la vengeance

considérable de la coutume dans notre ancien droit. Cet adage est la meilleure expression de la coutume car c’est la répétition d’un usage dans le temps qui est à l’origine de la force obligatoire de la coutume. Les coutumes ne sont rien d’autres que des usages, des pratiques répétés dans le temps et qui sont acceptés par tous soit explicitement soit tacitement. La coutume est historiquement une des plus anciennes sources de droit peut être la plus ancienne chez les peuples de l’antiquité. Car en

domaine judiciaire Mise en place de tribunaux communs pour trancher les litiges. Vont apparaitre des tribunaux mixtes composés de différentes ethnies. Le tribunal est présidé par le comte. Au début de chaque procès, on pose une question au plaideur, « sous quelle loi vis tu ? » et le plaideur répond et on lui applique ainsi le droit de son ethnie. B. L’adaptation législative Pour pouvoir connaitre le droit applicable à chaque ethnie, il faut que ce droit soit rédigé. Le droit doit aussi être accessible