Procedure Inventaire Physique Immobilisation

présentés, dans| |valeur ajoutée est tenue de fournir toutes |les locaux de la société, aux agents |les locaux des contribuables et des personnes| |justifications nécessaires et présenter à |assermentés des impôts directs et taxes |physiques ou morales concernées, aux agents | |toute réquisition des agents assermentés des |assimilées. Ces agents doivent avoir, au |assermentés des impôts directs et taxes | |taxes sur le chiffre d'affaires qui ont au |moins, le grade d'inspecteur

contrôle : vérification de la comptabilité et examen de l’ensemble de la situation fiscale du contribuable Section 2 : Les garanties du contribuable § 1 : Droit à l’information § 2 : Garanties temporelles § 3 : Garanties procédurales Section 3 : Procédure contradictoire de redressement § 1 : Les propositions de redressements : les notifications § 2 : Les instances d’arbitrage : les commissions de recours PARTIE II : LA VERIFICATION DE LA COMPTABILITE CHAPITRE PREMIER : LA PREPARATION DE LA VERIFICATION

MANUEL DE PROCEDURES DAF/MBO/ Tunis, le NOTE DE SERVICE Objet : Procédures d’inventaire et de gestion des immobilisations des représentations à l’étranger. Dans le cadre de la mise en place du manuel de procédures administratives et financières et de la normalisation des méthodes de travail des représentants à l’étranger, plusieurs résolutions concernant la gestion des immobilisations et les travaux

Nécessité de l’inventaire physique des investissements. II- Objectifs de l’inventaire physique des investissements. CHAPITRE 2 - Opération de prise d’inventaire I- Préparation de l’inventaire physique. II- Recensement des investissements. III- Consolidation et confection des états quantitatifs. CHAPITRE 3 - Traitement des résultats de l’inventaire I- Rapprochement inventaire physique / fichier manuel.

principales filiales, etc... ; Ses politiques générales : politiques financières, commerciales et sociales ; Ses perspectives de développement ; Son organisation administrative et comptable, systèmes de traitement de l'information financière, procédures comptables et administratives, contrôle budgétaire, service d'audit interne, etc. ; Ses politiques comptables : méthodes d'évaluation des stocks et en cours, comptabilisation des frais de recherche et de développement, des contrats à long terme

commerciales, artisanales, de promotion immobilière ou de lotissement ne sont passibles de cet impôt que 5 années après le début de leur activité. 3. Taxe urbaine : Elle est calculée annuellement sur la base de la valeur locative des terrains, des immobilisations en bâtiments et leurs aménagements et des équipements dont dispose l'entreprise. Son taux est de 13,5%. Ne sont pas soumis à cette taxe durant les cinq premières années de leur installation, les constructions nouvelles, les additions de constructions

contrôle interne à la performance de l’entreprise : Acier-pro 1.2 Intégrité et valeur éthiques d’Acier-pro 1.2.1 Les valeurs d’acier-pro 1.2.2 L’intégrité et développement durable (la politique RSE) 1.3 Analyses des Procédures 1.3.1 Procédure de gestion des achats 1.3.2 Procédure de vente et de production 1.4 Circuit d’informations et de communication 1.5 Les systèmes d’identification des problèmes 1.5.1 Problème liée processus de gestion des achats 1.5.2 Problème liée processus de vente

Institut supérieur de commerce et d’administration des entreprises 2009/2010 MEMOIRE DE FIN D’ETUDE – OPTION FINANCE ET COMPTABILITE – MISSION DE MISE EN PLACE D’UN MANUEL DE PROCEDURE ET D’ORGANISATION COMPTABLE CAS D’UNE SOCIETE DE COURTAGE EN ASSURANCE Préparé par : MJABBER SAAD OUKNIDER YOUSSEF Encadré par : Pr. INASS EL FARISSI Année universitaire 2009 - 2010 REMERCIEMENTS • Nous remercions Monsieur ABDELKADDER OUKESSOU, d’une part pour avoir bien voulu nous accorder la

système de l ’infrastructure de transport est défini comme l ’infrastructure physique, voies et échangeurs, et la gestion de son utilisation, limitation de la charge des véhicules, de leurs vitesse et de leurs dimensions... Éléments d ’un système de transport  L ’exploitation informatique – La planification et le fonctionnement de ces trois niveaux nécessite de l ’information. L ’information générée dans chacune de ces procédures est traduite en message qui nécessite des dispositifs de traitement de

page 14 F. Système informatique page 16 G. Présentation du service page 18 [pic] Page 19 à 43 I. Mes activités au sein de l’entreprise page 19 II. Introduction au thème page 21 III. La gestion des immobilisations page 22 [pic] Page 24 à 36 A. L’acquisition de l’immobilisation page 24 a. Généralités page 25 1. Son prix d’achat page 25 2. Tous les coûts directement attribuables page 25 b. Comptabilisation