Procureur du Roi en Belgique

entretiens avec l’ensemble des autorités judiciaires, plus précisément les présidents des juridictions concernées et certains juges des enfants (magistrats du siège), les juges d’instruction ou des membres des chambres d’accusation, les procureurs généraux, les procureurs de la République ou leurs substituts (magistrats du parquet) ainsi que les greffiers en chef. Des rencontres ont également eu lieu avec les membres du tribunal militaire d’Abidjan, le seul qui est opérationnel en Côte d’Ivoire. Par

La société de l’Ancien Régime est une société communautaire. L’individu seul n’existe pas, il est automatiquement rattaché à un groupe (noble, ecclésiastique, maître, artisan…). Le roi n’a jamais à faire à un individu, il a toujours en face de lui le représentant d’un ensemble social. -Le principe d’unité, c’est le roi. Il est au-dessus des hiérarchies, il chapeaute le tout, par sa mission de direction et de coordination. Il catalyse, fédère, c’est la clé de voûte irremplaçable du système. L’Ancien

semaines et qui l’effrayait lui-même, tellement elle était vaste, faite, si elle réussissait ou si elle croulait, pour remuer le monde. » 21 b) Huret : 23-25 Refus du ministre Rougon de « patronner » son frère à Paris. c) Gundermannn : 25-26 « le banquier roi, le maître de la Bourse et du monde » 25 pp. 26-40 2. pérégrinations autour de la Bourse et rencontres d’autres personnages a) ouverture de la Bourse : 26-28 « Des passants tournaient la tête, dans le désir et la crainte de ce qui se faisait là, ce

ainsi que des moyens financiers. Vient donc le processus de concentration des ressources militaires : * Prohibition des guerres privées entre la noblesse * Formation d’une armée permanente où même les roturiers pouvaient s’engager et servir le roi dans cette armée. Les impôts servaient à entretenir le phénomène d’usage de la force à l’extérieur. Le double monopole permet de contrôler un territoire, c'est-à-dire faire respecter ce territoire vis-à-vis de l’extérieur et abolir les frontières

Richard de Gaulle, écuyer du roi Philippe Auguste qui le dota d’un fief à Elbeuf-en-Bray, Normandie, en 1210. On trouve trace vers 1420 d’un Jehan de Gaulle qui, après le désastre d’Azincourt, résista pendant près de deux ans aux Anglais à Vire, dans l’ouest de la Normandie, et qui se serait ensuite exilé en Bourgogne6. Aux xvie et xviie siècles, on retrouve trace de « capitaines-châtelains » de Gaulle à Cuisery dans le sud de la Bourgogne. Gaspard de Gaulle, qualifié par le roi Charles IX de « chevalier

entre pharaon et roi Hittite. Le premier traité de paix signé après la bataille de Kadèche entre l’empire Hittite et le pharaon. L’original est conservé au palais des nations à Genève. Les guerres entrent Hittite et Egypte vont finir par ruiner ces deux Etats. Une troisième puissance va émerger. Autour d’une ville proche de Bagdad, la ville légendaire de Babylone. La civilisation d’origine sémite réussira le coup de force à expulser les égyptiens et les Hittites. Le plus grand roi du premier empire

il n’en demeure pas moins qu’il y a des situations de fait (qui ne découlent pas d’une acte juridique, d’un traité) où il est impunément violé par les Etats. 3° L’obligation erga omnes : Cette notion vient d’un arrêt de la CIJ de 1970, opposant la Belgique à l’Espagne. Dans le § 43 de cet arrêt (obiter dictum), la Cour déclare qu’une distinction essentielle doit être établie entre les obligations des Etats vis-à-vis de la Communauté internationale dans leur ensemble (= obligations erga omnes) et les

Le pouvoir n’est pas la propriété d’un seul. Titulaire temporaire, mais les institutions demeure. « Le Roi est mort ; Vive le Roi » marque déjà ce souci de continuité de l’État. Évolution des moyens employés : Vers un perfectionnement des techniques. Rupture entre les Constitutionnalismes ; Constitutionnalisme ancien et médiéval : moyens rudimentaires de subordination (ex : Responsabilité du Roi devant Dieu ; droit de Résistance à l’encontre du tyran, une notion d’Aristote, qui va jusqu’au tyrannicide ;

Données de base du Droit Constitutionnel Chapitre 1 : Le cadre d'exercice du pouvoir Dans quel cadre le pouvoir peut il fonctionner. Section 1 : L'état I] L’origine de l’Etat Pendant longtemps on a considéré que l'état avait pour origine Dieu. Le Roi était par conséquent un «envoyé» de dieu. C'est la doctrine exprimée par BOSSUET (évêque, 1627-1704). Cette conception de l'état est évidemment anti-démocratique. Dieu ayant créée l'état, le peuple n'est pas à son origine. Peu à peu cette doctrine a

germains * nouvelles migrations en Galatie. Certains attaquent la Macédoine et la Grèce d’autres s’engagent comme mercenaires en Egypte   -280 * arrivée de Pyrrhus, roi d’Epire, en Italie (a l’appel des Tarentins).   -278 à -276 * Pyrrhus en Sicile.   -272 * mort de Pyrrhus.   -269 * Hieron, roi de Syracuse.   -263 * Hieron devient l’allié de Rome.   -262 à -241 * premiere guerre punique.   -247 * naissance d’Hannibal * Naissance d’Archimède à Syracuse