Procédure De Dedouanement De Marchandises

Année universitaire : 2008 - 2009 Plan : Introduction Partie I: Approche théorique 1. Définition de conteneur 2. Les types de conteneurs 3. Les formules d’acheminement des Marchandises empotées 4. Les avantages de la conteneurisation 5. Les incovenients de la conteneurisation Partie II : APROCHE PRATIQUE : Etude Du Trafic Conteneurisation au Port Tanger Med Introduction « L’espace

vous-même » La clé c’est la spécialisation, pour être plus efficace, c’est ridicule de chercher à vouloir tout faire. Pour Smith, chaque pays a des atouts spécifiques, pour produire des biens. Les pays étrangers vont acheter notre marchandise car ça va leur couter moins cher en termes de temps de travail et donc ça augmente la production de l’ensemble des pays (division internationale du travail). Pour Smith, tous les pays tirent des bénéfices du commerce international. Limite de la

environnement professionnel. Dans cet esprit la Direction Générale des Douanes a retenu six (06) thèmes, à savoir : Organisation et fonctionnement de la Direction Générale des Douanes ; Missions de l’Administration des Douanes Les étapes du dédouanement des marchandises Les grands chantiers de la Douane ; La surveillance douanière ; Le contentieux ; La présente contribution porte sur la surveillance douanière. THEME : LA SURVEILLANCE DOUANIERE : MISSIONS SPECIFIQUES ET ORGANISATION

contrainte de coût : la dépendance aux fluctuations du cours des hydrocarbures ................................................................................................................... 22 1.3. Le choix modal aérien pour le transport de marchandises ....................................... 24 1.3.1. Choix de la solution-transport .......................................................................... 24 1.3.2. Les déterminants du choix modal aérien.......................................

→ Obligations : Vendeur:livrer la marchandise dans ses locaux Acheteur: prendre la marchandise dans les locaux du vendeur, assumer tous les frais et risques jusqu'à destination *Vente arrivée : vendeur prend risque *Vente départ : acheteur prend risque Exercice: Vente de 10 000 pots de fois gras 500 Gr. Prix usine 18,50€ emballé France. Emballage France 1,50€ pièce. Emballage international 2,50€ pièce. Calculez le prix EXW de la marchandise à vendre à l'exportateur Américain.

plus particulièrement au niveau du règlement ou la suspension des droits et taxes  à l’importation et à l’exportation En distingue deux grandes catégories de cautions douanières : D’une part, celle délivrées dans le cadre des importations de marchandises destinées) être mises en consommation et qui permettent aux importateurs de différer le règlement des doits et taxes et de bénéficier ainsi des facilités de paiement auprès de la douane ‘ crédit d’enlèvement obligation cautionnée. Et d’une part

-------------------------------------------------------- P. 42 Les différents régimes douaniers ------------------------------------------- P. 43 Le traitement douanier de la marchandise --------------------------------- P. 45 Le dédouanement des marchandises ---------------------------------------- P. 49 Les acteurs dans les procédures de dédouanement et Sydonia----------- P. 51 2 Chapitre 6 : Gestion logistique et techniques des paiements internationaux ------------------------------------------------------

-Le transit de marchandises- SOMMAIRE INTRODUCTION ..................................................................................................................... 2 PREMIERE PARTIE : LES ACTIVITES DU TRANSISTAIRE .......................................... 7 CHAPITRE I/ LES DILIGENCES DU TRANSITAIRE ........................................................ 7 ABLes obligations générales du transitaire tirées du mandat ................................................... 7 Les obligations du

régimes douaniers -Système informatique Partie3 : Service de la Recette -Mise en recouvrement -Recouvrement -Ordres de recette émis par d’autres services -Dépenses, consignations et transferts Partie4 : statistiques des marchandises dédouanées -Statistiques des affaires contentieuses -Statistiques à l’import &l’export -Autres statistiques Partie5 : conclusion Annexes REMERCIMENT Avant de rédiger ce rapport de stage, je remercie les

Démantèlement douanier : Le Maroc jouera-t-il le jeu ? [pic] L’année 2010 revêt pour le commerce international une importance cruciale. Elle devrait marquer la libre circulation des biens et des marchandises au sein des pays ayant signé les accords de l’OMC. Qu’en sera-t-il au Maroc au niveau des véhicules usagés ? Au Maroc, le marché des véhicules d’occasion à l’horizon 2010 devrait en principe être concerné par la levée des restrictions douanières, ce qui est susceptible d’engendrer un manque