Procédure De Dédouanement Au Maroc

Les Investissements Directs Etrangers Au Maroc Face A La Crise ENCADRE PAR : Mme KARIM KHADDOUJ REALISE PAR : BIHI BATOUL BOURZIK AMINE ABOUKHAR MUSTAPHA Les Investissements Directs Etrangers Au Maroc Face A La Crise REMERCIEMENT Avant mémoire tout il par développement apparaît sur qui cette de vont expérience ce aux droit professionnelle, opportun commencer des remerciements, personnes sans qui ce travail n aurait pas vu le jour. Je tiens à remercier

arabes et africains (130 pays appliquent la TVA, son rendement est égale à 25% de l'ensemble de recettes fiscales mondiales). Ses taux sont différents d’un pays à l’autre. Parmi les pays qui l’appliquent, on cite la France, la Belgique, l’Allemagne, le Maroc, l’Algérie, la Cote d’Ivoire. Elle n’est pas appliquée aux USA et en Australie. La répartition du nombre des taux de la TVA dans le monde : Un taux 2 taux 3 taux 4 taux 5 taux 6 taux 51

105 109 112 114 IV Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : Le dédouanement des marchandises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les régimes douaniers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les échanges intracommunautaires et la TVA . . . . . . . . . . . . . Panaroma des risques à l’international

stage de deuxième année licence professionnelle, j’ai choisi de réaliser mon alternance au sein de la société « Cafés SAHARA » spécialisée dans l’import, la torréfaction et le conditionnement du café moulu et en grains. La production actuelle au Maroc est loin d’assurer l’autosuffisance en produits alimentaires stratégiques (céréales, thé, sucre, huile, café) ; pour combler ce déficit, on a recours aux importations qui pèsent lourds sur la balance commerciale. Durant mon stage, j’ai participé à

contacts avec les principaux responsables des organismes américains (FDA, EPA et Marché de gros des fruits et légumes de New York). A Mme Meritt CHESLEY, Attaché Agricole pour l’Afrique du Nord et Monsieur Aziz ABDELALI de l’Ambassade des Etats-Unis au Maroc qui nous ont pris rendez-vous avec les responsables des services de l’APHIS/USDA. A Monsieur WILSON, importateur américain, pour les informations fournies. A toutes les personnes qui nous ont reçu aimablement, et mis à notre disposition tous les éléments

des procédures douanières. Document unique substitué aux 150 autres documents. 1994 : le code des douanes a regroupé en un seul texte toute la législation douanière de la Communauté et a mis en place un cadre pour les procédures communautaires d’importation et d’exportation. Le passage au marché unique Avant 1993 * Tous les transporteurs étaient arrêtés aux frontières intérieures de la Communauté afin de satisfaire aux formalités douanières et fiscales. * Formules de dédouanement complexes

Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Sommaire 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 Fiche 48 Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 49 50 51 52 53 54 55 56 : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : Le dédouanement des marchandises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les régimes douaniers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les échanges intracommunautaires et la TVA . . . . . . . . . . . . . Panaroma des risques à l’international

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Aéronautique : Un secteur en plein essor au Maroc On en parle Chauffe-eau à gaz : Attention aux conditions d’installation EDITO L e Maroc considère l’offshoring comme le fer de lance de sa nouvelle politique industrielle. C’est l’un des huit secteurs sur lesquels mise le Plan Emergence pour accélérer le rythme de la croissance et faire du Maroc une plate-forme d’investissement et d’exportation attractive et compétitive. La stratégie Offshorring-Maroc, dont les principales composantes sont

franchises dépend énormément de l’organisation, de la formation du personnel, de la formation aux techniques de vente et aux techniques de management pour le franchisé et son équipe. Ce travail donne une vue générale sur l’évolution de la franchise au Maroc. Il présente ensuite une analyse du secteur de l’habillement développé sous forme de franchise à travers 2 études, l’une auprès des deux principaux franchises opérant dans le secteur de l’habillement : Marwa et Zara ; et une deuxième étude d’ordre