Procédure De Dédouanement Au Maroc

conseils et leurs disponibilité que j’ai bien pu mener ce stage . Que ce rapport soit le témoignage de ma profonde reconnaissance et respect. INTRODUCTION GENERALE 5 PREMIERE PARTIE 6 CHAPITRE 1 : Présentation du secteur bancaire au Maroc 7 I. Le secteur bancaire marocain toujours plus concentré 8 1. Un potentiel de développement encore très important 8 2. Une présence marquée des banques étrangères 8 3. Le secteur bancaire marocain se partage en quatre catégories d’établissements

redevance dont le principe et les modalités sont étudiées au n° IV-05-06-10 ci-après. Enfin, on note que parmi les produits divers figurent les animaux, soit nécessaires à l’exercice du métier ou de la profession de personnes venant accomplir au Maroc un travail déterminé d’une durée limitée, soit pour être engagés dans des compétitions sportives ou autres. IV-05-06-02- Matériels, produits et animaux admis au bénéfice de ce régime. Autorisation d’admission temporaire. Peuvent être déclarés sous

à l'échelle mondiale. Le commerce électronique est à même de stimuler la croissance et l'emploi dans les pays industrialisés comme dans les pays émergents et les pays en développement. ENGAGEMENT DU MAROC A FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DU COMMERCE ELECTRONIQUE … C'est dans ce contexte que le Maroc s'est engagé à intégrer la société de l'information … Novembre 2003 9 Mesures d’adaptation de la fiscalité marocaine à la pratique du commerce électronique Par le plan quinquennal 1999-2003

INTRODUCTION……………………………………………………………3 Première partie : Présentation du projet………………………………......4 I. Origine de l’idée……………………………………………………………...…5 II. La présentation de l’huile d’argan……………………………………………...5 III. La situation actuelle de l’huile d’argan au Maroc……………………………..6 Deuxième partie : Business Plan……………………………………………8 Section 1 : Etude de marché……………………………………………………….9 Section 2 : Etude juridique………………………………..….……………………13 Section 3 : Etude financière………………………………………...….………….19 Section 4 : Etude

| |1.2 Mesures dites non tarifaires | |1.2.1 Dédouanement | |1.2.2 Normes techniques ou sanitaires

Société GFC : coût de distribution des biens d’équipement Société Équilux : cotation air/mer BP Fluides Société Meunier : gestion d’une importation et coût de revient Pier Import Société de Transit Général Société Pramg Ach@t : gestion des procédures douanières Société Agrumex Valandré : gestion douanière @ Portail Prodouane : consultation du Taric @ Fruit d’or : optimisation des approvisionnements @ Prodou@ne : accès aux statistiques douanières @ Market Access Data Base : consultation

de la compétence des juridictions répressives. Le contentieux de recouvrement est l’ensemble des litiges qui opposent les redevables des créances douanières à l’administration et ce à l’occasion de l’engagement par cette dernière de la procédure de recouvrement. Ce contentieux a un caractère civil et relève de la compétence des juridictions administratives. Le contentieux douanier est susceptible de donner lieu à un règlement soit transactionnel soit judiciaire.

03 RAPPORT ANNUEL 2009 Marsa Maroc en bref Profil de l’entreprise Depuis sa création en décembre 2006, Marsa Maroc participe activement au développement de la compétitivité logistique du Maroc en offrant un éventail complet de services portuaires aux importateurs, exportateurs et compagnies maritimes. Infrastructures spécialisées, équipements de pointe et ressources humaines expérimentées se conjuguent pour offrir aux clients de Marsa Maroc des services de qualité à la hauteur de son rang

expert comptable qui se charge de : L’établissement des documents comptables de fin d’exercice, (Etat de synthèse). 4_Service de transit : Il a une relation continue avec les transitaires de la société à Tanger et à Casablanca, selon le port de dédouanement de la marchandise. Il est chargé de : *Gérer les relation de la société avec la douane. *D’assurer le suivi des admissions temporaires. *D’établir les dossiers d’Import-export. *D’assurer le suivi des commandes avec le service de achats.

31 2.1. Investissement étranger dans la région MEDA ....................................... 32 2.2. Investissement direct étranger au Maroc.................................................. 35 2.3. Investissements directs arabes au Maroc ................................................. 41 Troisième chapitre : Diagnostic de l’investissement arabe au Maroc ............... 48 3.1. Diagnostic externe....................................................................................... 49 3.2.