Procédure De Gestion Des Immobilisations

268 271 271 273 273 274 274 275 276 281 285 286 290 291 292 294 298 299 301 302 305 307 312 313 315 317 Section 4 Classe 4 : les valeurs immobilisées 1. 2. 3. 4. 5. 6. Les prêts subordonnés Les titres de filiales et de participation Les immobilisations incorporelles et corporelles Le crédit bail et la location simple Les comptes des valeurs immobilisées Exercices Les subventions et fonds publics affectes Les provisions Les réserves Les dettes subordonnées Les capitaux propres Les comptes de

sur les instruments financiers à terme 219 222 242 Classe 4 : les valeurs immobilisées 256 258 258 259 261 264 266 1. 2. 3. 4. 5. 6. Section 5 Les prêts subordonnés Les titres de filiales et de participation Les immobilisations incorporelles et corporelles Le crédit bail et la location simple Les comptes des valeurs immobilisées Exercices Classe 5 : les capitaux propres 1. 2. 3. 4. 5. 6. Section 6 Les subventions et fonds publics affectes Les provisions

valeurs immobilisées 256 258 258 259 261 264 266 1. 2. 3. 4. 5. 6. Section 5 Classe 5 : les capitaux propres 1. 2. 3. 4. 5. 6. Section 6 Les prêts subordonnés Les titres de filiales et de participation Les immobilisations incorporelles et corporelles Le crédit bail et la location simple Les comptes des valeurs immobilisées Exercices Les subventions et fonds publics affectes Les provisions Les réserves Les dettes subordonnées Les capitaux propres Les comptes

d’acquisition 8.2 Variation des écarts d’acquisition nets 8.3 Pertes de valeurs 39 40 40 40 40 note 9. Immobilisations incorporelles 9.1 Immobilisations incorporelles par nature 9.2 Variation des immobilisations incorporelles nettes 41 41 41 note 10. Immobilisations corporelles 10.1 Immobilisations corporelles par nature 10.2 Variation des immobilisations corporelles nettes 10.3 Immobilisations corporelles financées par des contrats de location financement 42 42 42 43 note 11. Titres mis

contrôle : vérification de la comptabilité et examen de l’ensemble de la situation fiscale du contribuable Section 2 : Les garanties du contribuable § 1 : Droit à l’information § 2 : Garanties temporelles § 3 : Garanties procédurales Section 3 : Procédure contradictoire de redressement § 1 : Les propositions de redressements : les notifications § 2 : Les instances d’arbitrage : les commissions de recours PARTIE II : LA VERIFICATION DE LA COMPTABILITE CHAPITRE PREMIER : LA PREPARATION DE LA VERIFICATION

besoins en formation aux Experts Comptables…….………….…………....……75 1.2 La cellule de veille…….………….………….…………….………….…………...…78 2) Revue du système d’information et des procédures appliquées par la société…..79 2.1 Revue du système d’information…….………….………….…………….…..……….80 2.2 Appréciation des procédures de contrôle interne…….………….………….…………86 3) Revue des domaines d’application des normes…….………….………….…..……88 3.1 Obtention d’éléments probants concernant les actifs ou

des Experts Comptables ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET COMPTABLE : PROCEDURES A L’USAGE DU CREATEUR D’ENTREPRISE SOMMAIRE I – LES OBJECTIFS D’UNE BONNE ORGANISATION ADMINISTRATIVE 3 II - RAPPEL DES PRINCIPES DE CONTROLE INTERNE 3 2.1 Séparation des fonctions 3 2.2 Définition des fonctions 4 2.3 Enregistrement correct et sans délai des opérations 4 2.4 Protections matérielles et juridiques 5 III - PROCEDURES GENERALES 5 3.1 L’importance du classement 5 3.2 Traitement du

évènements et transactions doivent être comptabilisés et présentés conformément à leur substance et à leur réalité économique et non pas seulement selon leur forme juridique. C’est ainsi que les biens acquis par crédit bail sont enregistrées parmi les immobilisations même s’ils ne font pas partie des propriétés de l’entreprise. Après avoir présenté le contexte général des normes IFRS et leurs particularités, qu’en est-il maintenant de la consolidation ? La consolidation   a. Définition : La

COMPTES CONCERNES : I. Stocks / marges (cf. programme de travail sur les stocks) II. Immobilisations (cf. programme de travail sur les immobilisations) III. Charges IV. Fournisseurs V. Autres (préciser) SEUIL DE SIGNIFICATION : ELEMENTS CLES ANALYSE CONTROLE INTERNE O N OBSERVATIONS La grille de séparation des fonctions est-elle remplie ? Existe-t-il une procédure de double signature pour les commandes supérieures à un certain montant ? La société réalise-t-elle des enquêtes

http://www.procomptable.com/ 1 PREMIERE PARTIE Les travaux d’inventaire  Cours de Comptabilité financière III 2ème année Sciences de gestion – option Etudes comptables ©Fayçal DERBEL Année Universitaire 2004 / 2005 http://www.procomptable.com/ 2 Leçon préliminaire : Présentation sommaire des travaux d’inventaire Après la comptabilisation des opérations réalisées par l’entreprise tout au long de l’exercice, et l’établissement d’une balance synthétisant l’ensemble de ces