Procédure De La Télécompensation

BANQUES 375 Section 1 Le contrôle de la conformité 377 Section 2 Les responsables du contrôle interne et de la conformité 379 Section 3 le règlement 97-02 sur le contrôle interne 382 1. Le contrôle des opérations et des procédures internes 383 383 384 385 386 388 2. L’organisation comptable 3. Les systèmes de mesure des risques et des résultats 4. Les systèmes de surveillance et de maîtrise des risques 5. Les systèmes de documentation et d’information 6. Le

BANQUES 375 Section 1 Le contrôle de la conformité 377 Section 2 Les responsables du contrôle interne et de la conformité 379 Section 3 le règlement 97-02 sur le contrôle interne 382 1. Le contrôle des opérations et des procédures internes 383 383 384 385 386 388 2. L’organisation comptable 3. Les systèmes de mesure des risques et des résultats 4. Les systèmes de surveillance et de maîtrise des risques 5. Les systèmes de documentation et d’information 6. Le

défini par les Nations Unies comme : « la transmission d’ordinateur à ordinateur de données commerciales selon un mode de présentation informatisé». Actuellement, avec l’émergence de l’EDI, ainsi que le développement SIT7(système interbancaire de télécompensation), les banques qui ne pourront pas parler un mode EDI les opérations de paiement et d’encaissement des établissements équipées risquent de perdre de leurs valeurs. Ainsi, les banques devraient chercher à prendre place elles – mêmes dans les réseaux

fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entreprise… » Le Plan comptable général (§ 120-2) précise la terminologie utilisée par le Code de commerce : – la régularité est « la conformité de la comptabilité aux règles et procédures en vigueur » ; – la sincérité est « la traduction que les responsables de l’établissement des comptes ont de la réalité et de l’importance relative des événements enregistrés » ; – la notion d’image fidèle n’est pas définie expressément. Le même

résume par le schéma suivant : GL Comptabilité générale, budgétaire et des engagements SYGMA SYSTAC INV/EM AP FA PO AGIS PPP MM 2 6 5 4 3 1 SYSTEME D’INFORMATION COMPTABLE DE LA BEAC Source : codification et manuel de procédures 1 : Opérations Fiduciaires 2 : Ecritures Comptables 3 : Concordance des soldes des participants à J+1 4 : Déversement par ICBEAC 5 : Ecritures Comptables 6 : Opérations de politique monétaire Compensation, Virements supérieurs à 100 millions

Les échanges de liquidités entre les banques se font en totalité dans le cadre du marché monétaire  (marché   interbancaire).   Depuis   le   20  décembre  1999,   et   dans   l'objectif   de   moderniser   le   secteur  bancaire, un système de télécompensation sous la responsabilité de la BCT a été mis en place. Ce  système permettra de dénouer la compensation sur la base d'enregistrements électroniques sans échange  physique de valeurs entre les banques. 32 Mongi Smaili. Cours d’économie monétaire

Les échanges de liquidités entre les banques se font en totalité dans le cadre du marché monétaire  (marché   interbancaire).   Depuis   le   20  décembre  1999,   et   dans   l'objectif   de   moderniser   le   secteur  bancaire, un système de télécompensation sous la responsabilité de la BCT a été mis en place. Ce  système permettra de dénouer la compensation sur la base d'enregistrements électroniques sans échange  physique de valeurs entre les banques. 32 Mongi Smaili. Cours d’économie monétaire

création en 2005 de deux entités dédiées à la clientèle Corporate, à savoir l’agence Corporate à Casablanca et le Desk Corporate à Rabat.  Célérité et réactivité par l’amélioration du traitement des dossiers de crédit avec la mise en œuvre de la procédure de crédit TROIKA.  Renforcement des relations relatives aux affaires Corporate avec les partenaires financiers nationaux et internationaux. En effet, la filiale Maghrébail l’acteur de référence du secteur du leasing au Maroc depuis 1972, a poursuivi

par le conseil des Ministres au mois d’avril 1999 • Signature de la convention Etat-CNCA relative au traitement du surendettement des agriculteurs en 2001 2008 • Gestion de la ligne de crédit : Avances sur marchés publics. • FDA : Nouvelles procédures d’octroi des aides financières de l’Etat. • Réorganisation de l’organigramme du CAM. • Adhésion au régime de retraite complémentaire RECORE. • Assurance Groupe Décès Invalidité Totale et Définitive du Personnel. • Mise en place du Comité de Trésorerie

fortement marqué par l’évolution technologique. -      Entre banques, pratiquement toutes les opérations se font par le biais de l’informatique (virement, paiement de chèques etc…) via un système de compensation : SIT (système interbancaire de télécompensation). -      Avec la clientèle : DAB, guichets automatiques de banques (GAB), « banque à domicile » sur Internet. La législation a donc du être adapté, par exemple concernant les cartes de paiement (loi du 30 décembre 1991, L-131 et suivants