Propriété personnelle

(écran...) ou d'entrée (clavier, souris...), en quelque sorte l'extrémité d'un réseau. * Micro-ordinateur=Un ordinateur personnel, encore appelé micro-ordinateur ou ordinateur individuel, est un ordinateur destiné à l'usage d'une personne et dont les dimensions sont assez réduites pour tenir sur un bureau. Ordinateur construit autour d’un microprocesseur * Ordinateur personnel= PC * Standard Wintel=Contraction de Windows et Intel, désignant l'alliance Microsoft-Intel. * Réseau client serveur=signe

Introduction 5 Chapitre 1 : Les procédures préventives 6 Section 1 : Les procédures d’alerte 6 I. Le devoir d’alerte du CAC 6 A. Le déclanchement de l’alerte 6 B. La procédure d’alerte 6 C. Les sanctions 7 II. Le droit d’alerte des représentants du personnel 7 III. Le droit d’alerte des actionnaires 7 A. Les questions écrites 7 B. L’expertise de gestion 7 IV. Le droit d’alerte du président du tribunal de commerce 7 Section 2 : La procédure de conciliation 8 I. Les conditions de la procédures de

des parties, le créancier, peut contraindre l’autre, le débiteur, à exécuter une prestation (donner, faire ou ne pas faire) sous la garantie et le contrôle de l’Etat. Cette formule définit l’obligation aujourd’hui comme la forme passive du droit personnel (forme active : droit de créance). On doit cette définition à la doctrine contemporaine, aux auteurs du XXème, qui se sont appuyés sur certains éléments légaux, dans le but de donner une définition nette de l’obligation, mais elle n’est pas fournie

2005 Application TPL LISTE DES FIGURES Figure 1 : Base de données utilisée ………………………………………………... 10 Figure 2 : Emulateurs connecté à l’environnement .NET ...…………...................... 15 Figure 3 : La classe client (les attributs, les propriétés et les constructeurs) ……… 18 Figure 4 : La fenêtre de demande du fichier des données …………………………. 19 Figure 5 : Fenêtre de saisie d’index de consommation ……………………………. 20 Stage de première année 3 Amendis Août 2005 Application

vos termes de recherche, la date et l'heure de votre visite, et les liens sur lesquels vous avez cliqué. Ils enregistrent ensuite ces informations dans une énorme base de données. Ces recherches révèlent une quantité choquante d'informations personnelles à votre sujet, comme vos intérêts, votre situation de famille, vos penchants politiques, votre état de santé, etc. Ces informations constituent aujourd'hui une mine d'or pour les sociétés de marketing, les autorités gouvernementales, les black-hat

jury pour avoir accepter d’évaluer ce travail et pour toutes leurs remarques et critiques, ainsi que le personnel et les enseignants de l’annexe de Batna de l’École Doctorale sans oublier les enseignants étrangers qui ont contribué à ma formation. Je tiens aussi à remercier monsieur le chef du département de français à l’Université de M’sila : Dr Lakhdar Kherchi ainsi que tout le personnel et les enseignants du département pour leur soutien inestimable. A tous mes enseignants qui m’ont initié

juridiction de l’ordre administratif Les juridiction de l’ordre commerçant 2 GD partie Les droits subjectifs Ch1 les personnes physiques Les droits de la personne physiques ( les droits extra-patrimoniaux, le patrimoine)( le droit réél et le droit personnel) Les personnes morales ( le fonctionnement,constitution,dissolution,extinction de la personne morale) Ch2 les sources du droit subjectif. Intro Générale : Le Droit Le droit peut apparaitre comme une gageure ( il n’y a pas une définition

SUBJECTIFS Droits extra patrimoniaux | Droits patrimoniaux | - Droit de la famille - Droit de la personnalité - Droit professionnel - Droits civil, civique et politique | Droit réel | Droit personnel | Droits qu'une personne a directement sur un bien (propriété, servitude, gage) | Droits qu'une personne a sur une autre personne : c'est le droit de créance |

voie d'exécution. L’action paulienne permet au créancier de faire déclarer les actes visant à organiser l’insolvabilité inopposable à son égard. Distinguo suretés personnelles/suretés réelles Sureté personnelle : affectation d’un patrimoine autre que celui du débiteur en garantie de la dette du débiteur. Un droit personnel (un lien d’obligation) nait entre le créancier et le garant. Suretés réelles : affectation d’un bien en garantie de la dette du débiteur. Un droit réel nait entre

sociale constitue la trace de ce rapport de créance cad que la part sociale est la manifestation d'un droit personnel. A l'inverse un certain réalisme financier incline à considérer que la part sociale est un bien dont l'associé est propriétaire, le titre exprimant alors un droit réel. Cette incertitude crée une grande insécurité quand on sait que la distinction entre droit réel et droit personnel est fondamentale et implique des régimes juridiques distincts. Le 2ème critère distinctif est la contribution