Protection Royale Mérovingienne

fait suivre des cours chez un répétiteur, elle le fait entrer au collège des Quatre-Nations. Dès lors, elle se retire à Evreux et laisse l’entière éducation de David à la charge de son frère. En 1766, Davis commence à étudier l’art à l’Académie royale, avec comme maître Joseph-Marie Vien, dont l’enseignement devait permettre aux élèves de concourir pour le prix de Rome. En 1769, la troisième médaille qu’il reçoit au « Prix de quartier » lui ouvre la voix vers le concours du grand prix de Rome.

héréditaire) se réserve l’exercice des grands sacerdoces. Le Patriciat joue le rôle de patron, protège les clients, un serment de fidélité est fait au patron. Le droit est maîtrisé par les prêtres, le patriciat va faire partie du clergé. La puissance royale étrusque a un caractère militaire. Ce caractère va être accentué sous le règne de Tarquin le Superbe. Il va accélérer la fin de la monarchie et accéder au pouvoir grâce au petit peuple. Il interdit la sépulture de Servius Tullius =>sacrilège

Emergence d’un droit spontané fondé sur des coutumes centrale. Eparpillement de la souveraineté. Titre 1 : L’époque Franque diversité du droit et archaïsme de la justice. La période franque : 2 dynasties se succèdent : Les mérovingiens V VIII et les Carolingiens VIII X Mérovingien : Clovis 481-511 Le peuple de Clovis était les francs saliens (tournai) y l’en ai le roi. Clovis va multiplier les conquêtes. A l’opposé leur « cousin » était les Francs ripuaires. On dis que c’est Clovis qui va donner naissance

décomposé ces 13 siècles en 3 périodes principales : - La 1ère période va de l’effondrement de l’Empire romain (476) jusqu’à l’élection de Hugues Capet (987) au Haut Moyen-âge (période franque). Cette période qui a vu se succéder 2 dynasties (mérovingienne avec Clovis et carolingienne avec Charlemagne). Pendant cette période, le droit bouge relativement peu. - La 2ème période (987) apporte l’avènement de la 3ème dynastie (capétienne avec Hugues Capet). Cette période marque le début du Moyen-âge

Partie : DU MOYEN ÂGE À L’ANCIEN RÉGIME (10e-18e siècles) —— Introduction : Rappels chronologiques (le contexte historique) Chapitre 1. Les sources du droit Section 1. La coutume Section 2. Le droit romain “savant” Section 3. Les ordonnances royales Section 4. Le droit canonique Chapitre 2. Le nouvel ordre social Section 1. Les 3 ordres § 1. Clergé : A. La chrétienté médiévale. B. Clercs séculiers et clercs réguliers § 2. Noblesse : A. La condition nobiliaire. B. Les privilèges nobiliaires

monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres se placent sous la protection d’un chef et vont être subordonnés ou liés à lui par un certain nombre de liens, de devoirs. Les liens de dépendance s’accordent mal avec l’obéissance que les sujets doivent à l’Etat. Ceci se met en place essentiellement sous les mérovingiens puis sous les carolingiens. I. Les liens de dépendance chez les mérovingiens On peut en trouver dés le Bas-Empire romain. En effet, des grands propriétaires

structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres se placent sous la protection d’un chef et vont être subordonnés ou liés à lui par un certain nombre de liens, de devoirs. Les liens de dépendance s’accordent mal avec l’obéissance que les sujets doivent à l’Etat. Ceci se met en place essentiellement sous les mérovingiens puis sous les carolingiens. I. Les liens de dépendance chez les mérovingiens On peut en trouver dés le Bas-Empire romain. En effet, des grands propriétaires rassemblent

iront jusqu’en Andalousie. « La personnalité des lois » est mise en place par les Barbares, le droit dépend de la tribu d’où l’on vient (jusqu’au 7e). Tandis que les Gallo-Romains et les clercs relèvent du droit romain et du droit canon. *les mérovingiens (5 au 7e*) : Clovis (482-511)  petit-fils de Mérové. Il est franc et germanique, marié à une princesse burgonde Clothilde, chrétienne. Lors du combat contre les Allamands, Clovis l’emporte à la victoire de Tolbiac grâce au Dieu de Clothilde

est le début d’un droit de plus en plus raisonné. Sous l’influence d’un évènement majeur, qui a changé toute l’histoire de l’occident, qui est la renaissance du droit romain. Au 13ème siècle, la société parvient à un point d’équilibre et le pouvoir royal va renforcer son action. C’est le retour du roi. Le tournant est le règne fondateur de Philippe Auguste qui a régné de 1180 jusqu’à 1223. La royauté capétienne s’affirme à l’intérieur du royaume et à l’extérieur. Le roi de France va détourner les règles

acquitter un lourd tribut (le stipendium), cité plus inféodée que les autres à l'empereur et a Rome. Tous les citoyens de toutes ces cités profitent d'une protection juridique et ne peuvent se prévaloir du droit romain mais profitent de la part de Rome d'un statut "d'hot", à ce titre ils profitent d'un régime juridique particulier (hospitium: protection juridique que tout romain se doit d'accorder à son hôte). De part son alliance avec Rome, ces cités sont protégées par Rome. Pour des raisons de commerce