Province de Taounate

constitution de l’Association du PAT par conversion du CoPS permet une continuité dans la vie du produit PAT et de son évolution. b. Les différents PAT Au Maroc, 6 Pays d’Accueil Touristiques ont été clairement définis. Chacun se trouve dans une province différente du royaume allant du nord au sud. Chaque PAT possède son identité spécifique pour son attrait naturel, culturel et humain. Ci après une carte du Maroc avec les différents emplacements. Carte 3 : Carte des Pat du Maroc 1ère partie

d’identifier: * 2 millions d'hectares de terres empierrées réparties sur 32 provinces ; * 740.000 hectares de terres infestées par des adventices dans 32 provinces ; 2 millions d'hectares de terres exposées à des risques d’érosion nécessitant une intervention urgente au niveau de 30 provinces. * Concernant la dispersion des exploitations agricoles, les résultats d'une enquête préliminaire réalisée dans 9 provinces, ont permis la délimitation de 100.000 hectares, nécessitant des opérations

l’enfant. Le nombre d’habitants par médecin est passé de 3.087 en 1993 à 2.038 en 2001, avec toutefois de fortes disparités spatiales : cet indicateur varie de 769 dans la région de RabatSalé-Zemmour-Zaer à 4.412 pour la région de Taza-Alhoceima-Taounate. Cependant, la formation des ressources humaines doit être renforcée pour améliorer l’encadrement médical. Si l’on se réfère aux données du Rapport des Nations Unies sur le Développement Humain de 2002 10 , l’effectif des médecins pour 100.000 habitants

la mort 40 : Caius Julius Caesar Germanicus, dit Caligula fait assassiner Ptolémée, le fils et successeur de Juba II. Révolte d'Aedemon. Intervention romaine 40 – 42 : Conquête de la Maurétanie par les armées romaines. Elle sera divisée en deux provinces : à l’ouest, la Tingitane, avec pour capitale Tingis (Tanger); à l’est, la Césarée (sur territoire de l’Algérie actuelle). Les Berbères du Rif et de l’Atlas conservent leur indépendance. Maurétanie Tingitane «Maroc Romain» (42 ; 661) 1 Gouverneur

finances n°38-07 pour l’année budgétaire 2008. D.G.I 87 Avril 2011 II.- CAS PARTICULIERS A- Province de Tanger En vertu des dispositions de l’article 164-II, du C.G.I., en cas d’infraction aux dispositions régissant l’assiette de l’I.S ou de l’I.R., les contrevenants perdent de plein droit le bénéfice du taux réduit 22prévu aux articles 6 (I-D-2°) et 31 (I-C-2°) du C.G.I., relatifs à la province de Tanger, sans préjudice de l’application de la pénalité et des majorations prévues aux articles

vendent leurs produits à des entreprises qui les exportent après leur valorisation ; g) Imposition au taux réduit de 20 %, du 1er janvier 2008 au 31 décembre 2010 (1), pour les entreprises ayant leur domicile fiscal ou leur siège social dans la province de Tanger et y exerçant une activité principale, à l’exclusion des établissements stables et de crédit, Bank Al Maghrib, la CDG, les sociétés d’assurance et de réassurance, les agences et promoteurs immobiliers ; h) Imposition au taux réduit de

sur la forêt, ont participé à l'accroissement les défrichements et à la création des états de fait à leurs profits. Les phénomènes prennent souvent une ampleur considérable : ainsi sur 10207 ha délimités provisoirement dans la forêt de Jbel Asri (province de chafechaouen) seul 2000 ha ont été épargné par les défrichements .La délimitation provisoire de cette forêt a eu lieu en 1983 et les travaux de délimitation après avoir débuté en 1986 ont été arrêté en 198738. Le droit de présomption suscite

création d’échelles de rémunération intermédiaires entre les échelles 10 et 11 et entre l’échelle 11 et la hors échelle. Le second axe qui porte sur l’indemnité de résidence, prévoit la conception d’un nouveau découpage basé sur la commune au lieu de la province ou la NOTE DE PRESENTATION 13 PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2012 préfecture et le classement, en cinq zones, des communes sur la base de paramètres liés au milieu (urbain ou rural), à la population et à la nature du relief. La troisième

l’ouest par l’Océan Atlantique, à l’Est et au sud-Est par la région de Meknès-Tafilalet, au sud et Sud-Ouest par la région de chaouiaOuardigha.. Elle regroupe trois préfectures: Rabat, Salé (Salé Médina et Sala Al Jadida) et Skhirat-Témara et une province, celle de Khémisset. Elle abrite tous les Ministères, les institutions politiques et toutes les représentations diplomatiques ainsi que la majorité des offices du Royaume. 15 Région de Rabat-Salé-Zemmour-Zaër, Débat National sur l’Aménagement

l’hygiène des établissements hospitaliers. 2) La circulaire n° 16 DE/10du 04 juillet 1994 relative à la création des commissions d’inspection des établissements de soins. Son rôle est d’effectuer des visites de contrôle des établissements de soins de la province et d’établir un rapport trimestriel notamment sur la collecte et l’évacuation des déchets. 3) La circulaire n° 230 DHSA/22 du 22 novembre 1996 relative à la propreté, à l’hygiène des locaux, à la gestion et au le traitement des déchets des établissements