Provision

L’information financière doit nous permettre de prévoir des résultats EX : le compte de résultat présente séparément les activités ordinaires et les activités moins récurrentes Lorsqu’il existe un doute sur la récupération d’un compte client, il faut provisionner cette créance douteuse pour refléter à l’actif le montant net des créances que l’entreprise prévoit réellement recouvrer. 19. RAPIDITÉ Pour être pertinente, l’information financière doit être produite dans un délai raisonnable (3 mois après

calculé à partir du Bénéfice Net Comptable en apportant des corrections à travers des réintégrations et des déductions extra comptables. 2. Détermination du bénéfice net de la banque (BNB) La banque n’a pas de stock constitué (attention : une provision n’est pas un stock) en raison de son activité purement monétaire. Dans le payement de l’IS seul le compte de résultat intéresse les agents des impôts au détriment du bilan. Le BNB est déterminé à partir de plusieurs soldes de gestion. Ces

de spéculation à plus d'un an. (ex: prêt au personnel) Toutes les incorporelles et corporelles font l'objet d'un amortissement qui représente la dépréciation liée à l'usure du temps. Les immobilisations financières peuvent faire l'objet d'une provision pour dépréciation qui réajuste à la baisse le cour du titre. Par conséquent, l'actif immobilisé figure pour la valeur nette comptable (VNC) . L'Actif circulant. Tous les postes évoluent en fonction du volume de l'activité de l'entreprise

apparaitre de façon distincte : * A l’actif : l’actif immobilisé, l’actif circulant hors trésorerie, la trésorerie et les compte de régularisation d’actif * Au passif : les dettes financières, les dettes non financière (hors trésorerie), les provisions pour risque et charge, la trésorerie et les comptes de régularisation passif. Les éléments financiers du bilan constitués des actifs et des passifs financiers font l’objet d’une récapitulation spécifique. Le regroupement des éléments financier

réalisation. Mais la valeur de réalisation peut évoluer fréquemment. Un deuxième principe consiste alors à toujours garder trace du coût historique, donnée intangible, et de le corriger le cas échéant : cette correction se nomme provision pour dépréciation. Les provisions pour dépréciation s'appliquent ainsi : aux stocks (y compris travaux en cours et produits semi-ouvrés), aux créances, aux titres de placement et de participation, au fonds de commerce. Par ailleurs, et c’est la grande

date à laquelle le directoire autorise leur communication au Conseil de Surveillance. Question 2 : Conditions de comptabilisation (Je ne comprends pas cette question). Question 3 : Pertes futures Selon IAS 37, on ne peut pas enregistrer une provision pour pertes opérationnelles futures car ces pertes ne répondent pas aux critères généraux de comptabilisation (pas d’obligation actuelle résultant d’un événement passé). Vu que ces pertes entraînent une perte de valeurs à l’actif du bilan, c’est

L E S P R O V IS IO N S II Définition : La constatation comptable d’un amoidrissement probable mais non définitif de la valeur du patrimoin. I - LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES ELEMENTS D’ACTIF : A - Provisions pour dépréciation des immobilisations : Elles consernnent en générale des immobilisations non amortissables (incorporelles, corporelles, financières). Exercice 1 : A la fin de l’exercice correspondant à l’année civile 1999, l’entreprise BETA a constaté les dépréciations suivantes :

écritures de fin d’exercice Provision pour créances douteuses 416 411 6817 491 491 7817 654 44571 416 Reclassement du client Clients douteux ou litigieux TTC Clients Provision de la perte probable (ou augmentat° prov°) Dotations aux provisions pour dépréciation actifs circulnts Montant Provisions pour dépréciations ds comptes clients Diminution ou solde de la provision Provisions pour dépréciations ds comptes clients Montant Reprises sur provisions pour dépréciation actifs circulants

1 Analyse fiscale des opérations Opérations Provision risque d’inondation de l’entrepôt Dépréciation des stocks A réintégrer A déduire         Observations C'est une charge d'exploitation non déductible qui doit faire l'objet d'une réintégration fiscale. En France, la provision de propre assureur est interdite, la SARL ARTHUR devra adhérer à une police d'assurance. C'est une charge d'exploitation qui est déductible fiscalement. La provision pour dépréciation de stocks est une obligation

distribués par les filiales et participation ( indusaha , suez cement company) et les charges financières résultant du financement d’AIT BAHA . Des charges non courantes relative à la fermeture de l’usine d’Agadir, ainsi que l’absence de reprise de provision pour investissement contre une reprise de 268 MDH en 2009 . Une année qui évolue en dents de scie , avec un résultat d’exploitation en baisse , un résultat financier en hausse grâce a la progression des produits de participation et aux reprises :