Préconisation Club Med

besoins des patients –, il apparaît en revanche inopportun, de ne le proroger que pour une durée limitée à cinq ans, comme le préconise le Conseil d’État, dans son rapport de mai 2009. En effet, un tel choix entrerait en contradiction avec la préconisation de la mission parlementaire de ne plus prévoir de réexamen d’ensemble de la loi à une échéance déterminée et de ne pas introduire de dispositions transitoires (cf. dernière partie du présent rapport). Au surplus la loi prévoit déjà une évaluation

renommée. Article L. 713-5 du Code de la propriété intellectuelle. Utilisation injustifiée ou dommageable. Site à caractère pornographique (oui). L'affaire ici exposée possède bien des similitudes avec la précédente. Un site internet d'information sur un club de personnes ayant une prédilection pour les films X amateurs était dénommé Axa. D'autre part, le sigle Axa était aussi employé dans un autre site pornographique appelé « Croisières_libertines.com », ainsi que dans son code source. Le titulaire de

marché internationales Fiche 12 L’étude des marchés étrangers réclame souvent l’élaboration « d‘une étude de marché » reprenant à la fois des éléments macroéconomiques puis des éléments sectoriels. L’étude doit permettre ensuite de faire des préconisations en terme d’accessibilité ou de couple « produit-marché » à retenir. Le choix des pays cibles Cette étape a pu être précédée d’une approche plus orientée « pays » pour les marchés export lointains ou méconnus par l’entreprise (➤ fiche 11). Les

marché internationales Fiche 12 L’étude des marchés étrangers réclame souvent l’élaboration « d‘une étude de marché » reprenant à la fois des éléments macroéconomiques puis des éléments sectoriels. L’étude doit permettre ensuite de faire des préconisations en terme d’accessibilité ou de couple « produit-marché » à retenir. Le choix des pays cibles Cette étape a pu être précédée d’une approche plus orientée « pays » pour les marchés export lointains ou méconnus par l’entreprise (➤ fiche 11). Les

études de marché internationales L’étude des marchés étrangers réclame souvent l’élaboration « d‘une étude de marché » reprenant à la fois des éléments macroéconomiques puis des éléments sectoriels. L’étude doit permettre ensuite de faire des préconisations en terme d’accessibilité ou de couple « produit-marché » à retenir. Le choix des pays cibles Cette étape a pu être précédée d’une approche plus orientée « pays » pour les mar-chés export lointains ou méconnus par l’entreprise (➤ fiche 11).

marché internationales 12 L’étude des marchés étrangers réclame souvent l’élaboration « d‘une étude de marché » reprenant à la fois des éléments macroéconomiques puis des éléments sectoriels. L’étude doit permettre ensuite de faire des préconisations en terme d’accessibilité ou de couple « produit-marché » à retenir. Le choix des pays cibles Cette étape a pu être précédée d’une approche plus orientée « pays » pour les marchés export lointains ou méconnus par l’entreprise (➤ fiche 11).

internationales Fiche 12 L’étude des marchés étrangers réclame souvent l’élaboration « d‘une étude de marché » reprenant à la fois des éléments macroéconomiques puis des éléments sectoriels. L’étude doit permettre ensuite de faire des préconisations en terme d’accessibilité ou de couple « produit-marché » à retenir. Le choix des pays cibles Cette étape a pu être précédée d’une approche plus orientée « pays » pour les marchés export lointains ou méconnus par l’entreprise (➤ fiche 11).

est venu compléter l’offre de solutions techniques d’ARKEMA dans le domaine de l’emballage. Applications médicales • En 2013, un nouveau polymère est venu enrichir la gamme Pebax® pour les applications médicales. Il s’agit du Pebax® MV 1074 SA 01 MED, polymère hydrophile parfaitement adapté aux dispositifs peu invasifs, dont les tubulures chirurgicales, exposés à des liquides organiques. Ce nouveau copolymère est conforme aux prescriptions de l’USP VI (United States Pharmacopeia  VI) et offre d’uniques