Quantième

Pour lui, la souveraineté réside de façon directe dans l’universalité des citoyens, dans le peuple en corps : c’est la somme des souverainetés individuelles des citoyens. Chaque citoyen, chaque individu au sein du peuple, est ainsi détenteur d’un quantième, d’une fraction, de la souveraineté populaire. Du contrat social, Livre III, Chapitre 1 : « Supposons que l’Etat soit composé de dix mille citoyens ; chaque membre de l’Etat a, pour sa part, la dix millième partie de l’autorité souveraine ».

rapprochés comme ceux d’un soldat à la parade, les mains appuyées sur les genoux, le corps droit, la tête haute, regardait marcher l’aiguille de la pendule, – appareil compliqué qui indiquait les heures, les minutes, les secondes, les jours, les quantièmes et l’année. À onze heures et demie sonnant, Mr. Fogg devait, suivant sa quotidienne habitude, quitter la maison et se rendre au Reform-Club. -9- En ce moment, on frappa à la porte du petit salon dans lequel se tenait Phileas Fogg. James Forster

temporaire. Ce délai court à compter du lendemain du jour de la vérification. Si le délai est exprimé en jours, il est tenu compte de tous les jours écoulés, à partir du lendemain du jour de la vérification. Les délais exprimés en mois courent de quantième en quantième. -Art. 15. - Des prorogations exceptionnelles du délai fixé pour l'apurement des comptes peuvent être CODES DES DOUANES 75 accordées lorsque les soumissionnaires justifient que le non respect du délai primitivement fixé est imputable

rapprochés comme ceux d’un soldat à la parade, les mains appuyées sur les genoux, le corps droit, la tête haute, regardait marcher l’aiguille de la pendule, – appareil compliqué qui indiquait les heures, les minutes, les secondes, les jours, les quantièmes et l’année. À onze heures et demie sonnantes, Mr. Fogg devait, suivant sa quotidienne habitude, quitter la maison et se rendre au Reform-Club. 10 En ce moment, on frappa à la porte du petit salon dans lequel se tenait Phileas Fogg. James

La date d'achèvement de la période d'essai. La plupart du temps, la période d'essai est fixée par référence à un délai et non pas de date à date. En procédure NCPC, Ces règles disent que dans un délais d'un mois, le délais expire au même quantiem que celui du premier jour ayant fait courir le délais. En droit du travail, on n'applique pas les règles de procédure civile, puisqu'en fait on va appliquer une r plus favorable au salarié. On va faire en sorte que le premier jour ne soit pas véritablement

Pour lui, la souveraineté réside de façon directe dans l’universalité des citoyens, dans le peuple en corps : c’est la somme des souverainetés individuelles des citoyens. Chaque citoyen, chaque individu au sein du peuple, est ainsi détenteur d’un quantième, d’une fraction, de la souveraineté populaire. Du contrat social, Livre III, Chapitre 1 : « Supposons que l’Etat soit composé de dix mille citoyens ; chaque membre de l’Etat a, pour sa part, la dix millième partie de l’autorité souveraine ». Cette

opérées en fonction des durées d'absence définies par la loi du 19 octobre 1982 (loi dite sur la démocratisation du secteur public). Pour les personnels de l'Etat et de ses établissements publics (à caractère administratif), on applique la règle du quantième indivisible. Par exemple, 2h de grève entraîne le non-paiement d'une journée de travail. Pour le personnel des collectivités territoriales et pour le personnel hospitalier, la retenue est strictement proportionnelle à la durée de l'arrêt de travail

procédé d’écriture tel que la dactylographie entraîne sa nullité. Pourquoi ? On dit que cela implique sa spontanéité. La date est très importante pour apprécier la capacité du testateur (cf. s’il a plus ou moins de 16 ans). Elle doit comprendre le quantième (le jour), le mois et le millésime. Il faut savoir qu’il existe une jp abondante qui a tendu du moins jusqu’en 1983 a assouplir le formalisme légal. → Civ1 9 mars 1983 (D 1984 p 641) à comparer avec → Civ1 8 mars 1988 (D 1989 p 110). Lire la chronique

rapprochés comme ceux d'un soldat à la parade, les mains appuyées sur les genoux, le corps droit, la tête haute, regardait marcher l'aiguille de la pendule, appareil compliqué qui indiquait les heures, les minutes, les secondes, les jours, les quantièmes et l'année. A onze heures et demie sonnant, Mr. Fogg devait, suivant sa quotidienne habitude, quitter la maison et se rendre au Reform-Club. I - DANS LEQUEL PHILEAS FOGG ET PASSE... 5 LE TOUR DU MONDE EN QUATRE-VINGTS JOURS En ce

l’arrêt Payan, le testateur avait mis le mois et l’année mais pas le jour. Or il n’y avait aucun élément extrinsèque permettant de reconstituer la date. La cour de cassation a fait preuve d’indulgence et a considéré qu’on pouvait mettre en suspend le quantième du moment où le testateur n’avait pas fait d’autre testament pendant ce mois et n’avait pas était frappé d’incapacité pendant ce mois. La cour de cassation a été invitée à étendre cette jurisprudence au simple millésime au testament non daté, et