Rapport De L Adii

bousculent la bonne rotation du conteneur et paralysent le voyage idéal de ce dernier, engendrant avec ceci des coûts supplémentaires dû à l’immobilisation des conteneurs et leur perte et influençant sur la rentabilité et le bénéfice des armateurs. Par rapport aux armateurs un conteneur est dit en instance dès lors qu’il reste plus de 45 jours immobilisé, et à partir du 60eme jour le conteneur devient en souffrance et par conséquent la marchandise sera propriété de la douane et procédé également à la vente

est encore naissant et porteur an Maroc ; établir un stage au sein de l’Administration des Douanes et des Impôts indirects sera le premier pas vers l’univers de la logistique. Je suis bien sur tenu d’établir un rapport qui reflétera mon passage au sein des services de l’ADII, ce rapport sera composé de deux parties ; une réservée a une vue historique brève de l’ADII, sa présentation, ses rôles, ses missions et son organisation ; alors que l’autre partie résumera l’ensemble des connaissances acquises

dispositif d’évaluation et de suivi des dépenses fiscales : Dans une volonté de transparence et pour une meilleure maîtrise de la politique budgétaire et fiscale, il est envisagé de présenter au parlement, à compter de la prochaine loi de finances, un rapport retraçant l’évolution des dépenses fiscales et l’évaluation de leur coût. 1/ Objectifs de l’évaluation Le dispositif d’évaluation et de suivi des dépenses fiscales permet de mesurer les manques à gagner qui résultent des dispositions à caractère

être sollicités auprès des différents acteurs publics concernés par la lutte contre la contrefaçon au Maroc, à savoir : l’Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale (OMPIC), l’Administration des Douanes et des Impôts Indirects (ADII), la Direction Générale de la Sûreté Nationale (DGSN), la Gendarmerie Royale (GR) et le Ministère de la Justice et des Libertés. Partenariat Public-Privé (CONPIAC) Comité National pour la Propriété Industrielle et Anti-Contrefaçon En Avril

Royaume du Maroc Ministère des Finances et de la Privatisation ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPÔTS INDIRECTS Avenue Annakhil, Hay Riad - Rabat Tél. : 037 57.90.00 - 037 71.78.00/01 E-Mail : adii@douane.gov.ma Adresse Internet : www.douane.gov.ma Les Régimes Economiques en Douane B2 J a n v i e r 2 0 0 6 Administration des Douanes et Impôts Indirects Réalisation de l’Imprimerie de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects S O M M A I R E Page 1

La facilitation du transport international de marchandises entre les deux rives de la Méditerranée Occidentale Aïcha ALAOUI Direction de la Marine Marchande Ministère du Transport et de la Marine Marchande MAROC Rapport de la délégation marocaine 1. Introduction. L’Europe est un grand marché dans lequel les produits circulent librement ; mais l’Europe compte, à l’horizon 2010, étendre la libre circulation des produits à la zone de libre échange euro-méditerranéen, intégrant les pays

l’industrie cinématographique, informatique et musicale. Le fléau de la contrefaçon est présent tant au niveau local qu’au niveau international, et menace la stabilité des gouvernements et leur économie. D. Un fléau mondial inquiétant : Selon le rapport de l’organisation de coopération et de développement économique (OCDE) sur « l’étendue de la contrefaçon et de la piraterie des biens tangibles » réalisé en 2009, tous les pays du monde seraient concernés par la contrefaçon. Il y a donc une réelle

RAPPORT DE STAGE Filière : Comptabilité- Fiscalité – FinanceAnnée universitaire : 2020-2021Thématique :Le rôle du Ministère de l’Economie et des Finances dans la lutte contre la crise sanitaire causée par Pandémie « Covid-19 »Réalisé Par : Tounssi NizarEncadré Par : Pr. Samih HamdaouiSOMMAIREDédicace …………………………………………………………………………………………………………………………..2 Remerciements ……………………………………………………………………………………………………………...3 Introduction

1 Réalisé par : Encadré par : Aissa BAYRI Mr. Abdellah ABIL Année universitaire 2018/2019 Période de stage : Du 27 Mai au 28 Juin 2019 Organisme d’accueil : Trésorerie Préfectorale d’Agadir Rapport de stage d’initiation 2 Remerciements Je tiens en tout premier lieu à exprimer mes profondes gratitudes et mes sincères remerciements aux responsables des différents services de la Trésorerie Préfectorale d’Agadir pour leur amabilité et leurs conseils

opérateurs économiques et d’aider les entreprises nationales à accroître leur compétitivité mais de veiller en exerçant ses prérogatives de contrôle à assurer l’équité fiscale en mettant le marché à l’abri de la concurrence déloyale. Ce rapport aborde en première partie la présentation de l’administration des Douanes et Impôts Indirects, et en deuxième partie le service des régimes économiques où j’ai passé mes deus mois de stage. La troisième et dernière partie portera, quant à elle, sur