Rapport De Stage Notaire Licence

[pic] La création d’entreprise en Espagne EMONIDES Johanna Mr Gracia Bailo Mme Garnier Mr Trichet RAPPORT DE STAGE Maîtrise LEA 2002/2003 REMERCIEMENTS J’adresse mes plus sincères remerciements à Sergio Gracia Bailo pour m’avoir permis de réaliser ce stage au sein de KeApps et pour sa gentillesse, le temps et la confiance qu’il m’a accordés. Je tiens à remercier toute l’équipe et en particulier Daniel Mari Miguel pour sa sympathie et ses précieux conseils

INSTITUTIONS JUDICIAIRES Fatou Kiné CAMARA, Docteure d’Etat en droit Chargée d’enseignement Faculté des Sciences Juridiques et Politiques Université Cheikh Anta Diop de Dakar Licence 1, 1er semestre 2014 Institutions Judiciaires – Fascicule de F. K. Camara, mai 2014, FSJP/UCAD INSTITUTIONS JUDICIAIRES Acronymes ………………………………………………………………………………...p. 4 INTRODUCTION…………………………………………………………………………p. 5 1ère PARTIE : LES INSTITUTIONS JUDICIAIRES NATIONALES CHAPITRE PRELIMINAIRE : LE PERSONNEL

{draw:frame} {draw:frame} * LICENCE ECONOMIE GESTION* Campus Fonderie, 16 rue de la Fonderie * *F - 68093 MULHOUSE Cedex « Le caractère spécifique de la comptabilité des professions libérales »** * {draw:frame} * Année : 2009/2010 Stage effectué du *05 janvier *2010 au 05 mars 2010 : Raison sociale de l'entreprise Cabinet Avocat TOUON: Adresse de l’entreprise 62, rue Jeanne d’Arc 67000 Strasbourg: Rapport présenté par : BAATTI Nabila Professeur tuteur

l'avocat civiliste et de l'avocat d'affaires ... les conditions d accès a la profession d avocat sont déterminées par le dahir numéro 162-93-1 du 10/9/93 relatif a l exercice de la profession d avocat L'avocat pour exercer doit être titulaire d'une licence en droit, prêter serment l'avocat doit être inscrit à un barreau composé de l'ensemble des avocats rattachés à un Tribunal de Grande Instance (TGI). Chaque barreau s'administre lui-même par l'intermédiaire de son conseil de l'ordre, chargé de veiller

LES DIFFERENTS REGIMES 21 II.LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA) 23 III.LA RETENUE A LA SOURCE (RAS) 27 CONCLUSION 31 BIBLIOGRAPHIE 32 TABLE DES MATIERES 33 ANNEXES 34 [pic] Je dédie tout d’abord ce rapport de stage à l’ETERNEL, le DIEU TOUT PUISSANT qui a toujours veillé sur moi, et ce, dans tous les domaines. Je le dédie ensuite à toute ma famille, plus particulièrement à mon père, ALBERT MATSOUGOU qui m’a toujours soutenu, malgré les multiples problèmes

de la créativité ou d’un simple concours de circonstances, toute idée peut être opportunément développée. A ce stade, la première chose à faire consiste à définir de manière très précise votre idée, et à vous interroger sur sa réelle utilité par rapport à l’offre déjà existante sur le marché. Enfin, si elle présente un caractère de nouveauté, il sera nécessaire de prendre un certain nombre de précautions de manière à pouvoir prouver que vous êtes bien à l’origine de cette idée. 3 La qualité d’artisan

DEPARTEMENT ECONOMIE & GESTION LICENCE DE SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION PARCOURS : COMMERCE INTERNATIONAL & GESTION Rapport de stage effectué à la Banque Populaire Sous la mission : Etude d’Implantation d’une agence bancaire PAR : Soufiane SERROUKKH Monsieur Marouane BOUTHAIME TUTEUR – Entreprise Monsieur Abdelkader CHEHIH Tuteur - Université Année 2013-2014 RAPPORT DE STAGE 2013-2014 REMERCIEMENT Au terme de ce travail je tiens à remercier vivement le Directeur

morale. En cas de faillite, il y aura donc une possibilité de révocation sur les biens personnels pour effectuer les remboursements de dettes (Mais la maison principale peut être protégée via une déclaration insaisissabilité à effectuer chez un notaire). [ENT][ACPE] Les recherches effectués m'ont permis de poser mon regard sur deux autres régimes sociaux qui peuvent également être envisageable : L'auto-entreprise Très similaire à la micro-entreprise, la différence ce fait au payement des

pas forcément en osmose avec la morale religieuse (dans les sociétés monothéistes). En Asie, il y a des sociétés polythéistes. Il y a des sociétés confucéennes (Chine, Corée du Sud, Japon, Vietnam), la place du droit est une norme subalterne par rapport à la norme supérieure que sont les rites et la morale. La Chine est marquée par le confucianisme, un gouvernement par les Hommes dans le respect des rites et pas un gouvernement par la loi où les Hommes seraient tous égaux (cela dépend de la place

construction, etc. –QUELQUES CHIFFRES SUR LES PROMOTEURS IMMOBILIERS– 2 600 entreprises, dont 87% ont moins de 10 salariés. 25 100 salariés (cadres et non cadres), dont 47% d’hommes et 53% de femmes. 52,5% de taux d’encadrement. Source : FPI, rapport de branche 2012 Les sociétés foncières – L’investissement immobilier – Il s’agit de sociétés de construction et de gestion d’immeubles détenues par des investisseurs : banques, sociétés d’assurances, caisses de retraite, etc. La professionnalisation