Rapport Entre Loi Et Coutume

Chapitre 1 : Les sources de droit ------------------------------------------------- Section 1 : Notions générales Si pas de règles : loi de la jungle La morale = règles bien/mal Problème : la faire respecter La règle de droit corrobore la morale + sécuritté en faisant respecter les règles de morales. Droit ≠justice Droit= ensemble des règles qui vont permettre l’ordre, la sécurité et la paix. Définition de la règle de droit Notion de droit objectif/subjectif Sens objectif de la règle

Bronislaw Malinowski (1933) « Le crime et la coutume dans les sociétés primitives » Un texte intégral extrait de : Mœurs et coutumes des Mélanésiens Traduit de l’Anglais par le Dr S. Jankélévitch, 1933. Un document produit en version numérique par M. Jean-Marie Tremblay, professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi Courriel: jmt_sociologue@videotron.ca Site web: http://pages.infinit.net/sociojmt Dans le cadre de la collection: "Les classiques des sciences sociales" Site web: http://www

mais également d’un point de vue dynamique, on parlera alors d’ordonnancement juridique. Il est structuré et dominé par la constitution. In facto, toutes les autres règles de droit lui sont subordonnées et il en est ainsi du droit civil. Il se rapporte donc à l’expression initiale de la puissance publique, en ce sens le droit constitutionnel dérive de l’exercice du pouvoir constituant. Il est le droit essentiel, puisqu’il est l’essence même du droit. Réciproquement, aucune règle de droit ne peut

géographie de toute ces structures, qui varie selon les mentalités. Elle va aussi varié selon les idées politiques, sociales, religieuses. C’est pourquoi l’état, la famille, les rapports professionnels ne seront pas les mêmes. Non seulement sur les différents points de la planète mais aussi en France, il y a des différences entre le nord, sud, est et ouest.. Dans le temps ; il y a une histoire de toutes ces structures. Cette histoire peut varié à un rythme qui est rapide surtout en ce qui concerne les

Exemple : « loi » au sens large désigne toute règle de droit écrite. Au sens strict cela désigne une règle de droit émanant du pouvoir législatif. Quels sont les outils nécessaires à la science du droit ? Les cours magistraux et les TD Les manuels et les traités Les revues juridiques Qu’est-ce qu’un cours d’introduction au droit civil ? Le droit civil est une branche du droit privé. Le droit privé c’est l’ensemble des règles gouvernant les rapports des particuliers entre eux. Par opposition

« Nul n’est censé ignorer la loi » Le vocabulaire Juridique est spécifique, la loi est obligatoire. Le citoyen ne peut arguer de l’ignorance de la loi ou erreur sur cette disposition, pour échapper aux conséquences qu’elle emporte. « Si l’ignorance de fait est excusable, l’ignorance de droit ne l’est pas » On doit connaitre la loi. L’adage « nul n’est censé ignorer la loi », n’est inscrit nulle part, mais domine tous les droits. Tout citoyens est réputé juriste malgré lui. Il fait souvent du droit

# L’origine de la coutume. Les éléments de la coutume : L’élément matériel : l’usage. Il s’agit d’un usage, d’une pratique dans un milieu social déterminé. Par ex, un usage commercial qui sera suivit par les commerçants, ou encore un usage professionnel qui sera suivit au sein d’une entreprise. Ces usages constituent pour l’un dans le monde des affaires, pour l’autre dans le monde de l’entreprise, l’élément matériel inhérent pour qu’il puisse y avoir usage coutumier. Il est également nécessaire

objectif SECTION 1: LES SOURCES DIRECTES DU DROIT 1- LA CONSTITUTION 2- LA LOI 3- LE REGLEMENT 4- LA COUTUME SECTION II – LES SOURCES INTERPRETATIVES 1- LA JURISPRUDENCE 2- LA DOCTRINE LES SOURCES DU DROIT OBJECTIF Pour le droit marocain, imprégné du système romano-germanique caractérisé par le droit écrit, on distingue entre les sources directes (la constitution, la loi, les règlements et la coutume) et les sources indirectes dites interprétatives (la jurisprudence et la doctrine)

du droit, il y a autant de philosophe idéaliste que de définition idéale. 1) La tradition grecque. On parlera d’abord de Platon puis Aristote. Platon est l’auteur qui a peut-être inventé l’idéalisme juridique, ces œuvres sont pour l’essentiel le rapport de dialogue qu’il a eu avec Socrate. Dans un ouvrage, Platon énonce qu’il ne convient pas de rechercher la justice dans la conformité aux lois de la cité grecque. Son idéalisme tient à la vision suivante, il assimile la société à un corps et dit

quelqu'un refuse de s'y soumettre il s'expose a une sanction ). La règle de droit peut aussi etre une permission. Chapitre 1- Le droit et les sciences Il y'a des point commun entre le droit et la science car le droit a un certains caractère scientifique, il essaye d'etre logique. Les règles scientifique décrivent des rapport de nécessité on est obligé de les respecter ( la gravité: on jette un objet , il tombera forcement par terre ), hors les règles de droit elles peuvent etre respecté ou pas respecté