Rapport Stage Mandataire Judiciaire

............................................................................................. 20 Section 1 : De la compétence des tribunaux judiciaires et de la procédure devant ces tribunaux.......................................................................................... 21 Section 2 : De la preuve de la nationalité devant les tribunaux judiciaires..............................................................................................................................21 Section 3 :

procédures fiscales Instruments monétaires et médailles Juridictions financières Justice administrative Justice militaire Légion d'honneur et médaille militaire Marchés publics Minier Minier (ancien) Monétaire et financier Mutualité Organisation judiciaire Patrimoine Pénal Pensions civiles et militaires de retraite Pensions militaires d'invalidité et victimes de la guerre Pensions de retraite des marins français du commerce, de pêche ou de plaisance Ports maritimes Postes et communications électroniques

 Fraternité-Travail-Progrès MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Ecole Supérieure de Commerce et d’Administration des Entreprises RAPPORT DE STAGE OPTION : LICENCE EN SCIENCE TECHNIQUE COMPTABLE ET FINANCIERE (LSTCF) Présenté et soutenu par : Sous la direction de : ELHADJI MAHAMADOU KADRI M. MIKO OUSSEINI

(la recherche de la vérité) et contingence (la recherche d’un apaisement du conflit). Ainsi se comprennent les textes qui réglementent la preuve et ceux qui obligent le juge à dire le droit et donc à trancher le conflit, construisant une vérité judiciaire. Notions : Objet, Charge, Modes, Admissibilité, Evolution « Idem est non esse et non probari » Ne pas être et ne pas prouver revient au même. I- La charge de la preuve Qui doit prouver ? A) Le principe : doit prouver

Tout d’abord, je tiens à remercier Mr. LACH-HAB pour m’avoir accueilli du 6 Juillet au 31 Août sein du Centre d’Affaires Zenata en qualité de stagiaire. Je remercie au travers le présent rapport mon encadrant, et grand ami Mr TAIB RACHID pour l’apport aussi conséquent durant le parcours de mon stage au sein du centre d’affaire Zenata, et particulièrement le service Comex. Certes ce passage m’a permis grâce à son soutien et assistance de passer en revue les multitudes opérations relevant

par la concurrence et le resserrement des marges ; recherche un déploiement de ces activités afin d’assurer sa croissance. Pour un stage d’exécution d’un mois mon choix s’est porté sur ATTIJARIWAFA BANK ce qui m’a offert l’opportunité de pénétrer le noyau d’un établissement qu’on ne dépasse pas ordinairement ses guichets. Durant ma première semaine de stage, ma mission se limitait à l’observation le but étant de comprendre les théories de base du travail au sein de la banque ainsi que le processus

RAPPORT DE STAGE La Compagnie d’Assurance Transport (CAT) Encadré par : M. MAGHNI Ahmed Professeur chercheur à l'ENCGT Réalisé par : BENAGUID Mohamed Deuxième année G : 2 N° 2537 Année universitaire 2011/2012 ------------------------------------------------- SOMMAIRE I.  Remerciement………………………………………………………………………….3 II. Introduction générale…………………………………………………………………..5 III. Chapitre premier : la Compagnie

Le système judiciaire rassemble les structures et modes de fonctionnement des instances reliées à l'application des règles de droit ainsi que les services qui en découlent. Avant d’aborder le thème de notre intervention ; il nous parait indispensable de donner un bref aperçu du développement historique du système judiciaire marocain, vu que le système actuel est l’aboutissement d’un ensemble d’expériences dictées par les changements intervenus dans l’environnement politique, économique et social

procédures fiscales Instruments monétaires et médailles Juridictions financières Justice administrative Justice militaire Légion d'honneur et médaille militaire Marchés publics Minier Minier (ancien) Monétaire et financier Mutualité Organisation judiciaire Patrimoine Pénal Pensions civiles et militaires de retraite Pensions militaires d'invalidité et victimes de la guerre Pensions de retraite des marins français du commerce, de pêche ou de plaisance Ports maritimes Postes et communications électroniques

suivi des opérations commerciales Conclusion Rapport de stage Page 1 Je tiens a remercie dans un premier temps, toute l‟équipe pédagogique de la faculté des sciences juridiques économiques et sociales Ain Sebaa et les intervenants professionnels responsable de la formation “management de la chaine logistique et de transport” Je remercie également Monsieur FADIL Zouhair pour l‟aide et les conseils concernant les activités évoquées dans ce rapport,qui m‟a apporté lors des different suivis. Je