Rapport Stage Mandataire Judiciaire

Avant propos Le stage est une étape fondamentale dans le processus de formation de l'étudiant, c’est une occasion pour la mise en application des concepts et principes de base acquis au cours des études théoriques. Il permet également d’établir le premier contact avec l’entreprise et de se familiariser avec son environnement. Consciente de cela l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion de Settat oblige ses élèves à passer chaque année un stage professionnel. Le premier stage, qui commence à

Période de stage : du 04/07/2011 au 04/08/2011 Remerciement Je tiens à remercier dans un premier temps, toute l’équipe pédagogique de l’Ecole Supérieure de Technologie et les intervenants professionnels responsables de la formation Médiateur Sociale d’Entreprise pour avoir assuré la partie théorique de celle-ci.   Je remercie également Monsieur  , le trésorier provincial du royaume pour l’aide, et les conseils concernant les missions évoquées dans ce rapport, qu’il

............................................................................................. 22 Section 1 : De la compétence des tribunaux judiciaires et de la procédure devant ces tribunaux.......................................................................................... 22 Section 2 : De la preuve de la nationalité devant les tribunaux judiciaires..............................................................................................................................23 Section 3 :

Rapport de stage effectué au sein de la banque populaire :Agence MARJANE ,Meknès Réalisé par : Narjiss BEN SASSI Sous l encadrement de : Mr Rabie SOUMLALI ANNEE UNIVERSITAIRE 2010/2011 [pic] [pic][pic][pic] Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparait opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements, à ceux qui m ont beaucoup

............................................................................................. 22 Section 1 : De la compétence des tribunaux judiciaires et de la procédure devant ces tribunaux.......................................................................................... 22 Section 2 : De la preuve de la nationalité devant les tribunaux judiciaires..............................................................................................................................23 Section 3 :

| INTRODUCTION: En tant que stagiaire de première année de formation, j'ai choisi d'effectuer ma première approche du métier de moniteur éducateur, au sein d'un institut médico-éducatif (IME). Plus précisément, mon stage s'est déroulé au sein d’une unité pour enfants et adolescents autistes. Longtemps considéré comme une forme précoce de la schizophrénie, l'autisme infantile sera rapidement reconnu par Kanner comme une affection autonome et spécifique liée à la toute

interdites les conventions par lesquelles des intermédiaires se chargent, moyennant émoluments convenus au préalable, d’assurer aux victimes d’accidents de la circulation ou avec leur ayants droits le bénéfice d’accords amiables ou de décisions judiciaires. Ê Les intermédiaires qui contreviennent à l’alinéa ci-dessus sont punis : Ê D’une amande de 1000 à 10.000 DH ; Ê De 20.000 à 200.000 DH en cas de récidive ; Ê 6 à 15 jours d’emprisonnement en cas de suppression, de dissimulation ou de la

effectuées durant le stage 1- La saisie Chapitre 3 : La problématique -INTRODUCTION- Dans mon cursus scolaire à l’IHECF (Institut des Hautes Etudes Comptables et financières) ou j’y fais un DCG (Diplôme de Comptabilité et de Gestion) il m’a était demandé d’effectuer un stage de deux mois en entreprise, en cabinet d’expertise comptable ou également en banque. Ayant effectué un stage de 6 semaines dans l’entreprise Servimmo du groupe Arcades Sociétés en première année et un stage de 8 semaines dans

Pme NOUVEAU SYLLABUS Année 2013-2014 (mise à jour au 20/09/2013) Tordoir Marc-Ph. 1. L’AGENT IMMOBILIER ET L’INSTITUT PROFESSIONNEL DES AGENTS IMMOBILIERS 1.1. Les fondements légaux définissant l’accès à la profession et le stage bullet La Loi-cadre du 1er mars 1976 réglementant la protection du titre professionnel et l'exercice des professions intellectuelles prestataires de services (M.B., 27 mars 1976) telle que codifiée par l’Arrêté royal du 3 août 2007 (M.B., 18 septembre

annuelle des contrôles qualités à effectuer par le Conseil o Pas compétente en matière de discipline des stagiaires o Peut prendre connaissance de l’évolution de l’instruction de dossiers. o Publie annuellement ses programmes de travail ainsi que ses rapports d’activités o Les modalités de la procédure d’instruction et de mise en état sont fixées par le Roi 1 • Les instances disciplinaires Les nouvelles dispositions législatives veulent séparer : • La supervision sur le processus d’élaboration