Rapport Trésorerie Provinciale De Méknes

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2014   THEME DE L’ANNEE : Contribution des SEGMA à l’accomplissement des fonctions de l’État   État des lieux à la veille de la refonte de la Loi Organique relative à la Loi de Finances RAPPORT SUR LES SERVICES DE L’ETAT GERES DE MANIERE AUTONOME   PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2014   SOMMAIRE INTRODUCTION : ............................................................................................................

Comité Local de Développement Humain(CLDH),comprenant : élus, tissu associatif, services dé i déconcentrés; té • A niveau provincial / préfectoral: l C ité P i i l Au i i i l éf t l le Comité Provincial de Développement Humain(CPDH) est présidé par le Gouverneur, instance décisionnelle composée de: - Élus: représentants des collectivités locales dont le président du conseil provincial; - Tissu associatif : personnes ressources et représentants du secteur privé ; privé..; - Administration : les services

Nos remerciements vont également aux membres de la Trésorerie Régionale de Fès, en particulier Mr. le Trésorier régionale de Fès, et nous voudrions remercier sincèrement notre encadrant à la trésorerie Mr. AZZEDINE ALLAOUI et aussi Mr. HAMMADI, MR. SAID TOUDJINE, MR. YOUNES, et MR. AIT MOULAY ALI pour leurs patience, leurs dévouement permanant, leurs directives précieuses et leur aide durant la période de notre séjour au sein de trésorerie , sans lesquels ce travail n’aurait pas abouti.

Royaume du Maroc Commission Consultative de la Régionalisation Livre III La régionalisation avancée au service du développement économique et social CCR/Rapport sur la régionalisation avancée/Livre III : la régionalisation avancée au service du développement éco. & social Page 1 Table des matières Introduction 5 Synthèse des recommandations 8 Partie I : Bilan‐diagnostic du développement économique et social régional 12 Chapitre 1 : l’Etat des indicateurs du développement

guichet d’aide à la création d’entreprises est l’interlocuteur unique de toutes les personnes qui veulent créer une entreprise, quelle qu’en soit la forme, et qui souhaiteront avoir recours à ce service. Ce guichet pourra disposer d’annexes au niveau provincial, préfectoral ou communal, selon les besoins et selon les moyens. Son personnel met à la disposition des demandeurs un formulaire unique dans lequel figurent tous les renseignements exigés par la législation ou la réglementation pour la création

Rapport de Fin de Formation ---------------------------------------------------------------------------------------------------------- DEDICACE ........................................................................................................................2 REMERCIEMENT ............................................................................................................3 AVANT PROPOS ...............................................................................................

Direction Régionale du Centre de KHOURIBGA (DR3). * Direction Régionale du Centre Nord Ouest KENITRA (DR4). * Direction Régionale du Centre FES (DR5). * Direction Régionale du l’Orientale OUJDA (DR6). * Direction Régionale du Centre Sud MEKNES (DR7). * Direction des coordinations des Provinces sahariennes (DR8). * Direction Régionale de l’Atlantique RABAT (DRC). La direction régionale de TENSIFT (DR2) exerce son activité sur le territoire des provinces suivantes : * EL KELAA

KHOURIBGA (DR3). • Direction Régionale du Centre Nord Ouest KENITRA (DR4). • Direction Régionale du Centre FES (DR5). • Direction Régionale du l’Orientale OUJDA (DR6). • Direction Régionale du Centre Sud MEKNES (DR7). • Direction des coordinations des Provinces sahariennes (DR8). • Direction Régionale de l’Atlantique RABAT (DRC). La direction régionale de TENSIFT (DR2) exerce son activité sur le territoire des provinces

sien de L’ONEP….…...…….....35 • • • • DEXIEME PARTIE : • Tâches effectuées………………………………….…...38 Conclusion .………………..…………………….…44 • 2 ONEP TCE g :C OFPPT Tout d’abord et avant d’annoncer les 1ers mots de notre rapport, nous aimerons Que ce travail présente notre respects :  A Nos Parents : Grâce à vos tendres encouragements et vos grands sacrifices, vous avez pu Créer le climat affectueux propice à la poursuite de nos études. Aucune dédicace ne saurait exprimer

l’enseignement réussi Nos plus vifs remerciements s'adressent également à Mr le Président Du Conseil Urbain De Moulay Idriss Zerhoun et à Mr le Wali Gouverneur de la préfecture de Meknès. Enfin, on remercie toute personne ayant contribué de près ou de loin à l'accomplissement de ce travail. ABREVIATIONS TGR : Trésorerie Générale du Royaume MO : maître ouvrage AO : appel d’offres AOO : appel d’offres ouvert CPS : cahier de prospection spéciale RC : règlement de consultation CCAG-T : cahier