Rationalisation Du Parlementarisme

national il ne peut pas y avoir une mise en jeu d'une responsabilite politiquement du gouvernement. Il y a un notion moderne de parlementarisme rationaliser pour remedier a l'instabilter gouvernement des pays comme l'allemagne fr italie vont apres la seconde guerre mondial vont chercher a limiter les risque de conflit constitutionnalité il y a donc des mecanisme de rationalisation qui vont etre introduite dans l'institution il s'agit de disposif qui on pour objetcif soit pour permettre au gouvernement

un philosophe, économiste et sociologue allemand, né en 1864 à Erfurt en Allemagne, considéré comme l’un des fondateurs de la sociologie. Weber est également un analyste de la modernité. A son époque, il constatait la tendance croissante à la rationalisation qui est une caractéristique du développement de la civilisation occidentale. Il considère que la sociologie devrait être une science compréhensive et empirique dans la mesure où le monde est constitué par  « l’agrégation des actions produites

le régime du directoire et rétablie l’empire en 1804 et met fin à la république ; Louis XVIII est un roi libéral en 1814 longtemps exilé en Angleterre et en 1814 laissera le régime de la charte évolué dans le parlementarisme ; Louis Philippe est un roi libéral qui inventera un parlementarisme orléaniste dualiste et par son aveuglement a entrainé une révolution (1848) ; Louis Napoléon Bonaparte élu au suffrage universel direct en 1848 n’a eu de cesse que de re-installer un régime autoritaire, opèrent

Troisième partie : Le parlementarisme déséquilibré en France (1875-1958) Il s’agit d’étudier ici les régimes politiques des IIIe et IVe Républiques françaises, c’est-à-dire des premières expériences, en France, d’un système politique qui soit à la fois républicain, démocratique etparlementaire. En effet les deux premières républiques françaises (1792-1799 /1848-1851) furent certainement républicaines et passablement démocratiques, mais non parlementaires. Par ailleurs, si l’on peut faire remonter

avec des pouvoirs propres (19). Le sanctuaire aménagé dans l’esprit du parlementarisme orléaniste est impressionnant : * Nomination du 1er ministre (8) * Référendum législatif (11) * Dissolution de l’assemblée nationale (18) * Nomination des membres du CC (56) On peut considérer que c’est une 3ème république qui aurait réussi. La responsabilité est désormais strictement réglementer en raison du parlementarisme rationnalisé, le gouvernement ne peut être renversé qu’à l’issue d’un refus

à l'assemblée mais au gouvernement dirigé par la forte personnalité de De Gaulle. Or celui-ci, ce qu'il avait déjà précisé dans son discours de Bayeux qui fait office de matrice de la constitution, souhaite mettre fin au parlementarisme absolu par des procédures de rationalisation mais il souhaite également renforcer de manière significative le rôle du président. Cependant, l'irresponsabilité politique du président n'est pas remise en cause au sein de la constitution puisque dès 1958 ce principe

d’amendement prévu à l’article 44 de la Constitution peut-il se trouver limité ? Nous verrons d’abord que, dans un souci de rationalisation propre à la Vème République, ce droit est encadré puis nous observerons comment les dérives dans l’exercice du droit d’amendement ont amené à une limitation plus approfondie de celui-ci. I. Un droit encadré dans une optique de rationalisation Les IIIème et IVème Républiques ont été marquées par l’instabilité gouvernementale, dont la primauté du Parlement sur

françaises. Le Conseil constitutionnel français est donc apparu pour la première fois, avec la Constitution du 4 octobre 1958. Il est sans doute l’une des innovations majeures de la Ve République, s’inscrivant dans un nouveau consensus de rationalisation du parlementarisme. En effet la Ve République se démarque, sous l’impulsion du général De Gaulle et d’une constitution nouvelle : lasser des dérives de la IIIe et IVe République, elle souhaite redonner au pouvoir exécutif les moyens de gouverner.

par notamment la rationalisation. Ainsi sous la Ve république, le parlement partage l’initiative législative avec le gouvernement et la mise en cause la responsabilité du gouvernement est difficile à mettre en œuvre. Dans le discours d’Epinal du 31 mars 1995, M Chirac annonce que «  Le parlement s’est transformé en chambre d’enregistrement légiférant à partir de textes d’origine gouvernementale, sans véritable marge de manœuvre… » Ce dernier constate le déclin du parlementarisme et l’accroissement

gouvernement est tout aussi important pour comprendre l’organisation des pouvoirs sous la 5ème République. B- L’apport du gouvernement : organe chargé par la loi du 3 Juin 58 de rédiger la constitution - une réflexion sur la rationalisation du parlementarisme - la mise en place de pouvoir propres et le droit de dissolution quasi discrétionnaire