Région maritime

INTRODUCTION Le transport maritime des conteneurs est devenu un élément majeur du commerce international et connaît un taux d'expansion considérable. S'il ne représente que 20 à 25 % du tonnage transporté par voie de mer il représente environ 80 % de la valeur totale des marchandises transportée. Il offre aux chargeurs des services d'une qualité remarquable en matière de régularité, de fréquence, de temps de transit, pour des prix devenus très bas. Pour se développer il a fait appel, plus qu'aucun

« Les transports maritimes sans BL papier » Rédigé par Walid ABOU-ZAHR SOMMAIRE INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : L’EMERGENCE DU PHENOMENE CHAPITRE 1 : Les causes du phénomène : faiblesses du connaissement Section 1 : L’inadaptation du connaissement face à la modernité Section 2 : La fraude documentaire et le connaissement Section 3 : Le connaissement n’est pas indispensable à tout transport maritime CHAPITRE 2 : La reconnaissance tardive du phénomène par le droit Section 1 :

affrètement coque-nue : sans armement. 3) « affréteur » : Toute personne physique ou morale à la disposition de laquelle un navire est mis, en tout ou en partie, pour le transport des marchandises d’une personne moyennant paiement d’un fret. 4) « agent maritime » : Toute personne physique ou morale chargée par un mandant de représenter, au sens le plus large, les intérêts du navire ou de l’armateur. 5) « armateur » : toute personne physique ou morale pour le compte de laquelle un navire est armé, exploité

servicio de inteligencia competitiva, prospectiva, revitalización regional Résumé Dans le contexte de la mondialisation et des turbulences multiformes - économiques, démographiques et environnementales, entre autres, le développement économique des régions puisant traditionnellement leur prospérité dans l’exploitation des ressources naturelles, doit tenir compte d’un nouveau facteur critique de développement, qui est celui de l’accès à l’information stratégique, devenue une ressource aussi importante

chantiers conduite par SM le Roi Mohammed VI. Les complexes portuaires Tanger-Med et Nador West Med, Safi et Dakhla en cours d'étude, les développements ferroviaires connectant ces ports, le développement des aéroports au Hub de Casablanca et dans les régions et le développement du réseau autoroutier, qui connectera en 2015 toutes les villes de plus de 400.000 habitants avec 1.800 km, constituent les éléments les plus apparents de cette politique et de sa cohérence. Elle s'appuie aussi sur la libéralisation

Contrat Région - Pays de Rennes Avenant 2009 Kevrat Rannvro - Bro Roazhon Stagadenn 2009 Qontrat Qontrée - Péyiz d’Renn Dëvnant 2009 2006 - 2012 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délibération n°05-TERR/1 du Conseil régional en date des 15 et 16 décembre 2005, validant notamment les orientations de la nouvelle politique territoriale, la méthode de contractualisation, ainsi que les dotations par pays proposées, Vu la délibération n°06-BUDG/1 du Conseil régional

vivant, Guy de Maupassant conserve un renom de premier plan, renouvelé encore par les nombreuses adaptations filmées de ses œuvres2. Biographie : La famille Maupassant, venue de Lorraine, s’était installée en Seine-Inférieure (aujourd'hui Seine-Maritime, en Normandie) au milieu du xixe siècle. Le père de Guy, Gustave de Maupassant, homme volage, avait épousé en 1846 Laure Le Poittevin, une demoiselle de la bonne bourgeoisie. Avec son frère Alfred, elle est l’amie de Gustave Flaubert, le fils d’un

1907). b/ La révolution des transports maritimes et les grandes lignes maritimes La marine à voile, en bois domine = Clippers (Marine Marchande) Atteint son summum. Progressivement ils sont remplacés par des navires métalliques à vapeur (des Steamers) Rapidité Régularité Capacité d’emport (tonnage, ce qu’on peut emporter) Mais dépendance vis-à-vis du charbon, nécessite des escales 1913 : Steamers représente 90% de la capacité de transport maritime, coût du fret divisé par 7. (C’est aussi

complications en transit, cela évite les disputes et les ‘je croyais que…’. DIFFÉRENCES INCOTERMS 2000 et INCOTERMS® 2010: • SIMPLIFICATION: 11 Incoterms maintenant, au lieu de 13, dont 7 pour tous les modes de transport et 4 pour le transport maritime / fluvial. • 4 Incoterms disparaissent et sont remplacés par deux nouveaux: DAT remplace DEQ, tandis que DAP remplace DAS, DES, DDU. • INCOTERMS regroupés en 4 groupes: Groupe E: Departure = EXW Groupe F: Main Carriage Unpaid = FCA, FOB, FAS Groupe

droit à l’Université de Bretagne Occidentale | L'auteur | | Vendredi 8 décembre 2000 | | Table des matières Introduction 4 1ère Partie : La responsabilité de droit commun du chargeur : une responsabilité contractuelle régie par la loi maritime 9 Chapitre 1 : Les sources de la responsabilité contractuelle du chargeur 9 Section 1 : L’obligation de soin 9 § 1 : Une obligation de soin dans la préparation au transport 9 A- L’emballage et le conditionnement de la marchandise 10 B-