Remorqueur

XIXe siècle. Des dommages graves se multiplient et on recherche un moyen de les réparer et d’étendre la responsabilité civile. Civ., 16 juillet 1896 Teffaine : Accident du travail survenu sur un remorqueur. Dans cette affaire, un ouvrier avait été tué par l’explosion de la chaudière du remorqueur. Aucune faute ne pouvait être reprochée à l’employeur. En l’absence même de faute prouvée, mais en présence d’un fait de la chaudière, qui est en l’espèce un vice, il était possible d’engager une responsabilité

responsabilité du fait des choses. La jurisprudence a assez rapidement entériné cette proposition dans deux arrêts : Civ, 16 juin 1896, Teffaine : Un ouvrier est tué par l’explosion d’une chaudière sur un remorqueur. Sa veuve et ses enfants demandent une indemnisation au propriétaire du remorqueur. Mais aucune faute ne peut être reprochée au propriétaire. Les juges vont accepter pour la 1ère fois d’appliquer la théorie doctrinale. Ils vont accueillir la demande en affirmant l’autonomie de l’article

traitement, des camions en attente de chargement ou de déchargement, des machines en attente de réparation, des programmes d’ordinateur qui attendent d’être exécutés, des avions qui attendent l’autorisation de décoller, des bateaux qui attendent les remorqueurs pour accoster, les voitures aux panneaux d’arrêt, les patients dans les salles d’urgence, etc. Généralement, les clients voient dans l’attente une activité sans valeur ajoutée et, s’ils attendent trop longtemps, ils associent cette perte de temps

L’entrepreneur est donc responsable si une machine blesse un ouvrier. S’il n’y a pas d’auteur, c’est celui qui tire profit qui est responsable. 1896, la cours de cassation invoque l’art 1384-1 pour engager la responsabilité du propriétaire d’un remorqueur dont l’explosion de la machine avait causé un décès à bord. 1 Le régime général. Présomption de responsabilité ou une responsabilité de plein droit. L’absence de faute démontrée, n’exhonore pas sa responsabilité. Responsabilité de plein droit

Toutefois, le 15 juillet 1783, le « Pyroscaphe » est le premier bateau à vapeur – naviguant pendant un quart d'heure, sur la Saône – construit par Jouffroy d'Abbans. La navigation à vapeur débute donc sur les rivières, dans les ports pour les remorqueurs et sur des trajets courts, comme la traversée de la Manche. Le nombre et le niveau technique des bateaux à vapeur progressent rapidement : ainsi, dès 1830 les premiers steamers (bateaux à vapeur) mettent dix jours de moins sur le trajet New York-Londres

navire d’un port, donnée par le commandant en relation avec la capitainerie et le manutentionnaire. EVITAGE Changement de direction de 180° d’un navire , lorsqu’il est à l’ancre où en manœuvre dans un port. Le navire peut éviter seul ou à l’aide de remorqueurs. EVITER Faire un évitage. EVP Abréviation Française pour désigner Equivalent Vingt pieds. Unité de mesure pour exprimer une capacité de transport en multiple du volume standard occupé par un conteneur 20’ ( exemple PC de 1500 EVP , désigne un navire

au capitaine notamment pour conduire le navire à l’entrée et sortie des ports. Sa rémunération partie en fonction du port et du tonnage du navire. L’autorité administrative peut imposer le recours au pilote. On trouve également les fonctions de remorqueurs. Ils peuvent agir eux aussi à l’entrée et à la sortie des ports mais également en haute mer. §2 : Le capitaine Il ne fait pas l’objet d’une définition par le Code des transports. Celui-ci se contente de préciser qu’il est garant de la sécurité du

navire d’un port, donnée par le commandant en relation avec la capitainerie et le manutentionnaire. EVITAGE Changement de direction de 180° d’un navire , lorsqu’il est à l’ancre où en manœuvre dans un port. Le navire peut éviter seul ou à l’aide de remorqueurs. EVITER Faire un évitage. EVP Abréviation Française pour désigner Equivalent Vingt pieds. Unité de mesure pour exprimer une capacité de transport en multiple du volume standard occupé par un conteneur 20’ ( exemple PC de 1500 EVP , désigne un

téléphone. Je ne savais que faire. Il me vit aussitôt et me fit signe. Je m'approchai de lui et du douanier. Le douanier me connaissait. " Venue voir le spectacle, madame ? dit-il en souriant. Je crois que ce ne sera pas une petite affaire. Les remorqueurs arriveront peut-être à le redresser, mais j'en doute. Il est solidement enfoncé. - Qu'est-ce qu'on va faire ? Dis-je. - On va faire descendre tout de suite un scaphandrier pour voir si la quille est brisée, répondit-il. C'est ce type là-bas, en

autorisations spéciales du ministre du transport peuvent permettre aux navires battant pavillon étranger de pratiquer les opérations de remorquage susvisées dans le cas où ils n'existeraient pas de remorqueurs tunisiens disponibles ou si leur nombre n’est pas suffisant dans les ports tunisiens. 3- Les remorqueurs étrangers sont autorisés à pénétrer dans les ports tunisiens, soit lorsqu'ils remorquent des navires ou chalands, à partir d'un port étranger ou au-delà de la limite des eaux territoriales tunisiennes