Responsabilité Du Banquier En Droit Marocain

En vue de rendre compte de manière fidèle, précise et analytique des 4 semaines passées au sein de la banque populaire, il apparaît indispensable de présenter à titre préalable l'environnement économique du stage, à savoir le secteur bancaire marocain, puis d'envisager le cadre du stage : banque populaire, la structure et divisions du groupe. Enfin, il sera précisé les différentes missions et tâches que j'ai pu effectuer au sein de l'agence, et les nombreux apports que j'ai pu en tirer.

bancassurance...) qui vont certainement affecter le processus de sa croissance, des défis qui une fois relevés, le secteur sortira certainement plus solide et plus apte à mener à bien sa principale mission, qui est celle de permettre à l'économie marocaine à mieux s'adapter aux exigences internationale. Nous avons essayé, dans la première partie de cette étude portant sur l'identification et les types de la politique industrielle ainsi que ses instruments, de définir ces éléments et leurs champs d'application

Master Droit des Affaires Thème : la banqueroute Année Universitaire : 2011/2012 Le plan PARTIE I: La réalisation de la banqueroute CHAPITRE I: Les conditions préalables à la banqueroute. SECTION 1: L’ouverture d’une procédure de traitement des difficultés SECTION 2: Les personnes punissables Sous section 1: Les dirigeants d’entreprise individuelle Sous section 2:

Fonction Marketing des assurances marocaines (Cas Marocain) 1- Le système d’information marketing des assurances 2- L’analyse concurrentielle et les difficultés du marché de l’assurance 3- Etude du cas via un questionnaire Conclusion Introduction Le secteur des assurances fait partie des secteurs introduits au Maroc à la suite de l'activité maritime qui a permis l'émergence d'agences des compagnies d'assurances étrangères dans les principaux ports marocains au cours du XIXe siècle. Il

aux parties : 9 Sous-section II- Conditions générales est précisions concernant la carte de paiement 14 Section II : Les effets du contrat de carte de paiement bancaire 16 §1- Les obligations des parties 16 §2- La responsabilité des parties 20 Conclusion 25 REMERCIMENTS Avant toute développement relatif a cette expérience professionnelle, il m’apparaît opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements destiné à ceux qui mon donné l’occasion

........................................ 28 II.2.2 Les différentes phases de l’interdiction ........................................ 28 II.2.3 Perte de vue du principe de base interdisant l’usure ........................ 31 II.3 COMMENT LES MAROCAINS ONT-ILS FINI PAR TOLÉRER L’USURE ? .......................31 II.4 ORGANES DE GESTION DES BANQUES ISLAMIQUES ........................................33 II.4.1 Le conseil d’administration ....................................................... 33

enjeux, notamment en matière de gestion des risques et d’obligation de transparence. Les principales banques abordent cette nouvelle phase dans une situation concurrentielle satisfaisante. Partie 1 : Présentation de la société générale marocaine des banques I. Présentation de la Société Générale Filiale du Groupe Société Générale, un des plus grands groupes bancaires de la zone Euro, Société Générale Maroc est présente dans le Royaume depuis 100 ans et s’impose comme

OBJET DE MISSION Dans le cadre de notre formation au sein de L’ESIG-RABAT il nous est recommandé d’exercer une activité pédagogique car c’est en exerçant des responsabilités et en relevant un défi dont l’impact économique peut être important dans une entreprise que les étudiants se dépassent et ont le sentiment d’être utiles grâce à cet exercice pédagogique novateur. Notre principale mission est de faire une étude sectorielle sur le marché des assurances, et cela afin de maîtriser les

des instances décisionnelles des établissements bancaires de la place, et l’exigence de sûretés réelles et personnelles toujours plus nombreuses que nécessaire, les empêchent d’accéder au financement. «En contrepartie d’un crédit de 800 000 DH, le banquier m’a demandé en plus de ma caution personnelle, le nantissement du fonds de commerce et l’hypothèque d’un bien immobilier. Les trois à hauteur du montant du crédit, soit une couverture de 2,4 MDH en contrepartie d’une enveloppe de 800 000 DH», fait

[pic] C roissance, puissance et performance sont trois qualités qui distinguent le groupe BMCE Bank . Cette banque connue depuis son existence par sa rentabilité et son importante valeur ajoutée pour l’économie marocaine, ne s’est pas contenté d’être l’un des établissements de crédit les plus prestigieux au Maroc, au contraire elle est actuellement le symbole de la modernité et de l’innovation. Toutes ces qualités ont fait de la BMCE Bank le point de mire