Responsabilité Transporteur Ferroviaire

l’international Les garanties bancaires A l’import A l’export Sur Internet Exemples de documents annoncés et soulignés dans les fiches 2 LES PENSE-PAS-BÊTE D’INTERNATIONAL PRATIQUE Les sources d’information Lexique Annexes Responsabilité transporteur vs assurance advalorem Fiche 8.3b Les éléments du prix à l’international Fiche 4.1 Fiche 8.3a Les échanges en Union européenne Gestion documentaire Export Les paiements à l’international Les partenaires du transport

casablanca la responsabilité dans le contrat de transport aerien ANNEE UNIVERSITAIRE 2008 - 2009 Sommaire Introduction Chapitre I  : le contrat de transport aérien Chapitre II : La responsabilité du transporteur et de l’expéditeur. Chapitre III : Le transporteur contractuel & le transporteur de fait Chapitre VI : Réparation des dommages Chapitre V : L’action en responsabilité contre le

Logistique Globale notamment les : détaillant, grossiste, distributeur, fabricant, producteur, transporteur, etc. Chargeur : Entreprise détentrice initialement du fret, c'est-à-dire l'utilisateur de palettes ou caisses. Aussi appelé expéditeur ou commissionnaire, le chargeur conclut le contrat avec le transporteur. Colis : Désigne tout ensemble d'objets constituant une charge unitaire lors de la remise au transporteur, quel qu'en soit le poids ou le volume (du paquet au conteneur, en passant par la caisse

INTRODUCTION Etablis par la CCI dès 1936, les Incoterms (acronyme de "International Commercial Terms") jouent un rôle considérable dans les contrats de vente de biens corporels. Ces règles, qui régissent les coûts, les risques et les responsabilités incombant à l’acheteur et au vendeur dans le commerce international, permettent en effet d’éviter aux parties le processus aussi long qu’onéreux de négociation et de rédaction des clauses de leurs contrats de vente internationale. En effet, par une simple

transport maritime. Mais qu’est ce en fait la conteneurisation et comment elle est née ? La conteneurisation est l’utilisation de conteneurs pour le transport maritime de marchandises. Apparu dans les années 20 aux Etats-Unis dans les transports ferroviaires, la conteneurisation a gagné la France peu de temps après car les premières utilisations en maritime y ont été enregistrées en 1925. Par la suite, la conteneurisation a été utilisée par les Américains pendant la Deuxième Guerre Mondiale et la Guerre

transfert de responsabilité) - La moindre utilisation des Incoterms spécifiquement maritime B. Le contenu des Incoterms : 1) Un langage commun : Vers 1936, la Chambre de Commerce Internationale (CCI) a inventé les termes de commerce international. C'est une liste de conditions de vente représenté par des sigles de 3 lettres et c'est parmi ces sigles que les acheteurs et les vendeurs contractent. Le choix d'un sigle évite la rédaction d'un contrat. 2) La répartition des responsabilités : •

relocalisation est d’actualité La plupart du temps, la distibution par avion est plus rapide, et moins chez (addition de tous les coûts), même si des fois il est quand même plus cher (dépend). III) Incoterms 11 Incoterms : mer, bateaux, avions, ferroviaire, route Contrat d’achats et de vente avec des compromis. Année 50 : on achetait que des produits locaux puis on s’est internationalisé. On doit donc avoir nos produits exportable. Si on est acheteur ; on doit faire accepter aux vendeurs nos CGA.

de chaque transfert de droits, sont opérés par chaque compagnie maritime en cause. Le système pourrait également fonctionner au moyen d'un organisme groupant les différents transporteurs. Pour l'instant ces Règles n'ont pas pénétré la pratique[12]. Il semble en effet difficile pour les chargeurs d'admettre que le transporteur surveille et assure le contrôle électronique de ses propres connaissements. En troisième lieu, le projet INTERTANKO concerne les connaissements émis pour les cargaisons de

marchandises : le propriétaire final consomme le produit. Pour le voyageur : la mobilité sert à satisfaire un programme d’activités. • Le transport, maillon indispensable de la chaîne logistique. Le transport mérite une attention particulière, le transporteur est l’élément majeur dans la qualité du produit transporté. Selon les origines et destinations, les caractéristiques du produit et les qualités en jeu, différent moyen de transport peuvent être utilisés. La politique commune des transports est

logistique externalisée, appelé Information Clearing House (chambre de compensation des informations) est apparu. Ces sociétés de services créent des sites Web qui indiquent les capacités disponibles des transporteurs routiers membres du site et permettent de passer un contrat de transport entre les transporteurs routiers et les expéditeurs abonnés. Ce procédé améliore l’efficience de la charge des camions et contribue à un transport respectueux de l’environnement en diminuant les camions qui ne circulent