Retard De La Declaration De La Tva Au Maroc

accélération de la publication des résultats et les sociétés parviennent aujourd'hui a établir des arrêtés mensuels contre un unique arrêté annuel il y a de cela quelques années. Ces contraintes engendrent donc une obligation d'enregistrements sans retard des données, afin que ces dernières puissent être traitées en temps opportun (PCG). b. sécurité et archivage : Sécurité Au niveau CONFIDENTIALITE tout d'abord, car le SI comptable et financier regroupe un ensemble d'informations confidentielles

vision globale de la coopération internationale dans le domaine douanier et une stratégie d’adaptation aux évolutions de l’environnement international ; - élaborer et mettre en œuvre un cadre fiscal unifié, adapté aux engagements internationaux du Maroc et aux priorités de l’économie nationale ; - élaborer les textes législatifs et réglementaires en matière douanière et veiller à l’adaptation du code des douanes à l’environnement économique et social, en concertation avec les opérateurs économiques

à l’engagement MCI ............................................................ 21 Fiche relative à la déclaration de conformité............................................. 24 Fiche relative à la main levée où BAE ....................................................... 28 Fiche relative au certificat d'inspection phytosanitaire ............................ 31 Fiche relative à la déclaration sommaire MEAD....................................... 35 Fiche relative au carnet ATA.................

procédure C/ les voies de recours Conclusion……………………………………………………………………………. Bibliographie…………………………………………………………………………… Introduction Le système fiscal marocain repose pour l’essentiel sur la déclaration du contribuable ou de l’entreprise pour ses revenus ou son chiffre d’affaire. La déclaration de cette dernière revête une importance capitale car elle permet d’éviter la taxation d’office dont la généralisation peut devenir rapidement une source d’arbitraire et d’injustice. Parallèlement

............................................................................................. 157 5. Impôt sur les Successions et les Donations .................................................................... 158 6. Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) .................................................................................... 161 a)Fait imposable ............................................................................................................................................

Le cinéma au Maroc État des lieux 1. Vue d’ensemble sur l’état des salles de cinéma ....................................... 153 2. Restriction du réseau de distribution .......................................................... 155 3. Le poids de la taxation fiscale ...................................................................... 156 4. axes et impôts auxquels sont soumises les salles de cinéma-régime actuel (résume) ............................................................ 157 4.1. Taxes

Bd. Bir Anzarane, Romandie II, Tour Ichbilia, Appts 1 et 2 – CASABLANCA TELEPHONE : (022) 36 91 16 / 17 FAX : (022° 36 91 18 GERANT : Mourad FASSOUANE REGISTRE DE COMMERCE : 194 820 CASABLANCA CNSS : 1171446 PATTENTE : 35800129 TVA : 41500920 DOMAINES D’INTERVENTION Cabinet membre titulaire de l’association marocaine des diplômés Experts Comptables et de l’Ordre Régional de Casablanca, ayant comme domaine d’intervention habituel les missions suivantes : * Audit Traditionnel :

du client : 31 IV. La satisfaction client : 32 V. La nécessité de conserver le client : 32 VI. La stratégie de fidélisation : 34 Chapitre3 : Cas pratique dans l'entreprise SETTAVEX………….……….…………...35 I- La rupture de stock : 35 II- Retard de la livraison 35 III-Résolution du problème et recommandations……………………………………………..…37 Conclusion 40 Bibliographie……………………………..………………………...……………………………41 Annexe Introduction  Dans le cadre des études faites à l’Ecole Supérieure de Technologie

j’étais affecté. Enfin, les nombreux entretiens que j’ai pu avoir avec les employés m’ont permis de donner une cohérence à ce rapport. Je m’emploierai dans un premier temps à préciser les principales caractéristiques du secteur bancaire au Maroc puis donner un aperçu historique de ce dernier. Dans la deuxième partie de ce rapport, je présenterais le groupe des banques populaire, sa création, sa mission, ainsi qu'un aperçu historique de ce leader du marché bancaire. Enfin, je

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA Le capital-risque au Maroc : Contribution à l’élaboration d’un cadre juridique, fiscal, comptable et d’accompagnement MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERTISE COMPTABLE Mr Salah AISSE JURY PRESIDENT Mr Rachid SEDDIK SEGHIR – Expert Comptable DPLE DIRECTEUR DE RECHERCHE Mr Abdelkader MASNAOUI – Expert Comptable DPLE SUFFRAGANTS Mr Fawzi BRITEL – Expert Comptable DPLE Mr Mustapha MELSA – Professeur