Retenues Sur Salaires Au Maroc

sous thme Prpar par Prsent Anne scolaire 2013 / 2014 Plan Introduction Chapitre 1 Rgime fiscale au Maroc Section 1 Banques offshore Section 2 Les socits holding offshore Chapitre 2 Les effets dOffshoring au Maroc Section 1 Les avantages Section 2 Les cots Conclusion Introduction Aujourdhui, le Maroc est entr dans le club ferm des destinations Offshoring reconnues dans le monde, en particulier dans le monde francophone, il fait dsormais partie du

… … … … … .4 III- Les avantages liées à la phase d’exploitation : … … … … … … … … … … … …6 IV- Les avantages additionnels : …… … … … … … … … … … … … … … … … … 8 PARTIE II : Régime fiscal des zones franches d’exportation au Maroc : La Présentation des zones franches du Maroc : … … … … … … … … … … … … … … …10 Section I : les incitations communes aux zones franches : LES INCITATIONS FISCALES : … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … 11 A- LES AUTRES INCITATIONS : … … … … … … … … … … … … … … … …

Etrangère au Maroc. Préparé par : Mlle Kanta Korotoumou étudiante en deuxième année de Master Droit Economique et des Affaires à la Faculté des sciences juridiques économiques et sociales Souissi Rabat. Sous l’appréciation de : Mr Ahmed- EL Idrissi Année universitaire 2008- 2009 Sommaire Présentation de l’Entreprise Introduction Partie I : Aspects juridiques de l’implantation d’une entreprise étrangère au Maroc Section1 :

orientés tout au long de la période des études, et aussi pour leur compréhension et leurs efforts pour qu'on puisse arriver à ce stade. Le présent rapport se propose pour donner un bref aperçu sur l'une des plus prestigieuses et performantes banques au Maroc la BMCI, Banque Marocaine du Commerce et de l'Industrie. . Sommaire PARTIE N°1 : PRESENTATION GENERALE DE LA BMCI 1) Le secteur bancaire en générale 2) Historique de la BMCI 3) La fiche technique de la BMCI 4) Organigramme

Thème de mémoire : loi de finance 2012 frein ou indicateur de maturité des organisations sportives Articles importants : LA FISCALITE DU SPORTIF PROFESSIONNEL 1 - Les deux sources de revenus pour le sportif professionnel :  En dehors de ses salaires, le sportif peut disposer de deux sortes de revenus : La rémunération de l'image collective : Quand il est engagé par une société sportive, le sportif peut percevoir une part de rémunération correspondant à l’image collective (article L122-2 du

sur les Sociétés 2. En matière d'Impôt sur le Revenu 3. En matière de Taxe sur la Valeur Ajoutée 4. En matière de Taxe Professionnelle 26 27 28 29 30 Introduction 4 Commission Fiscalité/CGEM Durant ces deux dernières décennies, le Maroc a initié d’importantes réformes fiscales afin d’adapter son économie aux profondes mutations de l’environnement international. L’édition du Code Général des Impôts (CGI) en 2007 a été un grand pas dans le but de rassembler l’essentiel des textes régissant

mondial. Existe-t-il des moyens fiables, pour que le Maroc contourne la concurrence chinoise ? Et comment envisage t-il de garder ou maintenir sa part du marché au niveau de marché de l’UE ? C’est dans ce cadre que nous avons mené notre étude qui se divise en trois chapitres. 8 Le premier est une vue globale du secteur textile-habillement au niveau international, le deuxième décrit l’avantage comparatif et la spécificité que détient le Maroc et la Chine et le troisième traite l’évolution des

Traitement fiscal de l’abondement • « L'abondement ne doit pas dépasser 10 % de la valeur de l'action à la date de l'attribution de l'option. A défaut, la fraction excédant le taux d'abondement tel que fixé ci-dessus est considérée comme un complément de salaire imposé au taux du barème fixé à l'article 94 de la loi n° 17-89 relative à l'impôt général sur le revenu, et ce au titre de l’année de la levée de l’option. » • ILLUSTRATION       Au 03/03/2010, une société a décidé d'attribuer à ses salariés

ROYAUME DU MAROC MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE AGRÉGATION D’ÉCONOMIE ET GESTION Option B : Économie et gestion comptable et financière SESSION 2006 ÉPREUVE D’ÉTUDE DE CAS Durée : 6 heures Coefficient : 3 CAS MARJANE Matériels et documents autorisés : calculatrice électronique, tables financières. AVERTISSEMENT Si le texte du sujet, de ses questions ou de ses annexes, vous conduit à formuler une ou plusieurs hypothèses, il vous est demandé de la (ou les) mentionner

» - 10 - 4. Le contribuable « solliciteur » - 10 - Chapitre3 : systèmes fiscaux comparés - 11 - I- contraintes et complexités des analyses comparatives des systèmes fiscaux - 11 - II- Le choix des systèmes fiscaux à comparer à celui du Maroc - 11 - III- convergences et divergences des systèmes fiscaux étudiés - 11 - 1. En matière de l’IS - 12 - 2. En matière de l’IR - 12 - 3. En matière de la TVA - 12 - 4. En matière des tarifs douaniers : - 13 - IV- Voies possibles