Role Du Consignataire De Navire En Transport Maritime

ORGANISATION DU TRANSPORT INTERNATIONAL Secteur : transport Spécialité : exploitation du transport Niveau : techniciens specialises en exploitation du transport Document élaboré par : Nom et prénom EFP DR Mr. JAMÏ Jihad ISTA Transport Tanger. Nord Oeust II Sommaire Pages Présentation du module Résumé de théorie I- Les données relatives au transport, aux assurances

stable. Les grands principes de la Constitution : La séparation des pouvoirs : judiciaire, exécutif (le président et le gouvernement) et législatif (Assemblée Nationale+ Sénat = Parlement). Ces trois pouvoirs doivent travailler indépendamment. Le rôle du législatif est de faire la loi, de l’exécutif la faire appliquer et judiciaire d’appliquer la loi. Lorsqu’un ministre commente une décision de justice, c’est une atteinte à la séparation des pouvoirs. L’exécutif : le Président de la République

GLOSSAIRE DU TRANSPORT MARITIME p 1 / 28 ABANDON Suite à un accident ou fortune de mer : Décision du propriétaire de la marchandise (Porteur du connaissement, chargeur ou destinataire), d’abandonner tout ou partie des marchandises. ABORDAGE Collision de deux navires entre eux. ACCONIER Désigne un manutentionnaire dans les ports méditerranéens français qui fait la manutention des navires ainsi que les opérations de livraison et de réception à quai. En Afrique une distinction est faite entre

GLOSSAIRE DU TRANSPORT MARITIME p 1 / 28 ABANDON Suite à un accident ou fortune de mer : Décision du propriétaire de la marchandise (Porteur du connaissement, chargeur ou destinataire), d’abandonner tout ou partie des marchandises. ABORDAGE Collision de deux navires entre eux. ACCONIER Désigne un manutentionnaire dans les ports méditerranéens français qui fait la manutention des navires ainsi que les opérations de livraison et de réception à quai. En Afrique une distinction est faite entre la

importations de biens d’équipement usagés acquis dans le cadre des ventes aux enchères. .................................................................................................................134 SOUS- SECTION 4 : REGLEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT ET DES FRAIS ACCESSOIRES. .................. 134 Article 240.-Règlement du fret et des frais accessoires. .................................................................134 Article 241.- Frais accessoires. ..................................

II : SUR LE PORT Section 1 : Introduction et définition 1.1- Introduction 1.2- Définition Section 2 : Les fonctionnels CHAPITRE III : SUR LE TRANSIT Section 1 : Opération de transit Section 2 : Ordre de transit Section 3 : Rôle de transitaire Section 4 : Consignataire de navire Section 5 : Les droits du déclarant Section 6 : Les différents types de déclarations en douanes DEUXIEME PARTIE : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE TITRE I : LES MECANISMES DE LA PROCEDURE DOUANIERE CHAPITRE I : LE MECANISME

.....6 Partie 1 : Présentation du cadre général du secteur maritime du Congo ……………………………...............7 Chapitre 1 : Présentation du cadre institutionnel du secteur ……………………………………………….....8 Chapitre 2 : Présentation des principaux acteurs du secteur …………………………………………………19 Chapitre 3 : Performances économiques du secteur ……………………………………………………..........25 Partie 2 : Diagnostic et perspectives de développement du secteur maritime du Congo …………………40 Chapitre 4 : Diagnostic fonctionnel ……………………………………………………………………………41

le stage 19 I. LES TRAVAUX EFFECTUÉS : 20 1. Services Emissions des Factures : 21 2. Service Suivi de la Facturation : 21 3. Tournée au sein de port de Casablanca dans différents terminaux : 22 II. LES APPORTS DU STAGE : 22 Conclusion 23 Glossaire Maritime 24 Références Bibliographiques / webographiques 29 Remerciements Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparaît opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements, à ceux qui m’ont beaucoup appris au cours

A Tous ceux qui m’ont aidé à le faire. *REMERCIEMENTS* Avant d’entamer mon rapport, c’est un agréable devoir pour moi de remercier très vivement Mr RAZANI KHALID directeur générale, ainsi que tous le personnel de la société maritime Souss transit d’Agadir pour leur précieuse aide et que sans eux, mon contact avec le monde du travail n’aurait pas été facile. Mon infinis remerciement s’adresse également, à la direction de …………………………..: Mr ………………,et à mes professeurs pour leurs

à l'océan indien par le canal de suez.  Cette localisation  traduit la place primordiale qu’occupe le système maritime Algérien à l’échelle mondiale et permet ainsi à l’Algérie de devenir un pays maritime par excellence   La quasi-totalité des échanges extérieurs de l'Algérie passe par les infrastructures portuaires, ainsi l'approvisionnement de la nation dépend de secteur maritime à l'échelle de 96%. C’est pour cela les décideurs Algériens ont donné une grande importance à ce secteur pour