Role Du Consignataire De Navire En Transport Maritime

dans le cadre de courants d'affaires internationaux de montants assez importants. Voici en quelques mots les éléments clefs à retenir le concernant. • Mécanisme • Crédit documentaire révocable et irrévocable • Intervention d'une seconde banque • Rôle des documents • Recommandations Mécanisme Le crédit documentaire est l'engagement d'une banque de payer un montant défini au fournisseur d'une marchandise ou d'un service, contre la remise, dans un délai déterminé, de documents énumérés dans le

Optimisation de la chaine logistique au sein du terminal à conteneurs à MARSA MAROC Résumé Le terminal à conteneurs est une plate forme intermodale qui lie le navire au camion, au train ou à un autre navire dans le cas du transbordement. Ce branchement s’opère via des interfaces : camion/zone inter change, train/zone tampon, navire/quai. Ainsi, les flux importants des conteneurs sont canalisés vers ou depuis ce système et sont le résultat ou la source d’une multitude de flux internes du système

Droit Maritime et des Transports LE PAIEMENT DU FRET Mémoire de Master 2 professionnel de Droit Maritime et des Transports Présenté par Mona GRID Sous la direction de Maître Christian SCAPEL Année Universitaire 2008 / 2009 2 REMERCIEMENTS Que les professeurs Pierre Bonassies et Christian Scapel trouvent ici l’expression de ma profonde gratitude ; tous deux pour la qualité de leur enseignement, M. Scapel pour m’avoir permis d’intégrer le Centre de Droit Maritime et des Transports. Par

2010 Étude financée par la Commission européenne à travers l’Office de coopération EuropeAid (pour l’Algérie, le Maroc et la Tunisie) et par le CETMO (pour la Libye et la Mauritanie) et réalisée par le CETMO dans le cadre du Forum Euromed Transports et des travaux du GTMO 5+5 CETMO Avinguda Josep Tarradellas, 10, 7a 4t 08029 Barcelona (34) 93 430 52 35 (34) 93 419 92 37 cetmo@cetmo.org • www.cetmo.org © Les informations contenues dans ce document sont librement reproductibles sous réserve

chargée du recouvrement de ces taxes et de contrôler les entrées et les sorties de marchandises II. Organisation et Rôle : a. Au niveau économique Protection des producteurs Marocains qui se manifeste par les contingentements d’importation, par la nécessité d’obtenir des licences d’importation pour les importateurs et par la perception de droits d’importation. Son rôle est de protéger le commerce et l’industrie nationale. Encouragement des exportateurs qui permettent l’entrée des devises

PRE-CONTENTIEUX PAGE 12 l)Définitions 2 3)Lesenquêtes I\NLES AUTRES ACTIVITEq DU SERVICE JURIDIOUE PAGE}4 A)Le traitement des problènrpsde marchandiseen B)LescontrôlesdesDouanes C)Rôlede conseil D)Rôle de prévention v)LE TRAITEMENT DES R+CLAMATIONS PAGE 27 INTRODUCTION PAGE30 NLA SPECIFICITE DU TRANSPORT DE LA BANAI\E PAGE33 A)Un fruit trèssensib lité rès ré B)Lesmo mis en æuwe del -La conteneurisation à températrne dirigéeet les pCRp -La palettisation INLA RESP,O::NSABILITE DU TRANSPORTEUR N

INTRODUCTION GÉNÉRALE Le commerce international par voie maritime représente 95 % des échanges dans la zone CEMAC. Le Cameroun est le cœur de ces échanges à travers le port de douala qui est une véritable plate-forme logistique. Le port autonome de Douala est propriétaire du domaine portuaire à savoir 1000 hectares donc 600 en cours d'exploitation et 400 en réserve foncière. Ainsi toute marchandise errante ou sortante dudit port, doit payer une taxe appelée redevance portuaire qui représente 10

l’emploi. · Favoriser la promotion sociale des travailleurs. · Adapter la formation aux besoins du marché de l’emploi en termes d’effectifs à former, de profils, de contenu et de méthodes de formation.Le rôle de l’office en matière de formation et de perfectionnement de ressources humaines est d’alimenter les entreprises en compétences nécessaires. L’Institut Spécialisé de Technologie Appliquée (1) de Safi, vise dans sa stratégie la réalisation d’un certain

(International Transit Service)…………………….12-17 B. Service Shipping…………………………………………………..18-22 1) Import 2) Export 3) Vrac 4) Magasin C. Service Transport……………………………………………………23-24 D. Service Manutention…………………………………………………25-27 [pic] [pic]…………………………….28-47 Apport du stage Conclusion Annexes T out d’abord, nous tenons à remercier le Directeur

dénomination suite aux nombreux remaniements ministériels. Le décret N°2005-100PR/ du 28 Octobre 2005 demeure en vigueur. Cependant, le département du commerce fut rattaché à d’autres départements à l’instar de celui de l’industrie, de l’économie du Transport, et du Tourisme, Aujourd’hui il est connu au nom du Ministère du Commerce et de la promotion du Secteur Privé et se situe au quartier Administratif sur l’Avenue Sarakawa, dans l’enceinte de l’ancienne BCEAO. Le Ministère du Commerce et