Royauté Et Liens Personnels Epoque Franque

le contre don. Partie I- Le droit romain Rome, au départ est une petite cité du bassin méditerranéen, comme il y en avait tant d'autres (753 avant JC). Rome connaît une première période assez légendaire où le pouvoir est exercé par un roi : la royauté. D'après la légende, le dernier roi est renversé en 509. A partir de 509, il y a un deuxième régime que les Romains ne désignent pas (idem pour la France avec le régime de Vichy : monarchie ? Démocratie ? Ce sera l'Etat français pour ce qui concerne

lesquels se sont édifié le droit continental. On va mener une enquête sur les origines de notre droit qui nous conduira de l'antiquité romaine jusqu'au mouvement de codification du droit du 19ème siècle, nous allons embrasser 3 000 ans d'histoire. Chaque époque de l'histoire a apporté des éléments à la construction de notre droit. Les fondements viennent du droit romains, germanique, et ci sont ajouté tout au long du moyen âge les apports du christianisme et des coutumes d'origines diverses. Sur ces fondements

tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. Son organisation est décentralisée ». Ce principe de laïcité doit se concilier avec le respect des religions, or en France, il y a souvent des liens étroits avec l’Eglise. La laïcité s’est mise en place de façon houleuse en France. On assiste à une prise en compte de la religion par le droit. Des commandements bibliques ont été transposés au plan juridique. Le droit de grâce, on considérait

7 Section II. L’apport majeur du droit romain.............................................................9 §1 – Le rappel institutionnel.................................................................................9 §2 - L’état du droit de la royauté à la fin de la republique...................................10 §3 - L’état du droit des debuts de l’empire à la codification justinienne..............12 PARTIE I : L’ANCIEN DROIT (VEME-XVIIIEME SIECLES) ...........................................

Leur tradition était transmise à l’oral & ils ne connaissaient pas les lois écrites. Ils avaient des traits communs quant à leur organisation sociale & politique. Les liens personnels étaient fondamentaux  avec deux institutions caractéristiques : la famille & le compagnonnage militaire. A. Les liens personnels de parenté familiale 1) La société tribale & de clans A la base, on trouvait un cercle familial restreint formé des père, mère & enfants. On l’appelle la « maison »

sources du droit. (JM Carbasse) PUF fondamental, 3° édition 2007. Rigaudiere Albert, Histoire du droit est des institutions. Repère historique : 481/751 époque mérovingienne de Clovis jusqu'au changement de dynastie. Clovis roi franc n'était pas Chrétien il se fait donc baptiser. 751/987 époque carolingienne avec Pépin Lebref. 987/1792 époque des capétiens avec Huges Capet. 1792 République Introduction : Définition du « droit » : (Celse, rapportée par Ulpien) Le droit est dans l'antiquité romaine

familles réunies liées par la croyance en un ancêtre commun. La GENS est placée sous l’autorité du chef de famille. Autour de cela se trouve des clientèles qui sont liées juridiquement à la GENS (protection par la GENS des familles). A. La royauté étrusque Les Etrusques font de Rome une cité organisée au 7é s av JC. POPULUS : masse populaire qui est contre l’aristocratie. Un roi crée le concept d’une masse populaire contre l’aristocratie. IMPERIUM : Empire = c’est une puissance à

L'Église est importante pour la période comme ciment social, culturel et institutionnel, mais les gens n'étaient pas nécessairement dominés par le clergé. ∙ On appelle donc, à partir de la renaissance, la période « moyen âge », mais les gens de cette époque ne se nommaient pas ainsi. On coupe donc la période de l'antiquité et de la renaissance. Mais où débute et où se termine le moyen âge n'est qu'une question d'angles; point de vue politique, économique, rural, religieux, rituel (on a gardé de la période

PLAN I/ Constitution et institutions de l’Occident Chapitre 1 : De la fin de l’Antiquité Grecque à l’époque Franque Chapitre 2 : Elément d’unité en Occident à la fin du Moyen âge Chapitre 3 : Les institutions de rassemblements (Eglise, l’Empire, « l’Europe ») II/ Autorité publique dans les institutions Chapitre 1 : Les principes Chapitre 2 : La justification de l’autorité publique Chapitre 3 : L’adoption des principes de l’autorité publique aux diverses formes politiques III/ Les institutions de

l’autre, dans l’ancien droit on en ne tient pas compte mais à partir de la fin de la république l’alliance empêche le mariage. Le mariage doit permettre de développer des liens d’affection entre des familles étrangères. Les chrétiens disent cela car dans la famille ces liens existent déjà donc le mariage devrait développer ces liens en dehors de la famille. Au final le droit romain reprendra, adoptera le système du code civil article 62, 63 a l’interdiction du mariage entre nièces.