Rupture Lien Matrimonial

........................................................................ 25 I.différence de sexe .................................................................................................................................... 25 II.l’age matrimonial .................................................................................................................................... 26 III.l’examen médical prénuptial............................................................................

puissance paternelle il a fallu attendre la loi du 4 juin 1970 pr que soit supprimé la notion du chef de famille . des liens familiaux ces liens sont envisagé par le droit a partir de la parenté et de l union. a) Les lien de parenté renvoie a la filiation : un lien qui unit un parent à son enfant a ne pas confondre avec la parentalité qui renvoie a une fonction parental ex: des parents qui n ont pas des liens de filiation a l egard de l enfant . Cette filiation peut etre biologique et

masculin, sa compagne et son enfant, même si elle a refusé d’établir sa paternité à son enfant. → Ce concept a donc une certaine élasticité que l’on retrouvera avec l’adoption. • Les sources classiques du lien familial: la parenté et l’alliance Au sens strict du terme le lien de famille peut résulter de ; • la parenté → c’est-à-dire de la filiation • ou de l’alliance → c’est-à-dire le mariage - La parenté : Jusqu’à l’ordonnance de 2005, il y avait une distinction entre parenté

Droit civil des personnes et de la famille Famille : est composé de personnes lié par le mariage, par un lien de sang, par adoption. L’individu peut-il être seul face à la société ? Si l’individu ne peut vivre seul, c’est de l’ordre public et donc se plier au règles familiales. Si l’individu peut vivre seul, c’est de l’ordre privé : Il a donc choisi de vivre seul, c’est une liberté de choix, et donc aussi de contrainte. Chapitre I Le couple Pendant longtemps le mariage était

faculté de droit de Dijon et membre des académies de Paris et Besançon. Il participa activement à l'élaboration du code civil. C'est un texte de nature doctrinal, issu de la période du droit intermédiaire ( 1789-1804 ). Cette sécularisation du lien matrimonial avait déjà été préconisé dans l'ancien droit, notamment par les Protestants et les Philosophes. Une influence de l'Autriche et les Pays-Bas. L'idée général de ce texte est la laïcisation et les conditions de formation du mariage et ses effets

de la famille. En effet traditionellement les juristes ont definis la famille , comme un ensemble de personne uni par un lien de parenté ou pas un lien d'alliance. Donc pour comprendre notion juridique de famille il faut determiner lien de parenté et lien d'alliance. -lien de parenté : lien juridique qui uni les personnes entre lesquelles il existe un lien de sang , lien biologique. La parenté , se subdivise en deux lignes : la parenté en ligne direct ( unit les personnes qui descendent les

transgresser l’engagement que les époux ont contracté l’un envers l’autre de ne pas commettre l’adultère. On ne peut pas s’engager dans un second mariage sans dissolution du premierw La prohibition du mariage incestueuxLes futurs époux ne doivent pas avoir un lien de parenté ou d’alliance d’où résulte une prohibition légale de mariage :– entre ascendants et descendants quel que soit le degré de parenté dans la famillelégitime (fondée sur le mariage), la famille naturelle (fondée hors mariage) et adoptive(résultant

définitions en deux groupes. Tout d'abord la famille c'est un groupe de personne unies par des rapports de parentée et d'alliance. La parenté c'est le lien qui nait de la filiation et qui relie entre eux les descendants d'un auteur commun. C'est un mélange entre le lien du sang et le lien juridique. L'alliance c'est le lien crée par le mariage, le lien qui uni les conjoints et la famille des conjoints. Finalement c'est un groupe restreint aux personnes qui vivent ensemble et ont des enfants. Pour Mazeaud

1 : Le Droit de la Famille La définition de la famille se dégage par des notations du code civil épars. La famille se défini comme l'ensemble des personnes qui sont unis par un lien de parenté ou par un lien d'alliance. Le lien de parenté est le lien juridique qui uni les personnes entre lesquelles il existe un lien de filiation. Cette parenté se divise en deux lignes: * La parenté en ligne direct qui uni les personnes qui descendent les unes des autres, ascendant et descendant. (père/fils;

Comparer PACS, concubinage et mariage. Selon le Robert, la «famille est l’ensemble des personnes unies par le sang ou l’alliance qui composent un groupe» alors que le Littré la voit comme «l’ensemble des personnes ayant un lien de parenté qui ont une même descendance et qui vivent sous le même toit». Ce pluralisme de la notion de famille démontre toutes les difficultés qu’ont les juristes à définir parfaitement cette notion. Ainsi dit, à l’image de la société mouvante qu’est la société contemporaine