Réforme Judiciaire Consulat Et Empire

Histoire des institutions après 1789 Introduction France moderne ou contemporaine, institutions modernes qui caractérise la vie politique, judiciaire et administrative, puis les institutions au cours de la période Napoléonienne. Les institutions administratives, judiciaire et politiques sont essentiellement issue de l'empire mais la Révolution de 1789 a posé les bases nouvelles. La période de la Révolution engendre des événements considérables. La Révolution est une période qui continue

légal complètement fragilisé (l’Assemblée législative) qui continue à siéger jusqu’à ce que la Convention soit élue. La commune insurrectionnelle se structure assez vite : elle crée un comité insurrectionnel qu’elle va élire au suffrage universel. On réforme le conseil général, espèce de pouvoir législatif de la municipalité parisienne, qui se compose de plus de 180 personnes. Les personnalités qui sont en train de prendre le pouvoir à Paris sont beaucoup plus modestes (sans culotte) que ceux qui avaient

nouvelle constitution avec un chef nommé pour 10 ans, des ministres dépendants seulement du pouvoir exécutif, un Conseil d’Etat qui prépare les lois, un corps législatif qui vote les lois, et une Assemblée qui pondère tous cela. La Constitution du Second Empire est ainsi élaborée en 1852. B. Les régimes Parlementaires Français 1. La Charte du 4 juin 1814 Cette charte marque la restauration monarchique, elle est octroyée par le Roi qui en fait concession. Ce n’est pas une restauration monarchique pure

Révolution française n’est pas une véritable scission mais il s’agit bien d’une accélération. La Révolution française va prendre le contre-pied de l’Ancien Régime. On passe d’une souveraineté monarchique à une souveraineté nationale. L’Empire et le Consulat vont fixer au plan institutionnel et juridique certains traits fondamentaux de la France. La Révolution française est une période clé, charnière. Chapitre I : La quête d’un nouveau régime. Section 1 : L’instabilité constitutionnelle

de divorce , réduction des voie d'aces au divorce. Le divorce existe que pour faute. Le code est un outil de correction . Le seul angle technique n'est pas suffisant pour comprendre ce qu'est le droit, pour comprendre ce que veut dire la dernière reforme en date. L'approche historique du droit parallèlement a l'approche technique permet un de redresser l'origine et la naissance de l'ordre juridique et deux elle permet de replacer le droit dans leur contexte historique et sociale. En effet il existe

homme et fils du roi soleil). fin empire romain (bas empire, gaulle romanisé) a connu une figure de roi, d'empereur divinisé n'a plus seulement caractere sacré mais forme d'orientalisation qui exige que l'on rende un culte à sa personne qui est represente comme une forme d'influence de l'orient. Des que christianisme assez influent, théologien disent que n'est pas dieu idolatrie, ne rend pas culte a un homme comme à un dieu. N'aura aucune affection sur pop. Qd empire romain d'occident s'éffrondre (au

française. §1 La Société traditionnelle: A La Noblesse: La noblesse est la clef de voute de la société a la veille de la révolution, elle est organisé en ordre et unie depuis le moyen Age, une noblesse qui jouit de privilèges civils, fiscaux, judiciaires. En revanche cette noblesse est en crise à la fin du XVIIIe siècle car elle est déchirée entre la noblesse d'épée, la plus vieille noblesse (on compte environ 200000 nobles de l'épée) et la noblesse de robe. La noblesse d'épée méprise la noblesse

pouvoir: royauté multiple. Concurrence entre Memphis et Thèbes.  Le Moyen Empire ou Moyen Empire thébain. Capitale : Thèbes. (haute Egypte) de 2100 à 1600 avant JC. Il est marqué par l’invasion du peuple HYKSOS vers 1650 avant JC. Ce sont des aryens venus de Russie, de Mongolie, des steppes asiatiques. Ils marquent un durcissement les règles du droit pénal. [Le peuple va aussi en Mésopotamie]  Le nouvel empire Thébain. De 1600 et 1100 avant JC et est marqué par l’extension territoriale de

aujourd’hui. Pourquoi l’histoire constitutionnelle française est exceptionnelle ? Car par rapport aux autres Etats la France dénombre près de 15 constitutions entre 1791 et 1958 avec une succession des régimes politique. La France a tout essayé : • Empire • Monarchie • Régime parlementaire • Présidentialisme Aujourd’hui on parle d’une VIe république. Notre système constitutionnel est le résultat d’évolution historique et de tous ses tâtonnements. Du régime parlementaire au présidentialisme, en

1 : L’Égypte A) L’évolution générale 3 grandes périodes d’unité : *l’ancien empire (3000 à 2000 av jc) il voit naitre l’unification politique sous la conduite du 1 er pharaon appeler Ménès. On parle de l’avènement de royauté multiple. *Moyen Empire qu’on appel aussi Thébain car capital Thèbes. (2100 à 1600 av jc). Invasion Hyksos dans les années 1650 av jc. Guerriers Indiens venu d’Egypte. *le nouvel empire (1600-1100 av jc). Extension territoriale de l’Egypte et morcèlement entre des dynasties