Réforme Judiciaire Consulat Et Empire

capitale à Aix-la-Chapelle. Fantasme d’une seconde Rome. Couronnement de Charlemagne et conséquences. Sacre le 25 décembre 800 à Rome. Devient Empereur, pense que le titre lui est réservé. Succession de Charlemagne : Prévoit partage de son Empire entre ses 3 fils. En 813 un de ses fils meurt. Louis-le-Pieux devient Empereur en 814. Les rois carolingiens et l’héritage de la loi romaine : Rois carolingiens éditent des capitulaires, actes législatifs valables pour tous les habitants de

terminer en sa partie occidentale a 476. Cet empire va se diviser en deux périodes : La première est la période du principat (-27 à 284) La seconde est le Domiant (284 à 476) Rome gère en cette fin de premier siècle un territoire de plus en plus vaste. L’empire géographique précède l’empire politique. On communise, on annexe… et on va adapter aux structures politiques de Rome des nouvelles données géographiques, sociales nés de ces conquêtes. Empire qui regroupe toute l’Italie, la Sicile, l’empire

et puis il y en a dont les causes sont exogènes (qui naissent de causes extérieures quant un pays se révolte contre celui vu comme l’occupant, colonisateur). Les exogènes ont un caractère pol nationale, cotés libération qui l’emporte sur le cotés reforme sociale (endogène). Les révolutions de palais : les coups d’État (conspirations) réalisés par un certaines élite contre les dirigeants. La révolution française : purement cause endogène puisque le caractère social y est très marqué. Il n'y a aucune

☂ Le droit romain classique (IIe av JC jusqu'au IIIe siècle) ☂ Le droit romain post-classique (Bas Empire du IVe au Ve siècle) 12/10/2011 SECTION 1: L'ANCIEN DROIT ROMAIN Rome apparait officiellement dans l'histoire au VIII e siècle Av J-C, -753. Mais l'archéologie démontre des infrastructure étrusques et qui ont fondé une royauté qui a duré

aristocratie et d'une ploutocratie ( pouvoir exercer par les plus riches ).   Au départ les plébéiens ont des tribuns pour les défendre mais les plébéiens  n'ont pas accès au magistrature, ils finiront par avoir accès au consulat a partir de 307, ils peuvent se présenter au consulat, a partir de 343 il est décider de façon obligatoire, il y a au moins un consul plébéiens parmi les consuls. Personne ne les élit jamais.   Au côté des consul, une magistrature va apparaître , a la charge de la justice

C’est d’abord une égalité devant l’impôt, une égalité fiscal, art 13 qui affirme que tous les citoyens ont le droit de concourir à l’établissement de l’impôt soit directement soit par l’intermédiaire de leur représentant. L’égalité est juridique et judiciaire la loi et la même pour tous, c’est la fin de la vénalité des offices et tous les citoyens sont admissibles à tous les emplois public. La déclaration reconnaît l’égalité politique en posant que tous les citoyens ont le droit de concourir à l’établissement

force la suprématie de la loi (que l’Administration et le pouvoir exécutif doivent respecter car elle est l’expression de la volonté générale et de la souveraineté nationale) et proclame la séparation des pouvoirs. Dans le prolongement, l’autorité judiciaire ne peut pas se mêler de l’action des autorités administratives, les litiges étant tranchés par le chef de l’Etat, sur l’avis du Conseil d’Etat (créé en l’an VIII). La volonté de rationalité (incarnée par Sieyès) est à la base de la construction

sauvage de la vie. 6. Dans la structure de la cité, la campagne sauvage, l’agros, existe sous forme de zones peuplées de bûcherons et de bergers transhumants. 7. Le dilemme de la cité pacifique avec ses noces, ses festins et ses règlements judiciaires face à la cité guerrière avec ses sièges et embuscades se posera souvent dans l’histoire grecque. 8. L’opposition (complémentaire) entre l’art (technè) et la science (épistémè) est profonde en ces temps là. L’artisan est le héros secret de l’histoire

arène, thermes, théâtre, odéon, cirque, … évergète ; insulae ; aqueduc Villa, pars urbana, pars rustica, latifundia Conquête, invasion, colonisation, esclavage Urbanisation, ville, cité, citoyenneté (romaine, latine, …), démocratie Colonisation, Empire Polythéisme, acculturation, syncrétisme religieux Jean CAPILLON IUFM MELUN 2002-2003 Termes repris des Documents d’application (2003) : Gras = dans les documents d’app lication Gras souligné = en gras dans les documents d’application, ¨ ³ ½

pouvoir politique Romain Influence romaine : elle est présente de manière économique, institutionnelle. Issue d’une fondation mythologique : Romulus, Remus. -753 à 509 av. J-C : présence d’une monarchie, donc une république non démocratique -27 : Empire Romain jusqu’en 476 puisqu’il y a l’avènement de l’empire. Le du passage de la République à l’Empire est le modèle repris dans l’histoire européenne. Il y a une crise de la Rép. = causes diverses comme sociales, politiques, économiques, c’est ce