Régime Présidentiel Russe

Chapitre 1: Le régime présidentiel américain Il faut souligner que la Constitution a été élaborée par les Pères fondateurs, inspiré du modèle anglais tel que l’on peut l’analyser au XVIII. Les Pères fondateurs ont été également des lecteurs de Montesquieu, Locke. Leur première ambition était de limiter le pouvoir législatif. A la place de la monarchie, une république, à la place du roi, un président. La GB au XVIII n’est pas encore un régime parlementaire, ce n’est qu’ensuite qu’elle s’est constituée

1) Un régime politique est le mode d’organisation des pouvoirs publics. Tous les régimes ne sont pas démocratiques, c’est-à-dire qu’ils se distinguent par l’existence d’une pluralité de partis politiques, par la liberté de choix et par la distinction des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. On peut classer les différents types de régimes démocratiques selon qu’ils privilégient la collaboration des différents pouvoirs ou leur stricte séparation. Les autres types de régimes politiques

CONSTITUTIONNEL Selon Constitution : on identifie la forme d’état, notamment pas les assouplissements. On peut aussi se demander quelle est la nature de la Constitution en place, s’il existe un contrôle de constitutionnalité et son organisation. Régime politique français. L’actualité appelle énormément de précision. Il est impossible de comprendre les institutions de la Ve République, et pourquoi pas les enjeux d’une 6e, sans savoir comment celle-là s’est constituée. Histoire constitutionnelle :

il identifie 3 types de régimes : -la monarchie, pouvoir d’un seul. -l‘aristocratie, pouvoir des meilleurs. -la démocratie, pouvoir du peuple. 1) Séparation des pouvoirs par Montesquieu Celle qui va nous intéresser est celle de Montesquieu (18eme siècle) sur la théorie des séparations des pouvoirs. Théorie issue de son livre l’esprit des lois. Théorie qui s’oppose à la monarchie absolue. Ce n’était pas un régime ou l’on faisait se que l’on veut mais un régime ou l’on protéger de l’arbitraire

L’utopie post révolution, une séparation des pouvoirs plus ou moins rigide A) Une doctrine plus ou moins stricte - Régime présidentiel : séparation stricte qui repose sur une spécialisation fonctionnelle et une indépendance organique - Régime parlementaire : séparation souple qui repose sur une collaboration fonctionnelle et une dépendance organique - Régime semi-présidentiel : séparation plutôt stricte mais qui permet un certain regard sur les actions des différents organes par le biais de moyen

organes et partage des compétences entre organes) . I) La dichotomie entre régime de séparation souple et rigide des pouvoirs n'est pas évidente. A) L'exigence de collaboration entre organes dans le régime présidentiel américain. Dans le régime, américain il existe une indépendance des organes (sauf empeachment) mais une séparation souple des fonctions. B) La rationalisation des régimes parlementaires Dans un régime parlementaire rationalisé, des mécanismes visent à suspendre les mécanismes

historique des régimes politiques antérieurs a la 5ème rép. 2 modèles d institutions : - séparation stricte des pouvoirs : pas de dissolution possible et exécutif inamovible (sauf si président engagé pénalement : exemple usa procédure d empêchement Nixon Watergate) + pouvoir judiciaire indépendant : cours suprême usa par exemple qui exerce le controle de constitutionnalité. Cette sep des pouvoirs peut déboucher sur blocage : ex : vote budget usa = régime présidentiel régime parlementaire :

Le régime britannique est-il toujours parlementaire? La Grande Bretagne a depuis le XVIIIème siècle été l'exemple d'un des premiers régimes parlementaires fonctionnels, notamment repris par Montesquieu dans son ouvrage "De l'Esprit des Lois". Ce régime parlementaire bicaméral, c'est à dire constitué d'une chambre haute et d'une chambre basse (ici respectivement la Chambre des Lords et la Chambre des Communes, la dernière étant directement représentative du peuple) était à l'époque également dualiste

Dissertation : Le régime présidentiel La séparation des pouvoirs est le fondement de tout régime politique démocratique. Ce principe est admis depuis longtemps comme une condition essentielle de la démocratie et de la garantie de l’Etat de droit. Tous les Etats libéraux se caractérisent par l’existence d’une pluralité d’organes ou d’autorités politiques mais aussi par l’organisation de pouvoirs distincts. Le principe de séparation des pouvoirs est apparu au XVIIIème siècle au travers

l’un des propos de Michel Debré : «  il s’agit d’un régime mixte qui n’entre dans aucune catégorie juridique exposé par les professeurs de droit. C’est une construction originale » il est vrai que ce régime est mi parlementaire mi présidentielle, il a bien évidemment un profond lien dans le régime parlementaire. On est bien dans ce régime parlementaire mais on va reconnaitre des compétences au PDR et notamment son lien avec le régime présidentiel est que le président dispose de pouvoirs propres, c’est