Régime Présidentiel Russe

« La responsabilité politique du gouvernement dans les régimes parlementaires contemporains » C’est en Grande-Bretagne que nait le régime parlementaire et celui-ci n’a subi que peu de mutations. On retrouvait dans ce type de régime une responsabilité pénale qui va se transformer au fil du temps en responsabilité politique. En effet, selon l’adage « le roi ne peut mal faire », on considérait que le souverain était irresponsable. C’est pourquoi les Chambres

institutions depuis deux siècles illustre ce phénomène. Sommes nous alors confrontés à un régime congressionnel ou bien à un régime présidentiel ? Le système d’équilibre des pouvoirs, institué par la constitution de 1787 avec des pouvoirs spécifiques à chacune des institutions mais aussi un contrôle réciproque signe d’une neutralisation mutuelle, ne laisse-t-il pas en réalité place à un régime présidentiel signe d’un exécutif fort et contraire aux valeurs de 1787 ? Nous tacherons d’y répondre en

pouvoir. Le régime parlementaire est le système constitutionnel caractérisé par l'équilibre entre les pouvoirs du gouvernement (ou cabinet) et du Parlement. Le cabinet est politiquement et collectivement responsable devant le Parlement; en contrepartie, le cabinet peut recourir au droit de dissolution. Le régime présidentiel se caractérise au contraire par l'absence de responsabilité et de dissolution. En Angleterre, c'est ce régime qui va inspirer le travail de Montesquieu, le régime parlementaire

pouvoir du président certainement n’étant pas limité par la constitution. Nicolas Sarkozy est considéré hyper être un hyper président en relation de sa façon d’exercer le pouvoir. Dès l’arrivée de Sarkozy, le régime présidentiel a été caractérisé par une « suractivation » du régime présidentiel. Le rôle des ministres a été diminué, particulièrement celui du Premier ministre. Le président veut développer son importance, participer beaucoup plus dans la vie politique et veut faire plus de décisions qu’un

dans les régimes présidentiels. Le régime présidentiel fut créé aux Etats-Unis, c’est un régime où l’équilibre des pouvoirs est obtenu par leur séparation (à la fois organique et fonctionnelle). Une question ressort donc de cette initiative législative dans les régimes présidentiels : qui a le droit d’initiative ? Les trois pouvoirs ? Un seul ? Deux d’entre eux ? Ainsi, pour répondre à cette problématique, nous allons d’abord étudier la définition plus précise du régime présidentiel né aux Etats-Unis

France s'est inspirée de la classification de Montesquieu : Le pouvoir exécutif est partagé entre le Président de la République et le Gouvernement. Depuis 1962, le Président de la République est élu au suffrage universel direct ; la durée du mandat présidentiel a été ramenée de 7 à 5 ans, à la suite du référendum du 24 septembre 2000. Le pouvoir législatif appartient au Parlement, composé de l'Assemblée nationale, élue au suffrage universel direct par tous les Français, et du Sénat, élu au suffrage universel

état. Etant dans un régime présidentiel, on pourrait considérer que le chef de l’état gouverne à lui seul, cependant, ce n’est pas une dictature ou une monarchie, et le président doit donc coopérer avec le pouvoir législatif, car se sont également les lois qui gouvernent un pays. Nous resterons ainsi dans le cadre des Etats-Unis en essayant de déterminer qui gouverne ce pays. Les USA ont un régime présidentiel à l’inverse par exemple, de l’Angleterre, qui a un régime parlementaire, les

qui entrainent la création de trois organes différentes. Il y a deux sortes de séparation de pouvoir : la séparation stricte et rigide des pouvoirs (modèle USA) avec un régime présidentiel, et la séparation souple des pouvoirs qui conduit au régime parlementaire (modèle UK) Qu’est-ce qui caractérise le régime parlementaire ? Tout d’abord, l’Exécutif. Il est composé de deux têtes : le Chef de l’Etat (il est irresponsable politiquement, c’est-à-dire qu’il n’y a pas de mécanismes

ou de liste (vote pour une liste). Le scrutin peut, également, être majoritaire (élection de celui qui arrive en tête), proportionnel (nombre de siège) ou mixte (scrutin proportionnel avec une prime pour celui qui arrive en tête) Elections présidentielle, législatives (députés) et départementales (conseillers généraux) : SUD avec un scrutin uninominal et majoritaire. Elections européennes, régionales et municipales (dans les communes de plus de 5000 habitants) : SUD avec un scrutin de liste et

TD Droit constitutionnel : Quelle est la nature du régime constitutionnel américain ? Les Etats-Unis se présentent comme la première puissance mondiale à tous les niveaux (économique, technologique, commercial …), il apparaît donc important de voir sur quels éléments repose leur régime constitutionnel, qui est très différent de ceux des autres pays. Tout commence le 4 juillet 1776, où sont réunis en congrès les représentants des Treize Colonies anglaises d'Amérique du nord. Ils proclament