Régime Présidentiel

TD n°7 Il faut distinguer deux types de régime politique : le régime présidentielle existant au états unis et parlementaire propre aux états européens. Ces deux régimes sont lié a la pratique par les états de la notion de séparation des pouvoirs dont le respect est nécessaire pour la sauvegarde de la démocratie. Cette séparation des pouvoirs a été conceptualisé par deux théoriciens Locke (philosophe anglais 1632 1704) il a écrit un ouvrage « traité sur le gouvernement civil » en1690 dans cet

C'est censé désigner quel objet ? Système américain. Se demander s'il a tort ou s'il a raison. Il faut voir si cette théorie s'applique. Démonstration qui suppose qu'on connaisse le système présidentiel américain et la définition de la théorie du régime présidentiel. Définition du système présidentiel : régime fondé sur la séparation stricte des pouvoirs (spécialisation fonctionnelle => un organe exerce une fonction ; indépendance des organes =>aucun organe ne peut en composer ou en révoquer un autre)

H. 1. Le régime présidentiel est caractérisé par une séparation stricte ou rigide des pouvoirs 2. Le régime présidentiel est caractérisé par une prétendue séparation stricte ou rigide des pouvoirs. 3. Le régime présidentiel est caractérisé par une prétendue séparation stricte ou rigide des pouvoirs, en réalité une véritable collaboration fonctionnelle organisée par la constitution existe. I 1. Le régime parlementaire est un régime de séparation des pouvoirs

-parlement peut renverser le gvt Peut remettre en cause sa responsabilité polit(rendre des comptes) Demande de répondre au programmes polit=genèse du régime parlementaire. La différencier du pénal. Parlementarisme des qu'il y'a responsabilité politique. Le cas du régime des états unis au pénal avec la crise de l'impeachment,la caractéristique d'un régime présidentiel est l'absence du droit de dissolution et absence de responsabilité polit=séparation stricte des pouvoirs. Stricte, aucun n'a le moyen de renverser

« Le président de la république doit être la clef de voute de notre régime parlementaire » déclare Debré, président du comité rédacteur de la constitution, en 1958 lors de son discours devant le conseil d’état. Il exprime là l’opinion du gouvernement issue de la nomination du général De Gaulle. Déjà, dans son discours de Bayeux du 16 juin 1946 le général exprimait son souhait de voir instituer dans la deuxième république un président fort procédant du vrai pouvoir exécutif et d’une compétence

cette transformation. Il affirme sans aucune faille le caractère qui se veut parlementaire du régime qu'il souhaite construire. Ainsi, la question est de savoir quel régime serait le plus adapté à la Vème République et implicitement lequel s'ajusterait le mieux avec le nouveau rôle du Président de la République. Dans un premier temps, Debré émet le compromis qui lui semble le plus propice : celui du régime parlementaire (I) et dans un second temps, il invoque le rôle du Président de la République comme

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Schématiquement la France a expérimenté des régimes politiques fondés sur des constitutions, on constate soit ils adoptent la logique de la confusion des pouvoirs soit au main d'une assemblée, soit la confusion des pouvoirs aux mains d'un homme qu'on appelle aussi dictature. L'autre grand modèle c'est le régime de la séparation des pouvoirs sachant qu'en appliquant la séparation des pouvoirs certains ont voulu un régime stricte, des pouvoirs très isolés ou alors un régime de séparation des pouvoirs souple

pouvoirs selon Montesquieu meilleure garantie des libertés, mettre fin a l'absolutisme, mettre fin au pouvoir de la monarchie absolue, confondu dans la seul personne du roi. objectif premier : non confusion des pouvoirs qui est caractéristique des régimes autocratique, monarchique et totalitaire ,cette signification reste valable. En séparant les pouvoirs on essaye de résoudre l'opposition par nature qu'il existe entre le pouvoir et la liberté. On a essaye de dépasser cette opposition par la loi.

pratique du régime parlementaire britannique. En effet, ce régimed’exécutif bicéphale, composé du monarque la Reine Elisabeth 2 et du gouvernement, montre des particularités par rapport aux autres régimes parlementaires. Le régime parlementaire a été en premier britannique, vers le XIIIe siècle, ce fut un modèle pour les pays européens et nous pouvons voir que le régime parlementaire britannique s’oppose très fortement au régime présidentiel américain. En effet, le régime parlementaire est un régime de séparation