Régime Représentatif Satisfait Il Exigences Démocratiques

au rythme des événements religieux. Les autres pouvoirs sont subordonnés au pouvoir religieux, qui décide seul de la paix ou de la guerre, des relations entre les hommes, de l’avenir de la société. Bien des sociétés anciennes ont fonctionné sous ce régime de pouvoir. Celui-ci est d’autant mieux assuré qu’il est, précisément, de nature religieuse : le contester n’est pas se rebeller, mais commettre un sacrilège. Les pouvoirs modernes cherchent, de manière plus ou moins indirecte, à trouver un fondement

branche du droit qui régit les activités commerciales et les personnes (physiques ou morales) qui les exercent. Un commerçant c’est celui qui accomplie des actes de commerces de manières professionnels habituels et indépendants Le commerce à des exigences spécifiques, le droit commercial est né du commerce Les première nécessitées du commerce : ▪ Le crédit (pouvoir avoir confiance à la personne à qui on fiat crédit) ▪ La rapidité des opérations ▪ Une certaine de publicité

l’UFR, dans des conditions exceptionnelles, sur proposition du chef de section.1 2. La présence des étudiants aux séances de T. D est obligatoire. Nul ne peut se présenter aux épreuves écrites terminales de juin-juillet ou d’octobre s’il n’a satisfait à cette condition. - Tout étudiant ayant totalisé quatre absences non justifiées ou huit même justifiées, sur l’ensemble des séances de T. D de l’année ne pourra se présenter aux épreuves terminales écrites de juin-juillet et d’octobre. -

économique et sociale : les incertitudes économiques et sociales de l'entre- deux- guerres Partie II: l'impossible stabilité de l'entre-deux- guerres et la naissance du monde contemporain Section 1: La mutation politique et crise des régimes Section 2: L'impossible sécurité collective Section3: La décolonisation Conclusion: La Deuxième Guerre Mondiale et la naissance d'un nouvel ordre mondial INTRODUCTION Le XX ème siècle a été un siècle de rupture par rapport aux

République) (= Premier semestre)  à nos jours (= Second semestre). Nous allons étudier l’histoire du régime politique (= forme du gouvernement et son organisation, institutions gouvernementales qui essayent de s’organiser ; exemple : monarchie, république), en 1789 c’est la « quête du régime idéal ». Même dans un même régime politique l’organisation des institutions évolue. Chapitre 0: La crise de l’Ancien Régime La France avant 1789 est un « Autre monde » dans toutes ses structures : politiques, économiques

République) (= Premier semestre)  à nos jours (= Second semestre). Nous allons étudier l’histoire du régime politique (= forme du gouvernement et son organisation, institutions gouvernementales qui essayent de s’organiser ; exemple : monarchie, république), en 1789 c’est la « quête du régime idéal ». Même dans un même régime politique l’organisation des institutions évolue. Chapitre 0: La crise de l’Ancien Régime La France avant 1789 est un « Autre monde » dans toutes ses structures : politiques, économiques

droit constitutionnel dans un premier temps correspondait à la définition proposé par M. Pélot : « le droit constitutionnel est la science des règles juridique, selon lesquelles s’établit, se transmet et s’exerce l’autorité politique ». Sous l’ancien régime, le droit public auquel appartient le droit constitutionnel n’est quasiment pas enseigné dans les facultés il faut attendre 1770 pour qu’un enseignement soit crée au collège de France (pratiquement le fin de l’AR) et il faut attendre la révolution

fonctionnement des textes. Dans les universités depuis les années 1970 Une approche analytique (comprendre ou expliquer ce qui est = réalité des faits sociaux) plutôt que normative (porter un jugement sur ce qui est ; dire ce qui devrait être = qu'est ce qu'un régime juste ? Cf philosophie). La science po n'est pas normative mais analytique c'est à dire relier les faits sociaux entre eux. Ex : vote front nationale = chercher comment les individus en viennent à voter pour le front nationale. 2) C'est une science

dans les état qui contient une constitution écrite, car au sens formel avec un texte écrit, on rencontre assez souvent des textes qui sont très bref, incomplet et par conséquent, le seul examen de ces texte ne peu pas être satisfaisant. En France le régime qui a durer le plus longtemps depuis la révolution française est la 3eme sep (1875-1940), celui ci est fondé sur une base constitutionnel faible, il s'agit de 3 LC adopter a des dates différents au cours des années 1875, mais celle ci sont assez brève

constitutionnel comme outil de « légitimation » du pouvoir est aujourd'hui dépassée car trop réductrice. Pour pouvoir aborder la discipline sous un angle théorique de manière exhaustive, il est également nécessaire de prendre en compte sa dimension démocratique. En effet, l'une des finalités premières du droit constitutionnel consistant en la protection des droits et libertés citoyens, celui-ci se présente comme l'instrument juridique nécessaire à toute démocratie. Titre premier : le droit constitutionnel